Pour faciliter l`exploitation forestière de nouveaux territoires, ou pour répondre à la convention sur la forêt et à la convention de Rio sur la biodiversité, ou en Europe à la convention d`Helsinki, ou pour mieux prendre en compte les données scientifiques et techniques concernant la f...
Trouvé sur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Code_forestier
Le Code forestier de Côte d`Ivoire est l`objet de la loi ivoirienne n° 65-425 du 20 décembre 1965. Il définit, non seulement les forêts ainsi que les aires de protection et de reboisement, mais également les différentes catégories de droits applicables dans le domaine forestier. Ceci conc...
Trouvé sur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Code_forestier_(Côte_d''Ivoire)
Le code forestier français est un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant la protection et la gestion des forêts en France, notamment des forêts publiques relevant du régime forestier.
Trouvé sur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Code_forestier_(France)
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.
