[nom] Ensemble de tous les droits et de toutes les obligations qu'un vendeur soumet de manière égale, à l'ensemble de ses clients.
Les conditions générales de vente prennent la forme d’un document descriptif qui regroupe toutes les informations relatives à la vente d’un produit ou d’un service :
Il s'agit de l'ensemble des règles qui vont régir vos relations avec l'organisme qui vous fournira votre voyage. Elles figurent presque toujours en fin de brochure. Nous vous conseillons vivement d'en prendre connaissance avant de signer le contrat de vente.
Marketing Caractéristiques observées lors d'une vente.