Economie Obligations émises par une association. Cela lui permet de récupérer quelques fonds pour pouvoir fonctionner.
Exemple : Les titres associatifs sont soumis à de nombreuses règles dont celle pour l'association d'avoir au moins deux ans d'existence.
Trouvé sur
https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/titre-associatif/
Un titre associatif est un titre de créance émis par une association à but non lucratif (loi de 1901). Un titre associatif a pour particularité de rapporter un rendement à l’investisseur inférieur au taux habituel constaté sur le marché. Un titre associatif sera, le plus souvent, remboursable au gré de l’association émettrice.
Trouvé sur
https://www.mataf.net/fr/edu/glossaire
Un titre associatif est une obligation que les associations peuvent émettre afin de souscrire un emprunt. Ils sont introduits par l`article L213-8 du Code monétaire et financier.
Trouvé sur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Titre_associatif
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.
