Sens technique - Site pollué dont le responsable est soit non identifié ou introuvable, soit non solvable, soit refuse de faire face à ses responsabilités.Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Trouvé sur
http://www.glossaire-eau.fr/glossaire-recherche?search=&themes=All&page=33
Site pollué dont le responsable est soit non identifié ou introuvable, soit non solvable, soit refuse de faire face à ses responsabilités. ( β )
Trouvé sur
https://envlit.ifremer.fr/infos/glossaire/s/site_orphelin
Site (potentiellement) pollué dont le responsable n'est pas connu ou insolvable (notamment du fait du montant des travaux à engager pour réduire ou supprimer les risques constatés). Un site est reconnu «orphelin» ou «à responsable défaillant» par décision du ministre chargé de l'Environnement, qui saisit le comité » visé à l'article...
Trouvé sur
https://www.encyclopedie.fr/local/10151
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.
