Acensement définitions

Rechercher

acensement

acensement logo #196[nom] Cession ou prise à cens, à ferme. Exemple: `Vente par Joseph NICOLAS, tailleur d’habits demeurant à Vergaville à Claude CUSTOR, mâitre tonnelier à vergaville et Elisabeth ROQUET sa femme un meix à Vergaville au derrière des places masures que le vendeur tient d’`acensement` de l’abbaye, chargé dâ...
Trouvé sur https://fr.wiktionary.org/wiki/acensement

acensement

acensement logo #122ACCENSEMENT, ACCENSINEMENT, ACENSEMENT, subst. masc. DR. COUTUMIER MÉDIÉV. 1. Action de donner ou de prendre à cens. Accensement avait pour synon. sous-inféodation. 2. ,,Héritage donné à cens ou à ferme, contrat de fief dans les coutumes normandes. `` (Dupin-Lab. 1846). Cf. accense2. Orth. − Ac. 1798 et Ac. 1835 : acensement; Ac. Compl. 1...
Trouvé sur https://www.cnrtl.fr/definition/acensement

Acensement

Acensement logo #651Un acensement ou accensement désigne, sous l`Ancien Régime, la concession (en général assez longue, voire perpétuelle) de la jouissance d`une terre, par exemple, moyennant une redevance, le cens.
Trouvé sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Acensement
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.