Certificat d\'assurance définitions

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Certificat d'assurance

Certificat dPetite vignette carrée éditée par l’assureur, à apposer sur le pare-brise de la voiture ou sur la surface à l’avant d’un deux ou trois-roues. Elle indique : les coordonnées de l'assureur, le numéro du contrat d'assurance, le numéro d'immatriculation du véhicule (ou du moteur s'il n'est pas soumis à immatriculation), les dates de dé...
Trouvé sur https://www.direct-assurance.fr/direct-assurance/definition-certificat-assu

Certificat d'assurance

Certificat dDocument — encore appelé avenant de banque — attestant que la marchandise se trouve assurée dans le cadre d'une police d'abonnement.
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/151

Certificat d'assurance

Certificat d Document préparé par l'exportateur ou l'expéditeur pour fournir la preuve que l'on a obtenu une assurance contre la perte totale ou partielle (dommages) des marchandises.
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/242

certificat d'assurance

certificat d Papier vert délivré par les assurances automobiles et ayant valeur de pièce justificative de l'adhésion à un contrat d'assurance à apposer sur le véhicule.
Trouvé sur https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/certificat-d-assuranc
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