Ensemble des règles applicables à tous les clients ayant souscrit le même type de contrat, sans aucune distinction. Profitez de notre expertise au meilleur taux ! à partir de 0,60%
* sur 15 ans Comparateur pret immobilier
Trouvé sur
http://www.empruntis.com//financement/lexique/conditions-generales.php
Document, qui regroupe l'ensemble des dispositions communes à tous les assurés pour un type de contrat. Il décrit les garanties proposées ainsi que les obligations de l'assuré et de l'assureur. Les conditions générales sont complétées des conditions particulières. Les conditions générales sont également appelées dispositions général...
Trouvé sur
https://www.aeras-infos.fr/sites/aeras/accueil/glossaire.html
Dispositions contractuelles qui régissent votre contrat. Elles vous expliquent son fonctionnement et précisent entre autres les garanties, la durée et les conditions de validité de votre contrat. En savoir plus : De quoi se compose votre contrat d’assurance auto ?
Trouvé sur
https://www.direct-assurance.fr/direct-assurance/definition-conditions-gene
C'est le mode d'emploi du contrat. Ce sont les règles qui définissent le cadre et les principes généraux du contrat. Elles décrivent toutes les garanties, indiquent les règles de fonctionnement, rappellent les droits et obligations réciproques. Pour connaître les garanties souscrites, vous devez vous reporter aux conditions personnelles
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https://www.encyclopedie.fr/local/152
Règles qui régissent le contrat d’assurance complémentaire maladie. Elles expliquent le fonctionnement de toutes les garanties. Pour connaître les garanties souscrites, l’assuré se reporte aux conditions personnelles
Trouvé sur
https://www.encyclopedie.fr/local/152
Informations que livre un vendeur, un fournisseur, à un acheteur sur les conditions légales de vente des produits qu'il vend.
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https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/conditions-generales/
Conditions s’appliquant à l’ensemble des assurés, quel que soit leur profil.
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https://ymanci.fr/regroupement-credits/lexique
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