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Institute Cargo Clauses définition
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Institute cargo clauses
Clauses de l'Institut des assureurs de Londres, remplacées en 1982 par les nouvelles clauses A, B et C, entrées en vigueur le 1er avril 1983.
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https://www.encyclopedie.fr/local/151
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Clauses de l'Institut des assureurs de Londres, remplacées en 1982 par les nouvelles clauses A, B et C, entrées en vigueur le 1er avril 1983.