Organisme constitué à des fins sociales, éducatives ou philanthropiques et dont l'objet n'est pas de procurer un avantage économique à ses membres ni de leur distribuer les profits engendrés par certaines de ses activités.
Trouvé sur
https://www.environnement.gouv.qc.ca/jeunesse/chronique/glossaire.htm
Les expressions organisme sans but lucratif ( OSBL ), organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif ( OBNL ) désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n`a pas pour but la recherche de bénéfices pécuniaires à partager entr...
Trouvé sur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Organisme_sans_but_lucratif
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.
