Bâtiment principal définitions

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Bâtiment principal

Bâtiment principal logo #229Désigne un bâtiment où s’exerce l’usage principal du lot où il est situé. (Exemple : l’habitation unifamiliale est le bâtiment principal d’un lot résidentiel)
Trouvé sur https://www.csrpa.ca/fr/glossaire

bâtiment principal

bâtiment principal logo #10172Le bâtiment principal est un terme employé dans le domaine de l'assurance habitation. - Description : Voici comment il est défini, selon les types de bâtiments : Pour une maison individuelle : - la partie à usage d'habitation de l'assuré - les sous-sols, caves, garages et les bâtiments entièrement clos, en communication directe avec la part...
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/10172
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