contentieux

Tout ce qui est susceptible d’être mis en discussion devant les juges. Se dit aussi de l’ensemble des litiges relevant d’un tribunal
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contentieux

CONTENTIEUX, EUSE, adj. et subst. masc. I. − Adjectif A. − Vx. Qui aime les litiges, les disputes. Esprit contentieux, humeur contentieuse. Un orgueil contentieux (J. de Maistre, Les Soirées de Saint-Pétersbourg,t. 1, 1821, p. 221). B. − Sujet à querelle, à débat, à procès. Point contentieux, affaire contentieuse : 1. La mère Sainte G...
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Contentieux

Le mot contentieux caractérise un désaccord ou un litige existant entre deux ou plusieurs personnes, physiques, entreprises, ou parfois pays. Un contentieux s’accompagne fréquemment d’une procédure visant à faire juger par un tribunal de la recevabilité et du bien fondé des prétentions opposant les différentes parties en présence.
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Contentieux

Litige qui peut être mis en discussion devant la justice. Désigne également l’ensemble des litiges ayant trait à un même sujet ou relevant d’une même juridiction ou d’un même ensemble de juridictions ( Exemple : contentieux administratif relevant des juridictions administratives).
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Contentieux

Le terme « contentieux » recouvre plusieurs significations : Contentieux dérive du latin juridique « contentiosus » signifiant : « qui donne lieu à une querelle » (Dictionnaire étymologique Larousse, Paris 1971) == Domaines d`application == Le contentieux s`applique dans divers domaines tel que la psychologie avec le contentieux relatio.....
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contentieux

(1) Litige, conflit entre des parties. Synonyme : querelle Traduction anglais : dispute (2) Service qui règle les litiges. Traduction anglais : legal department
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