Contributoire définitions

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contributoire

contributoire logo #196[adjectif] Contributif, relatif à la contribution. Exemple: `Portion `contributoire`.`
Trouvé sur https://fr.wiktionary.org/wiki/contributoire

contributoire

contributoire logo #122CONTRIBUTOIRE, adj. DR. Portion contributoire. Qui se rapporte à la contribution (cf. contribution B 1) : Lorsque la succession échue à l'un des époux est en partie mobilière et en partie immobilière, les dettes dont elle est grevée ne sont à la charge de la communauté que jusqu'à concurrence de la portion contributoire du mobilier dans l...
Trouvé sur https://www.cnrtl.fr/definition/contributoire

contributoire

contributoire logo #725 Qui a trait à la contribution. Exemple : Cet impôt est contributoire. Traduction anglais : contributory
Trouvé sur https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/contributoire/
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