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Novelle définitions
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novelle
1)
[nom]
Loi promulguée par un empereur byzantin.
2) Acte législatif par lequel une loi préexistante est modifiée.
Trouvé sur
https://fr.wiktionary.org/wiki/novelle
novelle
Histoire
Sous l'empereur Justinien (VIe s. av. J.-C.), constitution ou édit impérial promulgué par Théodose et constituant la dernière partie du droit romain.
Trouvé sur
https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/novelle/
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