[adjectif] Que l'on peut subventionner. Exemple: `La dépense `subventionnable` est calculée sur du T.T.C., mais si le bénéficiaire récupère la TVA, la dépense sera calculée sur du H.T.`
Trouvé sur
https://fr.wiktionary.org/wiki/subventionnable
SUBVENTIONNER, verbe trans. A. − 1. Accorder un don, un secours régulier ou occasionnel à quelqu'un; au part. passé, qui a reçu un don, un secours. Le chevalier: On nous a saisis, proscrits, ruinés. Diégo: Mais sous le nouveau prince, vous voilà rétablis, décorés, subventionnés! (Nerval, L. Burckart, 1839, p. 139). Devant moi, au premi...
Trouvé sur
https://www.cnrtl.fr/definition/subventionnable
Economie Une action est qualifiée de subventionnable si un organisme (Etat, entreprise, particulier, association, etc. ) peut accepter de donner de l'argent pour l'accomplir.
Exemple : La construction du stade est subventionnable par l'Etat
Trouvé sur
https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/subventionnable/
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.
