Taxe des portes et fenêtres définition

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taxe des portes et fenêtres

taxe des portes et fenêtres logo #196[nom] Ancien impôt indirect. Exemple: `Pour Paris, le président de la commission de répartition, M. Fontaine, […], a fait en 1892 ou 1893, une décomposition de la `taxe des portes et fenêtres`. Voici ce qu'il a constaté: 12% de l'impôt atteignent les propriétaires, 32% les patentés, et le surplus, soit 56%...
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