Copie de `Glossaire eau, milieux marins et biodiversité`
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Glossaire eau, milieux marins et biodiversité
Catégorie: Environnement > eau
Date & Pays: 04/11/2021, FR Mots: 3036
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Principe de précautionSens technique - De manière générale, renvoie à la prudence de l'action. Plus précisément il s'agit d'un principe à valeur constitutionnelle, inscrit dans la Charte de l'environnement (article 5) : « Lorsque la réalisation d'un dommage, bien qu'incertaine en l'état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l'environnement, les autorités publiques veillent, par application du principe de précaution et dans leurs domaines d'attributions, à la mise en oeuvre de procédures d'évaluation des risques et à l'adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage. » Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Principe pollueur-payeur(PPP) - Sens technique - Principe, instauré dans le Code de l'environnement, selon lequel les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution de l'environnement et de lutte contre celle-ci doivent être supportés par le pollueur. Source - d'après Code de l'Environnement
Principe pollueur-payeur(PPP) - Sens technique - Principe, instauré dans le Code de l'environnement, selon lequel les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution de l'environnement et de lutte contre celle-ci doivent être supportés par le pollueur. Source - d'après Code de l'Environnement
Processus d'évaluationSens technique - Exécution d'une suite d'opérations d'évaluation afin de qualifier l'état des eaux en un site d'évaluation selon un ou plusieurs éléments de qualité, sur une période donnée et conformément à un profil d'évaluation donné.Source - d'après AFB
Processus d'évaluationSens technique - Exécution d'une suite d'opérations d'évaluation afin de qualifier l'état des eaux en un site d'évaluation selon un ou plusieurs éléments de qualité, sur une période donnée et conformément à un profil d'évaluation donné.Source - d'après AFB
Producteur de donnéesSens technique - Entité responsable de la création de la donnée jusqu'à sa validation. Le producteur de données a en charge le contrôle des données et peut également avoir en charge leur mise à disposition. Il peut faire appel à des tiers pour la production de données mais ceci doit rester transparent et sous sa responsabilité. Dans la mesure où le producteur « signe » les données, la mention du producteur doit être associée aux données lors de tout échange de données.Source - d'après Ministère chargé de l'environnement
Producteur de donnéesSens technique - Entité responsable de la création de la donnée jusqu'à sa validation. Le producteur de données a en charge le contrôle des données et peut également avoir en charge leur mise à disposition. Il peut faire appel à des tiers pour la production de données mais ceci doit rester transparent et sous sa responsabilité. Dans la mesure où le producteur « signe » les données, la mention du producteur doit être associée aux données lors de tout échange de données.Source - d'après Ministère chargé de l'environnement
Produit Intérieur Brut vert(PIB) - Sens technique - Mesure qui soustrait du Produit intérieur brut (PIB) conventionnel la baisse du stock de ressources naturelles (exemple les ressources en eau). Une telle méthode de comptabilisation permettrait de mieux savoir si une activité économique accroît ou fait baisser la richesse nationale lorsqu'elle utilise des ressources naturelles. Cependant, les économistes estiment qu'il serait difficile de mettre sur pied ce nouvel Source - d'après Jean Gadrey (économiste)
Produit Intérieur Brut vert(PIB) - Sens technique - Mesure qui soustrait du Produit intérieur brut (PIB) conventionnel la baisse du stock de ressources naturelles (exemple les ressources en eau). Une telle méthode de comptabilisation permettrait de mieux savoir si une activité économique accroît ou fait baisser la richesse nationale lorsqu'elle utilise des ressources naturelles. Cependant, les économistes estiment qu'il serait difficile de mettre sur pied ce nouvel Source - d'après Jean Gadrey (économiste)
Produit phytosanitaireSens technique - Préparation contenant une ou plusieurs substances actives, ayant pour action de : Protéger les végétaux ou produits végétaux contre tout organisme nuisible ; Exercer une action sur les processus vitaux des végétaux (régulateur de croissance) ; Assurer la conservation des végétaux ; Détruire les végétaux indésirables. Le produit commercial se compose de deux éléments : une ou plusieurs substance(s) active(s), qui correspond à une molécule chimique ou micro-organisme qui détruit ou repousse l'organisme visé, et un ou plusieurs co-formulant(s), correspondant à une substance utilisée pour faciliter la manipulation et renforcer l'action. En fonction de la cible désignée, l'application peut être raisonnée de deux manières : traitement préventif : qui empêche le développement de ravageurs ou constitue un barrage aux champignons traitement curatif : éradique les ravageurs et maladies indésirables. Source - d'après Fredon Lorraine - Sens réglementaire - Produit, sous la forme dans laquelle il est livré à l’utilisateur, composé de substances actives, phytoprotecteurs ou synergistes, ou en contenant, et destiné à l’un des usages suivants: protéger les végétaux ou les produits végétaux contre tous les organismes nuisibles ou prévenir l’action de ceux-ci, sauf si ces produits sont censés être utilisés principalement pour des raisons d’hygiène plutôt que pour la protection des végétaux ou des produits végétaux ; exercer une action sur les processus vitaux des végétaux, telles les substances, autres que les substances nutritives, exerçant une action sur leur croissance ; assurer la conservation des produits végétaux, pour autant que ces substan...
Produit phytosanitaireSens technique - Préparation contenant une ou plusieurs substances actives, ayant pour action de : Protéger les végétaux ou produits végétaux contre tout organisme nuisible ; Exercer une action sur les processus vitaux des végétaux (régulateur de croissance) ; Assurer la conservation des végétaux ; Détruire les végétaux indésirables. Le produit commercial se compose de deux éléments : une ou plusieurs substance(s) active(s), qui correspond à une molécule chimique ou micro-organisme qui détruit ou repousse l'organisme visé, et un ou plusieurs co-formulant(s), correspondant à une substance utilisée pour faciliter la manipulation et renforcer l'action. En fonction de la cible désignée, l'application peut être raisonnée de deux manières : traitement préventif : qui empêche le développement de ravageurs ou constitue un barrage aux champignons traitement curatif : éradique les ravageurs et maladies indésirables. Source - d'après Fredon Lorraine - Sens réglementaire - Produit, sous la forme dans laquelle il est livré à l’utilisateur, composé de substances actives, phytoprotecteurs ou synergistes, ou en contenant, et destiné à l’un des usages suivants: protéger les végétaux ou les produits végétaux contre tous les organismes nuisibles ou prévenir l’action de ceux-ci, sauf si ces produits sont censés être utilisés principalement pour des raisons d’hygiène plutôt que pour la protection des végétaux ou des produits végétaux ; exercer une action sur les processus vitaux des végétaux, telles les substances, autres que les substances nutritives, exerçant une action sur leur croissance ; assurer la conservation des produits végétaux, pour autant que ces substan...
Profil d'équilibreSens technique - Profil longitudinal d'un cours d'eau dont le pouvoir érosif n'est pas suffisant.Source - d'après MNHN
Profil d'équilibreSens technique - Profil longitudinal d'un cours d'eau dont le pouvoir érosif n'est pas suffisant.Source - d'après MNHN
Profil en longSens technique - Profil qui permet de caractériser la pente du cours d'eau ou plus généralement le talweg d'écoulement. Cette pente tend à diminuer vers l'aval (profil concave), différents style fluviaux se succédant d'amont vers l'aval.Source - d'après IGN
Profil en longSens technique - Profil qui permet de caractériser la pente du cours d'eau ou plus généralement le talweg d'écoulement. Cette pente tend à diminuer vers l'aval (profil concave), différents style fluviaux se succédant d'amont vers l'aval.Source - d'après IGN
Profil hydrologiqueSens technique - Méthodologie, basée sur l'étude des débits des cours d'eau, permettant d'évaluer, pour tout tronçon, les apports d'eau qui lui sont propres.Source - d'après Michel Deshaies (géographe)
Profil hydrologiqueSens technique - Méthodologie, basée sur l'étude des débits des cours d'eau, permettant d'évaluer, pour tout tronçon, les apports d'eau qui lui sont propres.Source - d'après Michel Deshaies (géographe)
Profondeur maximaleSens technique - Hauteur d'eau au droit du point de plus grande profondeur à la cote moyenne pour un plan d'eau naturel, et à la cote normale d'exploitation pour un plan d'eau artificiel.Source - d'après AFB
Profondeur maximaleSens technique - Hauteur d'eau au droit du point de plus grande profondeur à la cote moyenne pour un plan d'eau naturel, et à la cote normale d'exploitation pour un plan d'eau artificiel.Source - d'après AFB
Profondeur moyenneSens technique - Hauteur d'eau moyenne exprimée en mètres. La profondeur moyenne d'un plan d'au se calcule en divisant le volume par la surface, tous deux déterminés à la cote moyenne pour un plan d'eau naturel, et à la cote normale d'exploitation pour un plan d'eau artificiel.Source - d'après AFB
Profondeur moyenneSens technique - Hauteur d'eau moyenne exprimée en mètres. La profondeur moyenne d'un plan d'au se calcule en divisant le volume par la surface, tous deux déterminés à la cote moyenne pour un plan d'eau naturel, et à la cote normale d'exploitation pour un plan d'eau artificiel.Source - d'après AFB
Programme d'assainissementSens technique - Selon le décret de 3 juin 1994 relatif aux eaux résiduaires urbaines, programme qui doit être élaboré par chaque commune dont le territoire est compris en totalité ou en partie dans une agglomération produisant une charge brute de pollution organique supérieure à 120 kilogrammes par jour. Ce programme comporte un diagnostic du système d'assainissement existant et l'indication des objectifs et des moyens à mettre en place en vertu des objectifs de réduction des flux de substances polluantes et des obligations fixées dans le décret précité. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Programme d'assainissementSens technique - Selon le décret de 3 juin 1994 relatif aux eaux résiduaires urbaines, programme qui doit être élaboré par chaque commune dont le territoire est compris en totalité ou en partie dans une agglomération produisant une charge brute de pollution organique supérieure à 120 kilogrammes par jour. Ce programme comporte un diagnostic du système d'assainissement existant et l'indication des objectifs et des moyens à mettre en place en vertu des objectifs de réduction des flux de substances polluantes et des obligations fixées dans le décret précité. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Programme de mesures(PdM) - Sens technique - Document élaboré à l'échelle du bassin ou groupement de bassins et pour la durée d'un cycle de gestion de six ans (2010-2015, 2016-2021, 2022-2027...), qui identifie les mesures clefs à réaliser pour atteindre les objectifs définis dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), dont les objectifs environnementaux de la Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Programme de mesures(PdM) - Sens technique - Document élaboré à l'échelle du bassin ou groupement de bassins et pour la durée d'un cycle de gestion de six ans (2010-2015, 2016-2021, 2022-2027...), qui identifie les mesures clefs à réaliser pour atteindre les objectifs définis dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), dont les objectifs environnementaux de la Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Programme de surveillance de l'état des eaux(PdS) - Sens technique - Ensemble des dispositions (localisation des sites de contrôle, éléments de qualité surveillés, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, fréquences des contrôles, méthodes de contrôle...) relatives à la surveillance de l'état des eaux d'un bassin ou groupement de bassins, en application de la directive cadre sur l'eau, dans le but de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ces eaux. Ce programme inclut : - le suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau ; - la surveillance de l'état écologique, de l'Source - d'après Ministère en charge de l'environnement et AFB
Programme de surveillance de l'état des eaux(PdS) - Sens technique - Ensemble des dispositions (localisation des sites de contrôle, éléments de qualité surveillés, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, fréquences des contrôles, méthodes de contrôle...) relatives à la surveillance de l'état des eaux d'un bassin ou groupement de bassins, en application de la directive cadre sur l'eau, dans le but de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ces eaux. Ce programme inclut : - le suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau ; - la surveillance de l'état écologique, de l'Source - d'après Ministère en charge de l'environnement et AFB
Propagation de crueSens commun - Propagation d'une montée des niveaux d'eau de l'amont à l'aval d'un cours d'eau. Source - d'après Irstea
Propagation de crueSens commun - Propagation d'une montée des niveaux d'eau de l'amont à l'aval d'un cours d'eau. Source - d'après Irstea
Protection de nappeSens technique - Ensemble de réglementations et de dispositions prises pour protéger les ressources en eau souterraine.Source - d'après ARS Occitanie
Protection de nappeSens technique - Ensemble de réglementations et de dispositions prises pour protéger les ressources en eau souterraine.Source - d'après ARS Occitanie
Protection des bergesSens commun - Action visant à réduire tout type d'érosion des berges de la rivière. En fonction de l'objectif et des forces hydrauliques agissant sur le talus, différentes méthodes peuvent être utilisées, de la construction d'installations à des constructions plus lourdes (maçonnerie, béton, revêtement de roc, gabions, pieux, etc). Source - d'après ministère de l'environnement et AFB
Protection des bergesSens commun - Action visant à réduire tout type d'érosion des berges de la rivière. En fonction de l'objectif et des forces hydrauliques agissant sur le talus, différentes méthodes peuvent être utilisées, de la construction d'installations à des constructions plus lourdes (maçonnerie, béton, revêtement de roc, gabions, pieux, etc). Source - d'après ministère de l'environnement et AFB
Protocole d'AthènesSens technique - Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre les pollutions d'origine tellurique adopté le 17 mai 1980 à Athènes et entré en vigueur le 17 juin 1983. Le protocole d'Athènes a été modifié par des amendements adoptés le 7 mars 1996 à Syracuse : l'accord s'intitule désormais « protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution provenant de sources et activités situées à…Source - d'après GIPREB
Protocole d'AthènesSens technique - Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre les pollutions d'origine tellurique adopté le 17 mai 1980 à Athènes et entré en vigueur le 17 juin 1983. Le protocole d'Athènes a été modifié par des amendements adoptés le 7 mars 1996 à Syracuse : l'accord s'intitule désormais « protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution provenant de sources et activités situées à…Source - d'après GIPREB
Puissance spécifique d'un cours d'eauSens technique - Puissance calculée comme étant le produit de la pente et du débit, qui caractérise les potentialités dynamiques du cours d'eau. Les capacités d'ajustement du cours d'eau sont en grande partie fonction de la puissance spécifique.Source - d'après Agence de l'eau Seine-Normandie
Puissance spécifique d'un cours d'eauSens technique - Puissance calculée comme étant le produit de la pente et du débit, qui caractérise les potentialités dynamiques du cours d'eau. Les capacités d'ajustement du cours d'eau sont en grande partie fonction de la puissance spécifique.Source - d'après Agence de l'eau Seine-Normandie
PurificationSens commun - Transfert de mollusques bivalves vivants dans des établissements disposant de bassins alimentés en eau de mer propre, dans lesquels les animaux sont placés pour toute la durée nécessaire à l'élimination ou la réduction des contaminants microbiologiques, en vue de les rendre propres à la consommation humaine.Source - d'après le Ministère chargé de l'agriculture et OIEau
PurificationSens commun - Transfert de mollusques bivalves vivants dans des établissements disposant de bassins alimentés en eau de mer propre, dans lesquels les animaux sont placés pour toute la durée nécessaire à l'élimination ou la réduction des contaminants microbiologiques, en vue de les rendre propres à la consommation humaine.Source - d'après le Ministère chargé de l'agriculture et OIEau
Qualité microbiologiqueSens commun - Etat de l'eau caractérisé par un niveau de présence de microorganismes (virus, bactéries, protozoaires,...) pouvant induire un risque sanitaire plus ou moins grand.Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Qualité microbiologiqueSens commun - Etat de l'eau caractérisé par un niveau de présence de microorganismes (virus, bactéries, protozoaires,...) pouvant induire un risque sanitaire plus ou moins grand.Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
QualitomètreSens commun - Station de mesure de la qualité des eaux souterraines en un point d'eau où l'on effectue des prélèvements en vue d'analyses physicochimiques, bactériologiques..., pour déterminer la qualité de l'eau qui en est issue.Source - d'après Ministère chargé de l'écologie
QualitomètreSens commun - Station de mesure de la qualité des eaux souterraines en un point d'eau où l'on effectue des prélèvements en vue d'analyses physicochimiques, bactériologiques..., pour déterminer la qualité de l'eau qui en est issue.Source - d'après Ministère chargé de l'écologie
Rabattement de nappeSens technique - Abaissement en un point du niveau piézométrique sous l'effet d'un prélèvement d'eau dans la nappe, de l'abaissement d'une ligne d'eau d'un cours d'eau en relation avec la nappe ou sous l'effet de travaux de terrassement, etc. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Rabattement de nappeSens technique - Abaissement en un point du niveau piézométrique sous l'effet d'un prélèvement d'eau dans la nappe, de l'abaissement d'une ligne d'eau d'un cours d'eau en relation avec la nappe ou sous l'effet de travaux de terrassement, etc. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Raccordement à l'égoutSens commun - Ensemble des travaux de canalisation en domaine privé, enterrés ou non mais extérieurs au bâtiment, situés entre les appareils sanitaires (salle de bains, WC) ou ménagers (évier, bac à laver...) et le regard de branchement. Source - d'après Agence de l'eau Artois-Picardie
Raccordement à l'égoutSens commun - Ensemble des travaux de canalisation en domaine privé, enterrés ou non mais extérieurs au bâtiment, situés entre les appareils sanitaires (salle de bains, WC) ou ménagers (évier, bac à laver...) et le regard de branchement. Source - d'après Agence de l'eau Artois-Picardie
RadierSens commun - Partie d'un cours d'eau peu profonde à écoulement rapide dont la surface est hétérogène et « cassée » au-dessus des graviers/galets ou des substrats de cailloux.Source - d'après AFB
RadierSens commun - Partie d'un cours d'eau peu profonde à écoulement rapide dont la surface est hétérogène et « cassée » au-dessus des graviers/galets ou des substrats de cailloux.Source - d'après AFB
Rang d'un cours d'eauSens technique - Expression de la dimension longitudinale d'un cours d'eau, en fonction des affluents (nombre et taille) qu'il a rencontré depuis sa source. Le rang permet de comparer les cours d'eau de même taille au sein d'un ensemble physiographique homogène. Exemple : rang de confluence de Strahler. Source - d'après INRAE
Rang d'un cours d'eauSens technique - Expression de la dimension longitudinale d'un cours d'eau, en fonction des affluents (nombre et taille) qu'il a rencontré depuis sa source. Le rang permet de comparer les cours d'eau de même taille au sein d'un ensemble physiographique homogène. Exemple : rang de confluence de Strahler. Source - d'après INRAE
Rang de confluence de StrahlerSens technique - Rang d'un cours d'eau déterminé d'après la méthode de Strahler, méthode communément retenue car simple à mettre en oeuvre. Dans cette méthode, les cours d'eau issus d'une source sont notés de rang 1, puis chaque fois que deux tronçons de même ordre confluent, ils forment un tronçon d'ordre supérieur, tandis qu'un cours d'eau qui reçoit un affluent d'ordre inférieur conserve le même ordre. Source - d'après INRAE
Rang de confluence de StrahlerSens technique - Rang d'un cours d'eau déterminé d'après la méthode de Strahler, méthode communément retenue car simple à mettre en oeuvre. Dans cette méthode, les cours d'eau issus d'une source sont notés de rang 1, puis chaque fois que deux tronçons de même ordre confluent, ils forment un tronçon d'ordre supérieur, tandis qu'un cours d'eau qui reçoit un affluent d'ordre inférieur conserve le même ordre. Source - d'après INRAE
RapportageSens technique - Action consistant à rendre compte de la mise en oeuvre des directives européennes ou des conventions internationales (rapport de mise en oeuvre) ou à communiquer des informations requises sur l'état de l'environnement et les pressions sur l'environnement. Dans le cas de la directive cadre sur l'eau 2000/60/CE, à chaque étape de mise en oeuvre (délimitation des Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
RapportageSens technique - Action consistant à rendre compte de la mise en oeuvre des directives européennes ou des conventions internationales (rapport de mise en oeuvre) ou à communiquer des informations requises sur l'état de l'environnement et les pressions sur l'environnement. Dans le cas de la directive cadre sur l'eau 2000/60/CE, à chaque étape de mise en oeuvre (délimitation des Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Raz de maréeSens commun - Violente ondulation de la mer provoquée par un accident tectonique sous-marin brutal : tremblement de terre, effondrement sous-marin... Les vagues ainsi créées se propagent à grande vitesse (plusieurs centaines de km/h) avec des longueurs d'onde de plusieurs kilomètres et peuvent avoir des amplitudes de plusieurs dizaines de mètres, provoquant des gros dégâts sur les côtes qu'elles frappent. Source - d'après Ifremer
Raz de maréeSens commun - Violente ondulation de la mer provoquée par un accident tectonique sous-marin brutal : tremblement de terre, effondrement sous-marin... Les vagues ainsi créées se propagent à grande vitesse (plusieurs centaines de km/h) avec des longueurs d'onde de plusieurs kilomètres et peuvent avoir des amplitudes de plusieurs dizaines de mètres, provoquant des gros dégâts sur les côtes qu'elles frappent. Source - d'après Ifremer
RecalibrageSens commun - Intervention sur une rivière consistant à reprendre en totalité le lit et les berges du cours d'eau dans l'objectif prioritaire d'augmenter la capacité hydraulique du Source - d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Sens technique - Élargissement et approfondissement du cours d’eau. Les berges sont totalement découpées et reprofilées, en général à 45° minimum. Les écoulements se font alors dans le fond d’un « fossé anti-char », de manière linéaire sans que la moindre diversité d’habitat ne puisse se recréer. Ainsi transformés, les cours d’eau font alors également office d’exutoire pour les collecteurs de drains, et accélèrent les écoulements, pouvant provoquer, dans les régions où ces dispositifs sont nombreux, des inondations à l’aval lors des épisodes de pluie importants. Source - d'après France Nature Environnement
RecalibrageSens commun - Intervention sur une rivière consistant à reprendre en totalité le lit et les berges du cours d'eau dans l'objectif prioritaire d'augmenter la capacité hydraulique du Source - d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Sens technique - Élargissement et approfondissement du cours d’eau. Les berges sont totalement découpées et reprofilées, en général à 45° minimum. Les écoulements se font alors dans le fond d’un « fossé anti-char », de manière linéaire sans que la moindre diversité d’habitat ne puisse se recréer. Ainsi transformés, les cours d’eau font alors également office d’exutoire pour les collecteurs de drains, et accélèrent les écoulements, pouvant provoquer, dans les régions où ces dispositifs sont nombreux, des inondations à l’aval lors des épisodes de pluie importants. Source - d'après France Nature Environnement
RechargeSens technique - Volume total d'eau extérieure ajouté à la zone de saturation d'une nappe aquifère.Source - d'après Eurostat
RechargeSens technique - Volume total d'eau extérieure ajouté à la zone de saturation d'une nappe aquifère.Source - d'après Eurostat
RectificationSens technique - Modification du tracé en plan du cours d'eau (raccourcissement d'une portion de cours d'eau sinueux ou méandriforme) permettant d'accroître sa capacité d'évacuation par augmentation de la vitesse du courant. Source - d'après AFB
RectificationSens technique - Modification du tracé en plan du cours d'eau (raccourcissement d'une portion de cours d'eau sinueux ou méandriforme) permettant d'accroître sa capacité d'évacuation par augmentation de la vitesse du courant. Source - d'après AFB
Récupérateur de chaleur des eaux uséesSens commun - Échangeur servant à récupérer partiellement l'énergie thermique des eaux usées. Source - d'après CELF
Récupérateur de chaleur des eaux uséesSens commun - Échangeur servant à récupérer partiellement l'énergie thermique des eaux usées. Source - d'après CELF
Récupérateur de chaleur des eaux uséesSens commun - Échangeur servant à récupérer partiellement l'énergie thermique des eaux usées. Source - d'après CELF
RécurrenceSens commun - Désigne le retour d'un phénomène, d'un événement. La période de récurrence est l'intervalle de temps moyen qui sépare deux retours du même phénomène. Elle se définit généralement par rapport à la fréquence.Source - d'après Ifremer
RécurrenceSens commun - Désigne le retour d'un phénomène, d'un événement. La période de récurrence est l'intervalle de temps moyen qui sépare deux retours du même phénomène. Elle se définit généralement par rapport à la fréquence.Source - d'après Ifremer
RécurrenceSens commun - Désigne le retour d'un phénomène, d'un événement. La période de récurrence est l'intervalle de temps moyen qui sépare deux retours du même phénomène. Elle se définit généralement par rapport à la fréquence.Source - d'après Ifremer
Recyclage des bouesSens commun - Valorisation des boues d'épuration par réutilisation, notamment en agriculture (compostage, épandage) ou en industrie (ciment, par exemple). Source - d'après CD2E
Recyclage des bouesSens commun - Valorisation des boues d'épuration par réutilisation, notamment en agriculture (compostage, épandage) ou en industrie (ciment, par exemple). Source - d'après CD2E
RedevanceSens commun - Paiement, effectué en échange d'un droit d'exploitation ou d'un droit d'usage d'un service. Les agences de l'eau perçoivent des redevances auprès de tous les usagers de l'eau, en réponse à l'impact de leurs activités sur les milieux aquatiques. Ces redevances, basées sur le principe « pollueur-payeur » constituent par ailleurs une ressource financière dédiée à la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Le calcul du taux des redevances s'effectue chaque année par le comité de bassin et sous contrôle de la loi. Source - d'après Agences de l'eau
RedevanceSens commun - Paiement, effectué en échange d'un droit d'exploitation ou d'un droit d'usage d'un service. Les agences de l'eau perçoivent des redevances auprès de tous les usagers de l'eau, en réponse à l'impact de leurs activités sur les milieux aquatiques. Ces redevances, basées sur le principe « pollueur-payeur » constituent par ailleurs une ressource financière dédiée à la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Le calcul du taux des redevances s'effectue chaque année par le comité de bassin et sous contrôle de la loi. Source - d'après Agences de l'eau
Redevance pour assainissementSens commun - Somme d'argent payée par les usagers raccordés à l'assainissement collectif, sur leur facture d'eau. Les usagers d'une installation d'assainissement non collectif doivent s'acquitter d'une redevance particulière destinée à financer les charges du service public d'assainissement non collectif. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et Agences de l'eau
Redevance pour assainissementSens commun - Somme d'argent payée par les usagers raccordés à l'assainissement collectif, sur leur facture d'eau. Les usagers d'une installation d'assainissement non collectif doivent s'acquitter d'une redevance particulière destinée à financer les charges du service public d'assainissement non collectif. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et Agences de l'eau
Redevance pour obstacle sur les cours d'eauSens commun - Somme due par tout propriétaire d'un ouvrage qui constitue un obstacle continu entre les deux rives d'un cours d'eau (à l'exception des ouvrages faisant partie d'installations hydroélectriques assujetties à la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau, ou dont la dénivelée est inférieure à 5 m, ou implantés sur les cours d'eau dont le débit moyen interannuel est inférieur à 0,3 m3/s au droit de l'obstacle). Source - Ministère en charge de l'environnement, Cour des comptes et Agences de l'eau
Redevance pour obstacle sur les cours d'eauSens commun - Somme due par tout propriétaire d'un ouvrage qui constitue un obstacle continu entre les deux rives d'un cours d'eau (à l'exception des ouvrages faisant partie d'installations hydroélectriques assujetties à la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau, ou dont la dénivelée est inférieure à 5 m, ou implantés sur les cours d'eau dont le débit moyen interannuel est inférieur à 0,3 m3/s au droit de l'obstacle). Source - Ministère en charge de l'environnement, Cour des comptes et Agences de l'eau
Redevance pour pollution d'origine domestiqueSens commun - Somme d'argent payée par tous les habitants d'une commune en fonction de leur consommation d'eau. Les actions individuelles de chaque habitant pour réduire sa propre consommation (chasse au gaspillage, lutte contre les fuites...) permettent d'agir directement sur les montants versés. Source - d'après Agences de l'eau
Redevance pour pollution d'origine domestiqueSens commun - Somme d'argent payée par tous les habitants d'une commune en fonction de leur consommation d'eau. Les actions individuelles de chaque habitant pour réduire sa propre consommation (chasse au gaspillage, lutte contre les fuites...) permettent d'agir directement sur les montants versés. Source - d'après Agences de l'eau
Redevance pour pollution d'origine non domestiqueSens commun - Somme d'argent payée par les industriels en fonction de l'importance de la pollution rejetée. Elle a étécette redevance a pour objectif d'inciter les entreprises et industriels à réduire leurs rejets. Les taux de redevance sont fixés par éléments polluants et peuvent être modulés par zone, pour prendre en compte l'état du milieu naturel. Source - d'après Agences de l'eau
Redevance pour pollution d'origine non domestiqueSens commun - Somme d'argent payée par les industriels en fonction de l'importance de la pollution rejetée. Elle a étécette redevance a pour objectif d'inciter les entreprises et industriels à réduire leurs rejets. Les taux de redevance sont fixés par éléments polluants et peuvent être modulés par zone, pour prendre en compte l'état du milieu naturel. Source - d'après Agences de l'eau
Redevance pour pollutions diffusesSens commun - Somme d'argent payée par les producteurs de produits phytopharmaceutiques. Cette redevance prend en compte le niveau de toxicité et de dangerosité des substances utilisées dans les activités agricoles et de jardinage. Elle incite ainsi les utilisateurs à orienter leur choix vers des produits moins polluants. Source - d'après Agences de l'eau
Redevance pour pollutions diffusesSens commun - Somme d'argent payée par les producteurs de produits phytopharmaceutiques. Cette redevance prend en compte le niveau de toxicité et de dangerosité des substances utilisées dans les activités agricoles et de jardinage. Elle incite ainsi les utilisateurs à orienter leur choix vers des produits moins polluants. Source - d'après Agences de l'eau
Redevance pour prélèvementSens commun - Somme d'argent due en contrepartie d'un prélèvement d'eau, quel que soit l'usager (collectivité, industriel, agriculteur) en fonction de seuils spécifiques. Cette redevance a généralement deux composantes : l'une assise sur la quantité d'eau prélevée, l'autre sur la quantité d'eau consommée (c'est-à-dire prélevée et non restituée au milieu naturel). Source - d'après Agences de l'eau et Cour des comptes
Redevance pour prélèvementSens commun - Somme d'argent due en contrepartie d'un prélèvement d'eau, quel que soit l'usager (collectivité, industriel, agriculteur) en fonction de seuils spécifiques. Cette redevance a généralement deux composantes : l'une assise sur la quantité d'eau prélevée, l'autre sur la quantité d'eau consommée (c'est-à-dire prélevée et non restituée au milieu naturel). Source - d'après Agences de l'eau et Cour des comptes
Redevance pour protection des milieux aquatiquesSens commun - Somme d'argent payée par les pêcheurs, au moment où le permis de pêche est délivré. Elle est perçue par les fédérations départementales ou interdépartementales des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques, auprès des associations agréées de pêcheurs amateurs aux engins et filets et auprès des associations agréées de pêche professionnelle en eau douce. Source - d'après Agences de l'eau
Redevance pour protection des milieux aquatiquesSens commun - Somme d'argent payée par les pêcheurs, au moment où le permis de pêche est délivré. Elle est perçue par les fédérations départementales ou interdépartementales des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques, auprès des associations agréées de pêcheurs amateurs aux engins et filets et auprès des associations agréées de pêche professionnelle en eau douce. Source - d'après Agences de l'eau
Redevance pour stockage d'eau en période d'étiageSens technique - Somme d'argent payée par les personnes qui procèdent au stockage de tout ou partie du volume écoulé dans un cours d'eau en période d'étiage (sous réserve que la capacité de l'installation soit supérieure à un million de mètres cubes). Le montant de cette redevance dépend d'un taux et d'une assiette, cette dernière étant le volume d'eau stocké pendant la période d'étiage. La période ainsi que le taux sont définis par les instances de bassin, en fonction du régime hydrologique du cours d'eau. Source - d'après Agences de l'eau
Redevance pour stockage d'eau en période d'étiageSens technique - Somme d'argent payée par les personnes qui procèdent au stockage de tout ou partie du volume écoulé dans un cours d'eau en période d'étiage (sous réserve que la capacité de l'installation soit supérieure à un million de mètres cubes). Le montant de cette redevance dépend d'un taux et d'une assiette, cette dernière étant le volume d'eau stocké pendant la période d'étiage. La période ainsi que le taux sont définis par les instances de bassin, en fonction du régime hydrologique du cours d'eau. Source - d'après Agences de l'eau
RéférentielSens technique - Spécifications et ensemble structuré d'informations utilisés pour l'exécution d'un système d'information, constituant un cadre commun à plusieurs applications. Le Service d'administration national des données et référentiels sur l'eau (Sandre) produit des documents de spécification et des jeux…Source - d'après CSTIC
RéférentielSens technique - Spécifications et ensemble structuré d'informations utilisés pour l'exécution d'un système d'information, constituant un cadre commun à plusieurs applications. Le Service d'administration national des données et référentiels sur l'eau (Sandre) produit des documents de spécification et des jeux…Source - d'après CSTIC
RéférentielSens technique - Spécifications et ensemble structuré d'informations utilisés pour l'exécution d'un système d'information, constituant un cadre commun à plusieurs applications. Le Service d'administration national des données et référentiels sur l'eau (Sandre) produit des documents de spécification et des jeux…Source - d'après CSTIC
RégieSens commun - Mode de gestion directe (exploitation) d'un service public par la commune ou l'établissement public de coopération intercommunale qui est responsable de ce service. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement
RégieSens commun - Mode de gestion directe (exploitation) d'un service public par la commune ou l'établissement public de coopération intercommunale qui est responsable de ce service. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement
RégieSens commun - Mode de gestion directe (exploitation) d'un service public par la commune ou l'établissement public de coopération intercommunale qui est responsable de ce service. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement
Régime d'écoulementSens technique - Mode de mouvement des particules fluides entre elles lors d'un écoulement.Source - d'après Ecole nationale supérieure d'hydrologie
Régime d'écoulementSens technique - Mode de mouvement des particules fluides entre elles lors d'un écoulement.Source - d'après Ecole nationale supérieure d'hydrologie
Régime d'écoulementSens technique - Mode de mouvement des particules fluides entre elles lors d'un écoulement.Source - d'après Ecole nationale supérieure d'hydrologie
Régime hydrauliqueSens technique - Ensemble des variations de l'état et des caractéristiques d'une formation aquatique qui se répètent régulièrement dans le temps et dans l'espace et passent par des variations cycliques, par exemple saisonnières.Source - d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Régime hydrauliqueSens technique - Ensemble des variations de l'état et des caractéristiques d'une formation aquatique qui se répètent régulièrement dans le temps et dans l'espace et passent par des variations cycliques, par exemple saisonnières.Source - d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse