Conseil général définitions

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Conseil général

Conseil général logo #10922Assemblée d’élus qui administre un département.
Trouvé sur https://aidantattitude.fr/glossaire/

Conseil général

Conseil général logo #423Instance administrative supérieure de la communauté religieuse.
Trouvé sur https://archivesvirtuelles-cnd.org/glossaire

conseil général

conseil général logo #1961) [nom] Parlement de la principauté d'Andorre depuis 1866. 2) , Assemblée élective départementale dont les principales attributions consistent à statuer sur les affaires du département et sur la gestion de ses finances. A laissé la place au conseil départemental. 3) Dans les communes de certains cantons, ass...
Trouvé sur https://fr.wiktionary.org/wiki/conseil_général

conseil général

conseil général logo #725Politique Assemblée d'élus qui administre un département.
Trouvé sur https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/conseil-general/

Conseil général (Andorre)

Conseil général logo #651Le Conseil général d`Andorre Consell general constitue l`assemblée législative de la principauté d`Andorre. Datant de 1866 et par la Constitution d`Andorre, il siège depuis 2011 au Nouveau parlement depuis 2011, sauf pour les session traditionnelles qui restent à la Casa de la Vall à Ando...
Trouvé sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_général_(Andorre)
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