1)
[nom] Changement par lequel un nouveau titre est substitué à un ancien. 2) Invention révolutionnaire, radicale, disruptive.
Trouvé sur
https://fr.wiktionary.org/wiki/novation
NOVATION, subst. fém. A. − DR. , FIN. Substitution d'une obligation nouvelle à une ancienne par changement d'un des éléments constitutifs de cette dernière. César (. . . ) persistait à se dire débiteur, à prétendre qu'il fraudait la loi par une novation (Balzac,C. Birotteau, 1837, p. 402). La novation crée une nouvelle obligation indé...
Trouvé sur
https://www.cnrtl.fr/definition/novation
s sentiments exprimés par la personne protégée. La Semaine juridique, édition générale, n?5, 28 janvier
Trouvé sur
https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/novation.php
Perte d’un droit contractuel par modification du contrat lors de son renouvellement.
Trouvé sur
https://www.encyclopedie.fr/local/159
(1)
Droit Nouvelle convention ou obligation annulant et remplaçant l'ancienne. (2)
Biologie Pendant l'orthogenèse, apparition d'un nouveau caractère (un organe par exemple) au sein de la lignée d'une famille animale ou végétale. (3)
Littéraire Fait d'introduire de la nouveauté dans une situation donnée.
Trouvé sur
https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/novation/
La novation est un terme juridique qui correspond à la substitution d’un lien juridique qui disparaît au profit d'un autre lien juridique qui engendre une nouvelle relation contractuelle. Le terme de novation s’applique ainsi lorsqu’une dette est transformée en une autre dette ou lorsque l’on assiste à un changement de créancier ou de ...
Trouvé sur
https://www.mataf.net/fr/edu/glossaire
La novation est une opération juridique résultant d`une transformation de l`obligation juridique, et aboutissant à la création d`une obligation juridique nouvelle. - Le terme novation est aussi utilisé en common law dans un sens à peu près équivalent au droit civil, car la common law aura...
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https://fr.wikipedia.org/wiki/Novation_(homonymie)
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