Redevance payée par le licencié à l'ayant-droit du fait de l'exploitation d'une licence. Il s'agit d'un pourcentage généralement calculé sur le chiffre d'affaires net du licencié. Synonyme : Royalty.: Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/277
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Redevance payée par le licencié à l'ayant-droit du fait de l'exploitation d'une licence. Il s'agit d'un pourcentage généralement calculé sur le chiffre d'affaires net du licencié. Synonyme : Royalty.: