Accise définitions

Rechercher

accise

accise logo #196[nom] Taxe, impôt indirect levé sur la consommation ou le commerce de certains produits tels que le tabac, l’alcool, le pétrole et ses dérivés.
Trouvé sur https://fr.wiktionary.org/wiki/accise

accise

accise logo #122ACCISE, subst. fém. FIN. Impôt indirect portant sur les objets de consommation, principalement sur les boissons : On a objecté contre les impôts indirects les frais de perception qu'ils entraînent; ils exigent de nombreux bureaux, des commis, des employés, des gardes; mais il faut observer qu'une grande partie de ces frais ne sont pas une sui...
Trouvé sur https://www.cnrtl.fr/definition/accise

Accise

Accise logo #283Impôt indirect qui pèse de façon forfaitaire sur un produit particulier (alcool, carburant, tabac...). Voir impôt. Commentaire: La TVA n'est pas une accise, puisqu'elle est proportionnelle au prix de vente. En revanche, la taxe sur les alcools, qui est fixée au litre en fonction du degré alcoolique de la boisson, non en fonction du prix ...
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/283

accise

accise logo #725Economie Taxe prélevée sur divers produits de consommation, en particulier les boissons. Traduction anglais : excise
Trouvé sur https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/accise/
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.