[nom] Qualité de celui qui est excusable. Exemple: `Ce dernier [un failli] a répondu qu’ayant obtenu un concordat et un jugement d’`excusabilité`, il était éligible.` Trouvé sur https://fr.wiktionary.org/wiki/excusabilité
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[nom] Qualité de celui qui est excusable. Exemple: `Ce dernier [un failli] a répondu qu’ayant obtenu un concordat et un jugement d’`excusabilité`, il était éligible.`