Rétroactivement définitions

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rétroactivement

rétroactivement logo #196[adverbe] D’une manière rétroactive. Exemple: `En effet, les délibérations de la Métropole fixant le montant de la taxe ayant été annulés précédemment par la justice, toujours à la demande de Canol, cet impôt n’a plus de fondement légal `rétroactivement`.`
Trouvé sur https://fr.wiktionary.org/wiki/rétroactivement

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rétroactivement logo #122RÉTROACTIF, -IVE, adj. A. − DR. Qui produit des effets sur ce qui est antérieur à sa date de mise en application. Sous le régime de la constitution de 1946 a été annulé un décret-loi créant de manière rétroactive une majoration d'impôts (Belorgey,Gouvern. et admin. Fr. , 1967, p. 217). ♦ Effet rétroactif. C'est toujours par l'effet...
Trouvé sur https://www.cnrtl.fr/definition/rétroactivement

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rétroactivement logo #725 Avec un retour dans le temps. Exemple : Rétroactivement je n'aurais pas fait les choses de la même manière.
Trouvé sur https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/retroactivement/
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