Sous-traitant définitions

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SOUS-TRAITANT

SOUS-TRAITANT logo #334Entreprise qui fonctionne grâce à l'activité créée par une autre entreprise.
Trouvé sur http://1ber.free.fr/Ensgmnt/FichMeth/Lexique.htm

sous-traitant

sous-traitant logo #196[nom] Entreprise qui exerce de la sous-traitance à la demande d’un donneur d’ordres.
Trouvé sur https://fr.wiktionary.org/wiki/sous-traitant

Sous-traitant

Sous-traitant logo #10018(RGPD) Le sous-traitant est la personne, l’entreprise ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement. Vous trouverez la définition officielle de « sous-traitant » selon le RGPD dans l’article 4.8 du RGPD
Trouvé sur https://www.atinternet.com/glossaire/sous-traitant-rgpd/

Sous-traitant

Sous-traitant logo #10012Le sous-traitant est la personne physique ou morale (entreprise ou organisme public) qui traite des données pour le compte d’un autre organisme (« le responsable de traitement »), dans le cadre d’un service ou d’une prestation. Les sous-traitants ont des obligations concernant les données personnelles, qui doivent être présentes dans le...
Trouvé sur https://www.cnil.fr/fr/definition/sous-traitant

sous-traitant

sous-traitant logo #122SOUS-TRAITANT, -ANTE, part. prés. et subst. masc. I. − Part. prés. de sous-traiter*. II. − Subst. masc. A. − HIST. Sous l'Ancien Régime, associé en sous-ordre d'un fermier général appelé traitant. Synon. sous-fermier (s. v. sous- B 1 a). Le traitant concédait au sous-traitant une partie des impôts que celui-ci avait la charge de leve...
Trouvé sur https://www.cnrtl.fr/definition/sous-traitant

Sous-traitant

Sous-traitant logo #563 entreprise travaillant à la commande et sous le contrôle d'un donneur d'ordres. Voir, Sous-traitance.
Trouvé sur https://www.cuy.be/ecocredagri/lexique/lexique_s.htm#s

Sous-traitant

Sous-traitant logo #10043Personne physique ou morale qui participe, dans le cadre d’un contrat d’entreprise ou d’un marché public, sous la responsabilité du titulaire, à l’exécution d’un marché ayant lui-même le caractère de contrat d’entreprise. Dans les marchés publics, le sous-traitant doit être présenté par le titulaire pour que l’acheteur publ...
Trouvé sur https://www.daf-mag.fr/Definitions-Glossaire/Sous-traitant-239201.htm

SOUS-TRAITANT

SOUS-TRAITANT logo #169[Eco.] Artisan ou entrepreneur réalisant une partie d'un marché pour une entreprise titulaire du marché.
Trouvé sur https://www.editions-eyrolles.com/Dico-BTP/definition.html?id=8475

Sous-traitant

Sous-traitant logo #441Entrepreneur ou artisan réalisant un travail pour une autre entreprise
Trouvé sur https://www.infociments.fr/glossaire

sous-traitant

sous-traitant logo #725Féminin sous-traitante. Pluriel sous-traitants. Qui exécute un travail pour le compte d'un entrepreneur principal. Traduction anglais : subcontracting
Trouvé sur https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/sous-traitant/
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