tribunal

TRIBUNAL, subst. masc. A. − 1. ANTIQ. ROMAINE, HAUT MOY. ÂGE. Monticule, estrade où l'on plaçait le siège du magistrat et qui lui permettait d'être visible; partie élevée de l'hémicycle des basiliques romaines où se trouvait le siège des magistrats rendant la justice. Un peu plus loin vous pouvez remarquer les autels sur lesquels on ég...
Gevonden op http://www.cnrtl.fr/definition/tribunal

Tribunal

Juridiction formée d'un ou de plusieurs magistrats qui jugent ensemble.
Gevonden op http://www.cuy.be/ecocredagri/lexique/lexique_t.htm#t

Tribunal

Juridiction composée d’un ou plusieurs juges, qui a pour mission de trancher les litiges et rendre une décision de justice.
Gevonden op http://www.justice.gouv.fr/mots-cles/mc_t.html

Tribunal

Le tribunal ou cour est un lieu où est rendue la justice. C`est là que les personnes en conflit viennent chercher la justice et où celles qui n`ont pas respecté la loi sont jugées. Plus précisément, un tribunal n`est pas obligatoirement un service public de l`État. C`est notamment le cas d`un tribunal arbitral. La juridiction d`un t...
Gevonden op http://fr.wikipedia.org/wiki/Tribunal

Tribunal

[Union européenne] Le Tribunal, anciennement connu sous le nom de Tribunal de première instance des Communautés européennes (TPICE), est le juge de droit commun du droit de l`Union. == Présentation du Tribunal == L’art. 168 A introduit par l’Acte unique a posé les fondations d’une juridiction de première instance, sur la base d...
Gevonden op http://fr.wikipedia.org/wiki/Tribunal_(Union_européenne)

Tribunal

[Strasbourg] Le quartier du Tribunal est un quartier du centre de Strasbourg situé au nord de la Grande Île. Il est délimité à l`ouest par le Faubourg de Pierre, au nord par la place de Haguenau et l`avenue des Vosges, à l`est par la rue du Général de Castelnau et au sud par le canal du Faux-Rempart. Le quartier du Tribunal est bord...
Gevonden op http://fr.wikipedia.org/wiki/Tribunal_(Strasbourg)

tribunal

Pluriel tribunaux. (1)Droit Lieu où la justice est rendue. Palais de justice. Synonyme : palais de justice Traduction anglais : court (2)Droit Juridiction composée d'un ou de plusieurs magistrats. Ces magistrats. Synonyme : juridiction Traduction anglais : court (3) Littéraire Ce que ...
Gevonden op http://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/tribunal/
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