Copie de `Glossaire eau, milieux marins et biodiversité`

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Glossaire eau, milieux marins et biodiversité Catégorie: Environnement > eau Date & Pays: 04/11/2021, FR Mots: 3036

Directive eau potable
(refonte) - Sens réglementaire - Directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (refonte), est publiée au Journal Officiel de l'Union Européenne le 23 décembre 2020. La Commission européenne a lancé une consultation publique à l’échelle de l’Union et a mené une évaluation de la Source - d'après Eur-lex

Directive eau potable
(refonte) - Sens réglementaire - Directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (refonte), est publiée au Journal Officiel de l'Union Européenne le 23 décembre 2020. La Commission européenne a lancé une consultation publique à l’échelle de l’Union et a mené une évaluation de la Source - d'après Eur-lex

Directive Eaux brutes
Sens réglementaire - Directive 75/440/CEE du 16 juin 1975, concernant la qualité requise des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les États membres. Elle fixe les exigences qui permettent de s'assurer que l'eau douce superficielle utilisée ou destinée à être utilisée à la production alimentaire rencontre certaines normes et est traitée de façon appropriée avant d'être distribuée. Les eaux souterraines, les eaux saumâtres ou les eaux destinées à la réalimentation des nappes souterraines ne sont pas soumises à cette directive. Cette directive a été transcrite en droit français par le décret du 19/12/1991, qui transpose aussi d'autres directives (baignade, vie piscicole, eaux conchylicoles,...). Cette directive est abrogée depuis le 22 décembre 2007 par l'article 22 de la directive cadre sur l'eau. Mais certains articles du Code français de la santé publique se reférent toujours à la directive Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB

Directive Eaux brutes
Sens réglementaire - Directive 75/440/CEE du 16 juin 1975, concernant la qualité requise des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les États membres. Elle fixe les exigences qui permettent de s'assurer que l'eau douce superficielle utilisée ou destinée à être utilisée à la production alimentaire rencontre certaines normes et est traitée de façon appropriée avant d'être distribuée. Les eaux souterraines, les eaux saumâtres ou les eaux destinées à la réalimentation des nappes souterraines ne sont pas soumises à cette directive. Cette directive a été transcrite en droit français par le décret du 19/12/1991, qui transpose aussi d'autres directives (baignade, vie piscicole, eaux conchylicoles,...). Cette directive est abrogée depuis le 22 décembre 2007 par l'article 22 de la directive cadre sur l'eau. Mais certains articles du Code français de la santé publique se reférent toujours à la directive Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB

Directive Eaux conchylicoles
Sens réglementaire - Directive 79/923/CEE du Conseil, du 30 octobre 1979, relative à la qualité requise des eaux conchylicoles. Elle concerne la qualité des eaux conchylicoles et s'applique aux eaux côtières et aux eaux saumâtres désignées par les États membres comme ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour permettre la vie et la croissance des coquillages (mollusques bivalves et gastéropodes) et pour contribuer ainsi à la bonne qualité des produits conchylicoles directement comestibles pour l'homme. Les États membres fixent les valeurs de paramètres applicables aux eaux désignées conchylicoles et dont la liste est en annexe de cette directive. Cette directive a été transcrite en droit français par le décret du 19/12/1991, qui transpose aussi d'autres directives (baignade, vie piscicole,...). La directive 2006…Source - d'après Ministère en charge de l'environnement, INERIS et AFB

Directive Eaux conchylicoles
Sens réglementaire - Directive 79/923/CEE du Conseil, du 30 octobre 1979, relative à la qualité requise des eaux conchylicoles. Elle concerne la qualité des eaux conchylicoles et s'applique aux eaux côtières et aux eaux saumâtres désignées par les États membres comme ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour permettre la vie et la croissance des coquillages (mollusques bivalves et gastéropodes) et pour contribuer ainsi à la bonne qualité des produits conchylicoles directement comestibles pour l'homme. Les États membres fixent les valeurs de paramètres applicables aux eaux désignées conchylicoles et dont la liste est en annexe de cette directive. Cette directive a été transcrite en droit français par le décret du 19/12/1991, qui transpose aussi d'autres directives (baignade, vie piscicole,...). La directive 2006…Source - d'après Ministère en charge de l'environnement, INERIS et AFB

Directive Eaux piscicoles
Sens réglementaire - Directive 78/659/CEE du Conseil, du 18 juillet 1978, concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons. Elle concerne la qualité des eaux douces et s'applique aux eaux désignées par les États membres comme ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ; elle ne s'applique pas aux eaux utilisées pour l'élevage intensif des poissons. Les États membres fixent les valeurs des paramètres applicables soit aux zones salmonicoles, soit aux zones cyprinicoles. Cette Source - d'après Ministère en charge de l'environnement, INERIS, Union européenne et AFB

Directive Eaux piscicoles
Sens réglementaire - Directive 78/659/CEE du Conseil, du 18 juillet 1978, concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons. Elle concerne la qualité des eaux douces et s'applique aux eaux désignées par les États membres comme ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ; elle ne s'applique pas aux eaux utilisées pour l'élevage intensif des poissons. Les États membres fixent les valeurs des paramètres applicables soit aux zones salmonicoles, soit aux zones cyprinicoles. Cette Source - d'après Ministère en charge de l'environnement, INERIS, Union européenne et AFB

Directive Eaux Résiduaires Urbaines
(DERU) - Sens technique - Directive 91/271/CEE du 21 mai 1991, relative au traitement des eaux résiduaires urbaines. Elle concerne la collecte, le traitement et le rejet des eaux résiduaires urbaines ainsi que le traitement et le rejet des eaux usées provenant de certains secteurs industriels. Elle a pour objet de protéger l'environnement contre une détérioration due aux rejets des eaux résiduaires précitées. Pour ce faire, elle définit les obligations des collectivités locales en matière de collecte et d'assainissement des eaux résiduaires urbaines et les modalités et procédures à suivre pour les Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB

Directive Eaux Résiduaires Urbaines
(DERU) - Sens technique - Directive 91/271/CEE du 21 mai 1991, relative au traitement des eaux résiduaires urbaines. Elle concerne la collecte, le traitement et le rejet des eaux résiduaires urbaines ainsi que le traitement et le rejet des eaux usées provenant de certains secteurs industriels. Elle a pour objet de protéger l'environnement contre une détérioration due aux rejets des eaux résiduaires précitées. Pour ce faire, elle définit les obligations des collectivités locales en matière de collecte et d'assainissement des eaux résiduaires urbaines et les modalités et procédures à suivre pour les Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB

Directive Eaux souterraines
Sens technique - Directive fille 2006/118/CE du 12 décembre 2006 concernant la protection des eaux souterraines tant d'un point de vue quantitatif que qualitatif. Elle vise à établir des critères pour l'évaluation du bon état chimique des eaux souterraines. La définition de ce bon état repose, d'une part, sur l'existence de Source - d'après BRGM

Directive Eaux souterraines
Sens technique - Directive fille 2006/118/CE du 12 décembre 2006 concernant la protection des eaux souterraines tant d'un point de vue quantitatif que qualitatif. Elle vise à établir des critères pour l'évaluation du bon état chimique des eaux souterraines. La définition de ce bon état repose, d'une part, sur l'existence de Source - d'après BRGM

Directive établissant un cadre pour la planification de l’espace maritime
(DCPEM) - Sens réglementaire - Directive établissant un cadre pour la planification de l’espace maritime dans le but de promouvoir la croissance durable des économies maritimes, le développement durable des espaces maritimes et l’utilisation durable des ressources marines.(JOUE n° L 257 du 28 août 2014). Au sein de la politique maritime intégrée de l’Union, ce cadre prévoit l’établissement et la mise en œuvre par les Etats membres de la planification de l’espace maritime dans le but de contribuer aux objectifs décrits à l’article 5, en tenant compte des interactions terre-mer et d’une coopération transfrontière améliorée, conformément aux dispositions pertinentes de la CNUDM (Convention des Nations unies sur le droit de la mer). Source - d'après Eur-lex et Ineris

Directive établissant un cadre pour la planification de l’espace maritime
(DCPEM) - Sens réglementaire - Directive établissant un cadre pour la planification de l’espace maritime dans le but de promouvoir la croissance durable des économies maritimes, le développement durable des espaces maritimes et l’utilisation durable des ressources marines.(JOUE n° L 257 du 28 août 2014). Au sein de la politique maritime intégrée de l’Union, ce cadre prévoit l’établissement et la mise en œuvre par les Etats membres de la planification de l’espace maritime dans le but de contribuer aux objectifs décrits à l’article 5, en tenant compte des interactions terre-mer et d’une coopération transfrontière améliorée, conformément aux dispositions pertinentes de la CNUDM (Convention des Nations unies sur le droit de la mer). Source - d'après Eur-lex et Ineris

Directive habitats faune flore
(DHFF) - Sens technique - Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, dite directive DHFF. Elle vise à contribuer au maintien de la biodiversité en définissant un cadre commun pour la conservation des habitats naturels - terrestres ou aquatiques - et des Source - d'après Ministère en charge de l'environnement et AFB

Directive habitats faune flore
(DHFF) - Sens technique - Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, dite directive DHFF. Elle vise à contribuer au maintien de la biodiversité en définissant un cadre commun pour la conservation des habitats naturels - terrestres ou aquatiques - et des Source - d'après Ministère en charge de l'environnement et AFB

Directive INSPIRE
(INSPIRE) - Sens technique - Directive 2007/2/CE du Parlement européen visant à rendre disponible une information géographique, appropriée, harmonisée et de qualité, pour aider à l'élaboration, l'exécution, la surveillance et l'évaluation des décisions politiques environnementales européennes. INSPIRE (Infrastructure pour l'information spatiale en Europe) est un projet lancé par la Commission Européenne et développé en collaboration avec les Etats membres.Source - d'après BRGM

Directive INSPIRE
(INSPIRE) - Sens technique - Directive 2007/2/CE du Parlement européen visant à rendre disponible une information géographique, appropriée, harmonisée et de qualité, pour aider à l'élaboration, l'exécution, la surveillance et l'évaluation des décisions politiques environnementales européennes. INSPIRE (Infrastructure pour l'information spatiale en Europe) est un projet lancé par la Commission Européenne et développé en collaboration avec les Etats membres.Source - d'après BRGM

Directive Nitrates
Sens technique - Directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite « Directive Nitrates ». Elle vise à réduire la pollution des eaux provoquée ou induite par les nitrates d'origine agricole, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type. Elle comporte : la désignation de zones vulnérables, l'établissement d'un ou plusieurs codes de…Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB

Directive Nitrates
Sens technique - Directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite « Directive Nitrates ». Elle vise à réduire la pollution des eaux provoquée ou induite par les nitrates d'origine agricole, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type. Elle comporte : la désignation de zones vulnérables, l'établissement d'un ou plusieurs codes de…Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB

Directive relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation
Sens réglementaire - Directive n° 2007/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23/10/07 relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation : La présente directive a pour objet d’établir un cadre pour l’évaluation et la gestion des risques d’inondation, qui vise à réduire les conséquences négatives pour la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique associées aux inondations dans la Communauté. Source - d'après Eur-lex et Ministère chargé de l'environnement

Directive relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation
Sens réglementaire - Directive n° 2007/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23/10/07 relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation : La présente directive a pour objet d’établir un cadre pour l’évaluation et la gestion des risques d’inondation, qui vise à réduire les conséquences négatives pour la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique associées aux inondations dans la Communauté. Source - d'après Eur-lex et Ministère chargé de l'environnement

Directive Réutilisation des données publiques
Sens technique - Directive 2003/98/CE du Parlement européen sur la réutilisation des informations du secteur public imposant que toutes les données publiques, légalement ou dans les faits accessibles, soient réutilisables, y compris pour un usage commercial. Source - d'après AFB

Directive Réutilisation des données publiques
Sens technique - Directive 2003/98/CE du Parlement européen sur la réutilisation des informations du secteur public imposant que toutes les données publiques, légalement ou dans les faits accessibles, soient réutilisables, y compris pour un usage commercial. Source - d'après AFB

Dispositif d’autosurveillance
Sens commun - Système de surveillance généralement imposé qui permet le contrôle du bon fonctionnement ou de l'impact d'ouvrages (stations de traitement, industries, par exemple). Les dispositifs d'autosurveillance concernent de manière générale le suivi de la qualité de l'eau aux exutoires des installations classées pour l'environnement (ICPE), le suivi des stations de traitement des eaux usées et des réseaux d'assainissement.Source - d'après AFB



Dispositif d’autosurveillance
Sens commun - Système de surveillance généralement imposé qui permet le contrôle du bon fonctionnement ou de l'impact d'ouvrages (stations de traitement, industries, par exemple). Les dispositifs d'autosurveillance concernent de manière générale le suivi de la qualité de l'eau aux exutoires des installations classées pour l'environnement (ICPE), le suivi des stations de traitement des eaux usées et des réseaux d'assainissement.Source - d'après AFB

Dispositif de collecte
(DC) - Sens technique - Tout dispositif qui permet, par mesure, observation ou toute autre méthode, d'acquérir des données de connaissance sur les milieux aquatiques, les ressources et usages de l'eau, les pressions (et impacts associés) qui s'exercent sur les milieux et ressources, et les données économiques afférentes. Il peut s'agir de réseaux de mesure, de dispositifs d'autosurveillance ou d'enquêtes (prix de l'eau, activités économiques), d'inventaires (zones humides, plans d'eau), etc. Tout dispositif qui permet, par mesure, observation ou toute autre méthode, d'acquérir des données de connaissance sur les milieux aquatiques, les ressources et usages de l'eau, les pressions (et impacts associés) qui s'exercent sur les milieux et ressources, et les données économiques afférentes. Il peut s'agir de réseaux de mesure, de dispositifs d'autosurveillance ou d'enquêtes (prix de l'eau, activités économiques), d'inventaires (zones humides, plans d'eau), etc.Source - d'après AFB et OIEau

Dispositif de collecte
(DC) - Sens technique - Tout dispositif qui permet, par mesure, observation ou toute autre méthode, d'acquérir des données de connaissance sur les milieux aquatiques, les ressources et usages de l'eau, les pressions (et impacts associés) qui s'exercent sur les milieux et ressources, et les données économiques afférentes. Il peut s'agir de réseaux de mesure, de dispositifs d'autosurveillance ou d'enquêtes (prix de l'eau, activités économiques), d'inventaires (zones humides, plans d'eau), etc. Tout dispositif qui permet, par mesure, observation ou toute autre méthode, d'acquérir des données de connaissance sur les milieux aquatiques, les ressources et usages de l'eau, les pressions (et impacts associés) qui s'exercent sur les milieux et ressources, et les données économiques afférentes. Il peut s'agir de réseaux de mesure, de dispositifs d'autosurveillance ou d'enquêtes (prix de l'eau, activités économiques), d'inventaires (zones humides, plans d'eau), etc.Source - d'après AFB et OIEau

Disque biologique
Sens technique - Procédé d'épuration biologique à culture, fixée sur support mobile. LCes disques biologiques, généralement en polystyrène, mesurent 2 à 3 m de diamètre et tournent autour d'un axe horizontal en étant partiellement immergés. Les boues, très putrescibles, produites par ce système sont éliminées par un décanteur secondaire. Source - d’après Recyconsult

Disque biologique
Sens technique - Procédé d'épuration biologique à culture, fixée sur support mobile. LCes disques biologiques, généralement en polystyrène, mesurent 2 à 3 m de diamètre et tournent autour d'un axe horizontal en étant partiellement immergés. Les boues, très putrescibles, produites par ce système sont éliminées par un décanteur secondaire. Source - d’après Recyconsult

Divagation du lit
Sens technique - Déplacements latéraux du lit mineur à l'intérieur des limites du lit majeur ou du delta du cours d'eau et qui créent l'espace de liberté du cours d'eau. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et OFB

Divagation du lit
Sens technique - Déplacements latéraux du lit mineur à l'intérieur des limites du lit majeur ou du delta du cours d'eau et qui créent l'espace de liberté du cours d'eau. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et OFB

Diversité biologique
Sens commun - Expression de la variété de la vie sur la planète à tous ses niveaux d'organisation. Elle comprend notamment les microorganismes, les espèces sauvages végétales et animales. Ce sont aussi des milieux comme les eaux douces, les eaux marines, les forêts, les tourbières, les prairies, les marais, les Source - d'après Conseil régional de Poitou-Charentes

Diversité biologique
Sens commun - Expression de la variété de la vie sur la planète à tous ses niveaux d'organisation. Elle comprend notamment les microorganismes, les espèces sauvages végétales et animales. Ce sont aussi des milieux comme les eaux douces, les eaux marines, les forêts, les tourbières, les prairies, les marais, les Source - d'après Conseil régional de Poitou-Charentes

Document d'incidence
Sens technique - Selon la réglementation et au sens de la loi sur l'eau de 1992, document indiquant, compte tenu des variations saisonnières et climatiques, les incidences de l'opération sur la ressource en eau, le milieu aquatique, l'écoulement, le niveau et la qualité des eaux, y compris le ruissellement ainsi que sur chacun des éléments mentionnés à l'article 2 de la loi du 3 janvier 1992... Ce document précise, s'il y a lieu, les…Source - d'après Ministère chargé de l'écologie

Document d'incidence
Sens technique - Selon la réglementation et au sens de la loi sur l'eau de 1992, document indiquant, compte tenu des variations saisonnières et climatiques, les incidences de l'opération sur la ressource en eau, le milieu aquatique, l'écoulement, le niveau et la qualité des eaux, y compris le ruissellement ainsi que sur chacun des éléments mentionnés à l'article 2 de la loi du 3 janvier 1992... Ce document précise, s'il y a lieu, les…Source - d'après Ministère chargé de l'écologie

Document d'urbanisme
Sens technique - Document prévisionnel et à valeur juridique qui permet de planifier l'urbanisme sur un territoire donné (commune, agglomération). Les deux documents principaux sont le Plan d'Occupation des Sols (POS) et le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (Source - d'après Ministère chargé de l'environnement

Document d'urbanisme
Sens technique - Document prévisionnel et à valeur juridique qui permet de planifier l'urbanisme sur un territoire donné (commune, agglomération). Les deux documents principaux sont le Plan d'Occupation des Sols (POS) et le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (Source - d'après Ministère chargé de l'environnement

Document d’objectifs
(DOCOB) - Sens technique - Document de référence, d'orientation et d'aide à la décision pour chaque site Natura 2000. Issu d'un processus de concertation, le document d'objectifs (DOCOB) fixe les mesures de gestion adéquates à mettre en oeuvre pour préserver ou restaurer les espèces et habitats naturels qui ont justifié la désignation du site au titre de Natura 2000.Source - d’après Syndicat Mixte du bassin versant de la Nive

Document d’objectifs
(DOCOB) - Sens technique - Document de référence, d'orientation et d'aide à la décision pour chaque site Natura 2000. Issu d'un processus de concertation, le document d'objectifs (DOCOB) fixe les mesures de gestion adéquates à mettre en oeuvre pour préserver ou restaurer les espèces et habitats naturels qui ont justifié la désignation du site au titre de Natura 2000.Source - d’après Syndicat Mixte du bassin versant de la Nive

Document de spécification
Sens technique - Pièce écrite donnant des précisions spécifiques à quelque chose. Le Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre) produit en ensemble de spécifications dont des dictionnaires de données, des scénarios d…Source - d'après AFB et OIEau

Document de spécification
Sens technique - Pièce écrite donnant des précisions spécifiques à quelque chose. Le Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre) produit en ensemble de spécifications dont des dictionnaires de données, des scénarios d…Source - d'après AFB et OIEau

Domaine hydrogéologique
Sens technique - Champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la stratigraphie, et au sein duquel des systèmes aquifères pourront, ou non, être individualisés. Les conditions hydrodynamiques aux limites d'un domaine hydrogéologique ne sont pas nécessairement définies.Source - d'après Ministère chargé de l'écologie

Domaine hydrogéologique
Sens technique - Champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la stratigraphie, et au sein duquel des systèmes aquifères pourront, ou non, être individualisés. Les conditions hydrodynamiques aux limites d'un domaine hydrogéologique ne sont pas nécessairement définies.Source - d'après Ministère chargé de l'écologie

Domaine public fluvial
(DPF) - Sens commun - Domaine constitué des cours d'eau et lacs appartenant à l'Etat, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et classés dans leur domaine public fluvial (DPF). La délimitation des cours d'eau domaniaux est déterminée par décret en Conseil d'État. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement

Domaine public fluvial
(DPF) - Sens commun - Domaine constitué des cours d'eau et lacs appartenant à l'Etat, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et classés dans leur domaine public fluvial (DPF). La délimitation des cours d'eau domaniaux est déterminée par décret en Conseil d'État. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement

Dommage
Sens commun - Préjudice porté à quelqu'un ou dégât matériel causé à quelque chose.Source - d'après Larousse

Dommage
Sens commun - Préjudice porté à quelqu'un ou dégât matériel causé à quelque chose.Source - d'après Larousse

Dommage environnemental
Sens technique - Modification négative mesurable d'une ressource naturelle (espèces, habitats naturels protégés, eaux et sols) ou détérioration mesurable d'un service lié à des ressources naturelles (fonctions assurées par une ressource naturelle au bénéfice d'une autre ressource naturelle ou du public) qui peut survenir de manière directe ou indirecte.Source - d'après Commission européenne

Dommage environnemental
Sens technique - Modification négative mesurable d'une ressource naturelle (espèces, habitats naturels protégés, eaux et sols) ou détérioration mesurable d'un service lié à des ressources naturelles (fonctions assurées par une ressource naturelle au bénéfice d'une autre ressource naturelle ou du public) qui peut survenir de manière directe ou indirecte.Source - d'après Commission européenne

Donnée
Sens technique - Information numérique élémentaire, généralement formatée d'une manière spéciale et existant sous diverses formes : chiffres, textes sur une feuille de papier, bits ou octets enregistrés dans une mémoire électronique, photos, cartes topographiques, géologiques, aéronautiques, marines, forestières, agricoles, etc.), images satellites.Source - d'après AFB et OIEau

Donnée
Sens technique - Information numérique élémentaire, généralement formatée d'une manière spéciale et existant sous diverses formes : chiffres, textes sur une feuille de papier, bits ou octets enregistrés dans une mémoire électronique, photos, cartes topographiques, géologiques, aéronautiques, marines, forestières, agricoles, etc.), images satellites.Source - d'après AFB et OIEau

Donnée brute
Sens technique - Donnée élémentaire issue d'une mesure (index de compteur, hauteur d'eau au droit d'une station de jaugeage, etc.) qui n'a encore été ni validée, ni organisée dans une banque de données, ni interprétée.Source - d'après Ministère chargé de l'environnement

Donnée brute
Sens technique - Donnée élémentaire issue d'une mesure (index de compteur, hauteur d'eau au droit d'une station de jaugeage, etc.) qui n'a encore été ni validée, ni organisée dans une banque de données, ni interprétée.Source - d'après Ministère chargé de l'environnement

Donnée d'évaluation
Sens technique - Donnée résultant d'une opération d'évaluation.Source - d'après AFB

Donnée d'évaluation
Sens technique - Donnée résultant d'une opération d'évaluation.Source - d'après AFB

Donnée d'observation
Sens technique - Donnée relative à un élément de qualité ou un paramètre, produite par l'exécution d'une opération de contrôle.Source - d'après AFB

Donnée d'observation
Sens technique - Donnée relative à un élément de qualité ou un paramètre, produite par l'exécution d'une opération de contrôle.Source - d'après AFB

Donnée de référence
Sens commun - Donnée d'observation validée nationalement qui participe à l'élaboration de la distribution de référence ou d'un jeu de données de référence donné. Par exemple, le Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre) diffuse les jeux de données de référence du Source - d'après OIEau

Donnée de référence
Sens commun - Donnée d'observation validée nationalement qui participe à l'élaboration de la distribution de référence ou d'un jeu de données de référence donné. Par exemple, le Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre) diffuse les jeux de données de référence du Source - d'après OIEau

Donnée ouverte
Sens technique - Se dit d'une démarche qui vise à rendre réellement ré-utilisables les données produites par un organisme, en autorisant leur réutilisation libre et gratuite, et en les proposant selon des formats facilitant leur réutilisation.Source - d'après AFB

Donnée ouverte
Sens technique - Se dit d'une démarche qui vise à rendre réellement ré-utilisables les données produites par un organisme, en autorisant leur réutilisation libre et gratuite, et en les proposant selon des formats facilitant leur réutilisation.Source - d'après AFB

Donnée qualifiée
Sens technique - Donnée élémentaire qui a subi différentes phases de validation, durant lesquelles l'utilisabilité ou la fiabilité de la donnée a été qualifiée. Le niveau de qualification permet ainsi à un utilisateur de relativiser l'interprétation qu'il peut faire d'une donnée.Source - d'après le réseau CERTA

Donnée qualifiée
Sens technique - Donnée élémentaire qui a subi différentes phases de validation, durant lesquelles l'utilisabilité ou la fiabilité de la donnée a été qualifiée. Le niveau de qualification permet ainsi à un utilisateur de relativiser l'interprétation qu'il peut faire d'une donnée.Source - d'après le réseau CERTA

Donnée réutilisable
Sens technique - Au titre de la directive 2003/98/CE du Parlement européen, se dit d'une donnée publique accessible légalement ou dans les faits, ou réutilisable, y compris pour un usage commercial. Source - d'après AFB

Donnée réutilisable
Sens technique - Au titre de la directive 2003/98/CE du Parlement européen, se dit d'une donnée publique accessible légalement ou dans les faits, ou réutilisable, y compris pour un usage commercial. Source - d'après AFB

Donnée structurée
Sens technique - Donnée dont on a établi fonctionnellement le sens de manière détaillée ainsi que ses règles de création (dont des valeurs possibles dans certains cas). Les dictionnaires de données établis par le Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre) comportent des Source - d'après AFB et OIEau

Donnée structurée
Sens technique - Donnée dont on a établi fonctionnellement le sens de manière détaillée ainsi que ses règles de création (dont des valeurs possibles dans certains cas). Les dictionnaires de données établis par le Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre) comportent des Source - d'après AFB et OIEau

Donnée synthétique
Sens technique - Donnée brute ou élaborée analysée et ayant fait l'objet de calcul afin d'obtenir une information plus synthétique. Pour cela ces données peuvent être regroupées selon des critères géographiques, temporels et/ou métier (par exemple, le rendement moyen des stations d'épuration par département, la production annuelle de boues par bassin, etc.).Source - d'après Ministère chargé de l'environnement

Donnée synthétique
Sens technique - Donnée brute ou élaborée analysée et ayant fait l'objet de calcul afin d'obtenir une information plus synthétique. Pour cela ces données peuvent être regroupées selon des critères géographiques, temporels et/ou métier (par exemple, le rendement moyen des stations d'épuration par département, la production annuelle de boues par bassin, etc.).Source - d'après Ministère chargé de l'environnement

Dose journalière admissible
(DJA) - Sens technique - Quantité de substance chimique que peut ingérer un homme ou un animal, par jour, au cours de sa vie, sans aucun risque appréciable pour sa santé. Des valeurs sont notamment établies pour les additifs alimentaires et les résidus de pesticides dont la présence dans les aliments répond à des besoins techniques ou qui sont nécessaires pour la protection des plantes.Source - d'après Ademe

Dose journalière admissible
(DJA) - Sens technique - Quantité de substance chimique que peut ingérer un homme ou un animal, par jour, au cours de sa vie, sans aucun risque appréciable pour sa santé. Des valeurs sont notamment établies pour les additifs alimentaires et les résidus de pesticides dont la présence dans les aliments répond à des besoins techniques ou qui sont nécessaires pour la protection des plantes.Source - d'après Ademe

Dose journalière d'exposition
(DJE) - Sens technique - Dose (interne ou externe) de substance reçue par l'organisme rapportée au poids de l'individu et au nombre de jours d'exposition (dans le cas d'une substance non cancérogène) et au nombre de jours de la vie entière (dans le cas d'une substance cancérogène).Source - d'après BRGM

Dose journalière d'exposition
(DJE) - Sens technique - Dose (interne ou externe) de substance reçue par l'organisme rapportée au poids de l'individu et au nombre de jours d'exposition (dans le cas d'une substance non cancérogène) et au nombre de jours de la vie entière (dans le cas d'une substance cancérogène).Source - d'après BRGM

Dose journalière tolérable
(DJT) - Sens commun - Estimation de la quantité d'une substance présente dans les aliments ou l'eau de boisson, exprimée en fonction du poids corporel (mg/kg ou µg/kg de poids corporel), qui peut être ingérée quotidiennement pendant toute la vie sans risque appréciable pour la santé.Source - d'après Ademe

Dose journalière tolérable
(DJT) - Sens commun - Estimation de la quantité d'une substance présente dans les aliments ou l'eau de boisson, exprimée en fonction du poids corporel (mg/kg ou µg/kg de poids corporel), qui peut être ingérée quotidiennement pendant toute la vie sans risque appréciable pour la santé.Source - d'après Ademe

Dose létale
Sens technique - Dose maximale testée ne provoquant aucune mortalité dans la population d'organismes étudiée, pendant un temps donné, par administration unique (DL 0). Une dose provoquant 50% (ou n%) de mortalité dans la population d'organismes étudiée, pendant un temps donné, par administration unique, est notée DL 50 (ou DL n).Source - d'après BRGM

Dose létale
Sens technique - Dose maximale testée ne provoquant aucune mortalité dans la population d'organismes étudiée, pendant un temps donné, par administration unique (DL 0). Une dose provoquant 50% (ou n%) de mortalité dans la population d'organismes étudiée, pendant un temps donné, par administration unique, est notée DL 50 (ou DL n).Source - d'après BRGM

Dossier d'information communal sur les risques majeurs
(DICRIM) - Sens technique - Document d'information communal sur les risques majeurs, établi par le maire, ayant pour but de décrire les actions de prévention mises en place par la municipalité pour réduire les effets d'un risque majeur pour les personnes et sur les biens, présenter l'organisation des secours, et informer sur les consignes de sécurité à respecter.Source - d'après Agence de l'eau Rhin-Meuse

Dossier d'information communal sur les risques majeurs
(DICRIM) - Sens technique - Document d'information communal sur les risques majeurs, établi par le maire, ayant pour but de décrire les actions de prévention mises en place par la municipalité pour réduire les effets d'un risque majeur pour les personnes et sur les biens, présenter l'organisation des secours, et informer sur les consignes de sécurité à respecter.Source - d'après Agence de l'eau Rhin-Meuse

Dossier départemental des risques majeurs
(DDRM) - Sens technique - Dossier établi par le préfet au niveau départemental consignant les informations essentielles sur les risques naturels et technologiques majeurs du département, conformément à l'article R125-11 du Code de l'Environnement. L'information donnée au citoyen sur les risques majeurs auxquels il est soumis comprend la description des Source - d'après Agence de l'eau Rhin-Meuse

Dossier départemental des risques majeurs
(DDRM) - Sens technique - Dossier établi par le préfet au niveau départemental consignant les informations essentielles sur les risques naturels et technologiques majeurs du département, conformément à l'article R125-11 du Code de l'Environnement. L'information donnée au citoyen sur les risques majeurs auxquels il est soumis comprend la description des Source - d'après Agence de l'eau Rhin-Meuse

Dragage
Sens technique - Au sens du SDAGE et de l'arrêté du 22 septembre 1994, enlèvement des dépôts alluvionnaires accumulés dans le lit mineur des cours d'eau. En effet, l'article 11 de l'arrêté du 22 septembre 1994 prévoit que les Source - d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

Dragage
Sens technique - Au sens du SDAGE et de l'arrêté du 22 septembre 1994, enlèvement des dépôts alluvionnaires accumulés dans le lit mineur des cours d'eau. En effet, l'article 11 de l'arrêté du 22 septembre 1994 prévoit que les Source - d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

Drainage
Sens commun - Évacuation naturelle ou artificielle, par gravité ou par pompage, d'eaux superficielles ou souterraines. Source - d'après Ministère en charge de l'environnement et AFB

Drainage
Sens commun - Évacuation naturelle ou artificielle, par gravité ou par pompage, d'eaux superficielles ou souterraines. Source - d'après Ministère en charge de l'environnement et AFB

Droit à l'eau
Sens commun - Droit qui consiste en un approvisionnement suffisant, physiquement accessible et à un coût abordable, d'une eau salubre et de qualité acceptable pour les usages personnels et domestiques de chacun. Une quantité adéquate d'eau salubre est nécessaire pour prévenir la mortalité due à la déshydratation et pour réduire le risque de transmission de maladies d'origine hydrique ainsi que pour la consommation, la cuisine et l'hygiène personnelle et domestique.Source - d'après CME

Droit à l'eau
Sens commun - Droit qui consiste en un approvisionnement suffisant, physiquement accessible et à un coût abordable, d'une eau salubre et de qualité acceptable pour les usages personnels et domestiques de chacun. Une quantité adéquate d'eau salubre est nécessaire pour prévenir la mortalité due à la déshydratation et pour réduire le risque de transmission de maladies d'origine hydrique ainsi que pour la consommation, la cuisine et l'hygiène personnelle et domestique.Source - d'après CME

Droit d'accès à l'information
Sens technique - Au sens de la loi, droit qu'a toute personne, qu'il s'agisse ou non d'un citoyen français, de demander à un service public de consulter ou d'obtenir une copie de documents ou informations détenus par le dit service public. Le droit d'accès porte sur les documents administratifs et sur les informations environnementales. Cette mesure vise à améliorer la transparence des services publics.Source - d'après Ministère chargé de l'environnement

Droit d'accès à l'information
Sens technique - Au sens de la loi, droit qu'a toute personne, qu'il s'agisse ou non d'un citoyen français, de demander à un service public de consulter ou d'obtenir une copie de documents ou informations détenus par le dit service public. Le droit d'accès porte sur les documents administratifs et sur les informations environnementales. Cette mesure vise à améliorer la transparence des services publics.Source - d'après Ministère chargé de l'environnement

Duis
Sens technique - Levée de pierres et de cailloux traversant un cours d'eau ou bordant une plage pour arrêter le poisson au jusant, digue longitudinale ou biaise dans le Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB

Duis
Sens technique - Levée de pierres et de cailloux traversant un cours d'eau ou bordant une plage pour arrêter le poisson au jusant, digue longitudinale ou biaise dans le Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB

Dune
Sens commun - Formation sableuse d'origine éolienne littorale. La dune joue un rôle important pour la protection des côtes basses.Source - d'après Ifremer

Dune
Sens commun - Formation sableuse d'origine éolienne littorale. La dune joue un rôle important pour la protection des côtes basses.Source - d'après Ifremer

Dureté de l'eau
Sens technique - Expression de la teneur en calcium et en magnésium de l'eau. Elle se mesure en degré français (°f ou °TH). Source - d'après BRGM

Dureté de l'eau
Sens technique - Expression de la teneur en calcium et en magnésium de l'eau. Elle se mesure en degré français (°f ou °TH). Source - d'après BRGM

Dynamique fluviale
Sens technique - Partie de la potamologie (branche de l'hydrologie qui traite des cours d'eau et de leur régime) qui traite de l'écoulement dans les cours d'eau et de l'action, sur les matériaux du lit, des forces qu'il met en jeu.Source - d'après Agence de l'eau Rhin-Meuse

Dynamique fluviale
Sens technique - Partie de la potamologie (branche de l'hydrologie qui traite des cours d'eau et de leur régime) qui traite de l'écoulement dans les cours d'eau et de l'action, sur les matériaux du lit, des forces qu'il met en jeu.Source - d'après Agence de l'eau Rhin-Meuse

Eau blanche
Sens commun - Eau résiduaire produite au cours de la fabrication du papier ou eau provenant du nettoyage des locaux et des équipements des salles de traite, laiteries ou fromageries.Source - d'après Ministère en charge de l'agriculture et OIEau

Eau blanche
Sens commun - Eau résiduaire produite au cours de la fabrication du papier ou eau provenant du nettoyage des locaux et des équipements des salles de traite, laiteries ou fromageries.Source - d'après Ministère en charge de l'agriculture et OIEau