Copie de `Classe Export - Définitions des termes de transport`

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Classe Export - Définitions des termes de transport Catégorie: Transport et Circulation Date & Pays: 14/01/2015, Fr. Mots: 169

A.T.A.
(Admission temporaire/Temporary admission) Convention internationale signée à Bruxelles le 6 décembre 1961 qui permet la libre circulation de certaines marchandises en franchise de tous droits et taxes sur le territoire de tous les États contractants (échantillons commerciaux et matériels professionnels ou d’exposition notamment). Dans les pays adhérents à la convention, le carnet A.T.A. se substitue aux différents documents douaniers normalement requis aux étapes successives d’une opération d’utilisation temporaire de biens à l’étranger : exportation temporaire du pays émetteur du carnet, transit, réexportation du pays d’utilisation et réimportation dans le pays émetteur.

A.T.A.
(Admission temporaire/Temporary admission) Convention internationale signée à Bruxelles le 6 décembre 1961 qui permet la libre circulation de certaines marchandises en franchise de tous droits et taxes sur le territoire de tous les États contractants (échantillons commerciaux et matériels professionnels ou d’exposition notamment). Dans les pays adhérents à la convention, le carnet A.T.A. se substitue aux différents documents douaniers normalement requis aux étapes successives d’une opération d’utilisation temporaire de biens à l’étranger : exportation temporaire du pays émetteur du carnet, transit, réexportation du pays d’utilisation et réimportation dans le pays émetteur.

Acconier
(en Méditerranée) (Manutentionnaire) (pour les ports de l'Atlantique) (Stevedore) (pour les ports du Nord) Entrepreneur de manutention maritime qui assure notamment le chargement ou le déchargement des navires.

Accorage
Calage à bord d’un navire de colis lourds ou encombrants, par des berceaux de madriers, des cales en bois, pour éviter le ripage en cours de traversée.

Affrètement
En droit maritime : contrat par lequel un armateur (fréteur) s’engage, moyennant rémunération, à mettre un navire à la disposition d’un affréteur pour le transport de marchandises ou de personnes. Egalement utilisé en transport routier (dans ce dernier cas, l’affreteur est en général un groupeur, et non l’expéditeur de marchandises). Le contrat de location peut être pour un voyage ou pour une période donnée.

Affreteur routier
(Commissionnaire de transport) Courtier qui prend en charge la marchandise et émet le document de transport ( LTA ) au nom de la compagnie.

Agent maritime
(Consignataire de navires) Représentant de l’exploitant du navire (armateur ou affréteur à temps) dans un port d’escale. Il recrute le fret, délivre la marchandise, assiste le capitaine. Il est rémunéré par des commissions sur fret et des honoraires de consignation.

Aire de dépôt temporaire
Espace, en plein air, agréé pour le stockage des marchandises pondéreuses ou en conteneurs qui proviennent de l’étranger en attente d’une destination douanière.

Airway Bill
(AWB LTA Lettre de Transport Aérien) Document de transport aérien.

Auxiliaire de transport
Prestataire de services (transitaire, transporteur) intermédiaire entre l’entreprise et le client qui s’occupe du transit ou transport des marchandises, des informations sur les réglementations et les modes de transports. Il peut être mandataire ou commissionnaire.

Avitaillement
Provisions, carburants et fournitures diverses destinées au fonctionnement des moyens de transport aériens et maritimes ainsi qu’à l’alimentation et au confort de leurs passagers et équipages.

AWB
(Airway Bill LTA Lettre de Transport Aérien) Document de transport aérien.

B/L
(Bill of Lading Connaissement) Document de transport maritime

B/L
(Bill of Lading Connaissement) Document de transport maritime

BAF
(Bunker Adjustment Factor) Taxe servant à compenser les variations des prix des carburants (transport maritime).

Barge
(Challand) Bateau fluvial ou maritime parallélépipédique sans moyen de propulsion.

Beam
Largeur d’un navire

Billet de bord
(M/R Mate’s receipt) Reçu de la marchandise signé par le Second Capitaine (Mate) qui y appose éventuellement les réserves à reproduire sur le connaissement.

Booking note
(Engagement de fret) Accord, signé par les parties, par lequel un chargeur s’engage à remettre une marchandise à un armateur ou à son agent et celui-ci s’engage à l’embarquer. Le booking note donne le détail des marchandises à embarquer (taux de fret, jours de planche, ports de chargement et de déchargement, date d’embarquement) avec les observations éventuelles.

Bord/Bord
(F.I.O. Free in and out F.I.O.S. Free in and out stowed) Mode de percéption du fret d’après lequel la marchandise est mise à bord aux frais du chargeur et reprise là où elle a été arrimée aux frais du réceptionnaire. Il faut préciser qui paiera l’arrimage (f.i.o. stowed, ou B/B arrimé.

Bulk carrier
(Vraquier) Navire spécialisé pour le transport en vrac.

Bunker
(Soute) Sur un navire de transport de marchandises (cargo), cuve où est stocké le combustible nécessaire à l'alimentation des moteurs.

Bunker Adjustment Factor
(BAF) Taxe servant à compenser les variations des prix des carburants (transport maritime).

CAF
(Currency Adjustment Factor) Taxe servant à compenser les variations des cours des monnaies, par exemple un fret en dollars (transport maritime).

CAF
Taxe servant à compenser les variations des cours des monnaies, par exemple un fret en dollars (transport maritime).



Cale
(Hold) Espaces du navire placés sous le pont inférieur et destinés aux marchandises. On les numérote 1, 2... de l’avant vers l’arrière.

Carnet A.T.A.
(Admission temporaire/Temporary admission) Convention internationale signée à Bruxelles le 6 décembre 1961 qui permet la libre circulation de certaines marchandises en franchise de tous droits et taxes sur le territoire de tous les États contractants (échantillons commerciaux et matériels professionnels ou d’exposition notamment). Dans les pays adhérents à la convention, le carnet A.T.A. se substitue aux différents documents douaniers normalement requis aux étapes successives d’une opération d’utilisation temporaire de biens à l’étranger : exportation temporaire du pays émetteur du carnet, transit, réexportation du pays d’utilisation et réimportation dans le pays émetteur.

Carnet E.C.S.
(échantillons commerciaux/commercial samples) Procédure mise en place par la convention de Bruxelles de 1956 pour couvrir l’exportation ou l’importation temporaire des échantillons commerciaux et des films publicitaires. Tombé en désuétude depuis la création des carnets A.T.A., le carnet E.C.S. n’est plus utilisé actuellement que dans les relations avec certains pays francophones.

Carnet N.D.
Carnet à souches authentifié par le bureau de douane d’un port et sous couvert duquel son détenteur bénéficie d’une procédure d’admission temporaire simplifiée de matériels à usage maritime débarqués des navires pour entretien ou réparation.

Carnet T.I.R.
Carnet à feuillets détachables utilisé pour une opération de transit international routier.

Cavalier
(Straddle carier) Chariot spécial pour manipuler les conteneurs sur les parcs en les enjambant.

Certificat d’origine
Document attestant de l’origine d’une marchandise et établi par une autorité habilitée dans le pays d’origine. Document ayant une valeur indicative ne liant en rien le service de douane d’importation.

Certificat d’origine textile
Certificat d’origine qui doit être présenté à l’appui de la déclaration de douane pour l’importation de certains produits textiles dans les échanges régis par les accords AMF. Il est établi par le pays d’origine en relation avec une licence d’exportation.

Certificat EUR1
(Certificat de circulation) Document qui atteste de l’origine des marchandises dans le cadre de certains accords préférentiels.

Challand
(Barge) Bateau fluvial ou maritime parallélépipédique sans moyen de propulsion.

Chargeur
(Shipper) Expéditeur de la marchandise.

Charte partie
Document émis en cas d’affrètement de navire. Il fixe les conditions contractuelles de l’accord selon des formes libres et à la discrétion des parties. Il existe cependant des chartes type (Gencon, Synacomex, Intertankvoy...).

Co-Rates
(Commodity Rates) Taxation aérienne particulière (moins chère) pour un genre de marchandises bien précise. La définition de la nomenclature est indiquée par un numéro de CO-RATE (ou Item).

Commissionnaire de transport
(Affreteur routier) Courtier qui prend en charge la marchandise et émet le document de transport ( LTA ) au nom de la compagnie.

Commissionnaire en douane agréé
Personne physique ou morale ayant obtenu un agrément du ministre chargé des douanes qui l’autorise à faire profession de déclarer en détail au nom et pour le compte d’autrui et à accomplir en douane les formalités liées à cette déclaration. Prestataire de service chargé de l’accomplissement des formalités douanières de transit, d’importation ou d’exportation en son nom ou pour le compte des opérateurs auprès des bureaux de dédouanement (représentation directe ou indirecte). D’autres prestataires de service peuvent intervenir lorsqu’ils agissent dans le cadre d’une représentation indirecte (en leur nom propre et pour le compte d’autrui).

Compte d’escale
(Disbursement account) Facture adressée par l’agent à l’armateur et reprenant toutes les dépenses (débours) engagées pour son compte lors de l’escale du navire ainsi que la rémunération de l’agent.

Conférence
(Freight conference) Groupement d’armateurs desservant les mêmes lignes, ayant conclu entre eux des accords de trafic dans le but de régulariser la concurrence, d’organiser la desserte des ports, d’uniformiser les tarifs et de prévoir des détaxes de fidélité.

Connaissement
(B/L Bill of Lading) Document de transport maritime

Consignataire de navires
(Agent maritime) Représentant de l’exploitant du navire (armateur ou affréteur à temps) dans un port d’escale. Il recrute le fret, délivre la marchandise, assiste le capitaine. Il est rémunéré par des commissions sur fret et des honoraires de consignation.

Containership
(Porte-conteneurs) Navire spécialisé dans le transport des conteneurs.

Conteneur
(Container) Boite généralement métallique aux dimensions normalisées (International Standardization Organisation : ISO) pour le transport des marchandises diverses, liquides ou pulvérulentes. On distingue les transcontainers ou TC de 20’ (twenty footers), 30’, 35’ et 40’.

Conteneur complet
(F.C.L. Full container load) Chargement des marchandises dans un container unique. Le container est généralement mis en place dans les locaux de l’expediteur et ouvert dans les locaux du destinataire.

Coupure de connaissement
(Delivery order) Document émis par le consignataire pour permettre la livraison fragmentée de marchandises faisant l’obje d’un connaissement général mais destinées à différents réceptionnaires.

CSC
(Container Service Charge THC Terminal Handling Charge) Frais d’embarquement ou de débarquement (transport maritime).

Cueillette
Chargement d’un navire par plusieurs chargeurs sans charte-partie. C’est le mode de chargement des lignes régulières. Currency Adjustment Factor

Deck load
(Pontée) Marchandises chargées sur le pont donc exposées aux intempéries. Il est donc nécessaire de les assurer spécialement.

Delivery order
(Coupure de connaissement) Document émis par le consignataire pour permettre la livraison fragmentée de marchandises faisant l’obje d’un connaissement général mais destinées à différents réceptionnaires.

Dépotage
(Stripping Unstuffing) Sortie des marchandises à l’ouverture des containers.

Dépotage
(Stripping Unstuffing) Sortie des marchandises à l’ouverture des containers.

Diverses
(General cargo) Marchandises diverses, non homogènes.

Documents T2 L et T2 LF
Document sous couvert duquel s'effectuent les échanges de marchandises communautaires avec une partie du territoire douanier communautaire à statut fiscal particulier (ex. DOM). Lorsqu'il y a lieu de prouver le caractère communautaire des marchandises, un document : l'exemplaire n° 4 du DAU, pour les marchandises transportées à partir, vers ou entre des zones défiscalisées doit être utilisé, sous certaines conditions.

Door to door
(H/H House to house porte à porte) Se dit d’un conteneur rempli (empoté) au lieu de production de la marchandise (usine) pour être vidé (dépoté) sur le lieu d’utilisation.

Door to pier
(H/P House to pier) Se dit d’un conteneur rempli (empoté) au lieu de production de la marchandise (usine) pour être vidé (dépoté) au quai du terminal.

E.T.A
(Estimated time arrival) Date et heure prévues d’arrivée du navire au port d’escale (si on ne précise pas le GMT, c’est qu’il s’agit du temps local).

E.T.A
(Estimated time arrival) Date et heure prévues d’arrivée du navire au port d’escale (si on ne précise pas le GMT, c’est qu’il s’agit du temps local).

E.T.C.
(Empty Trans Container Conteneur vide) Conteneur vide.

E.T.C.
(Empty Trans Container Conteneur vide) Conteneur vide.

E.T.S.
(Estimated time sailing) Date et heure prévues pour le départ.

E.T.S.
(Estimated time sailing) Date et heure prévues pour le départ.

Écoutille
(Hatch) Ouverture dans le pont d’un navire et servant généralement à l’embarquement et au débarquement des marchandises.

EDI
Échange de donnés informatisé.

EIR
(Equipment interchange receipt) Reçu indiquant l’état du matériel (conteneur ou remorque) lors d’un transfert de responsabilité.

Élingue
(Sling) Cordage servant à la manipulation des colis.

Empotage
(Stuffing) Chargement des marchandises en container.

Engagement de fret
(Booking note) Accord, signé par les parties, par lequel un chargeur s’engage à remettre une marchandise à un armateur ou à son agent et celui-ci s’engage à l’embarquer. Le booking note donne le détail des marchandises à embarquer (taux de fret, jours de planche, ports de chargement et de déchargement, date d’embarquement) avec les observations éventuelles.

Entrepositaire agréé
Entrepositaires, transporteurs, négociants et toutes personnes qui reçoivent, détiennent ou expédient des alcools et boissons alcooliques (produits accises) en suspension de droits d’accises au sein du territoire communautaire (art. 302 G du Code général des impôts). Ces personnes sont donc autorisées dans l’exercice de leur profession à produire, recevoir, détenir, transformer ou expédier des produits soumis à accises en suspension de droits. En France, cette catégorie couvre notamment : les producteurs de vin, cidre, poiré et hydromel et les fabricants de produits soumis au droit de circulation ainsi que les brasseurs et les négociants de bière en vrac, les marchands en gros, les fabricants de liqueurs et d’autres boissons alcooliques, les distillateurs de profession et les bouilleurs de cru ayant un compte d’entrepôt. Les entrepositaires agréés sont enregistrés auprès d’une recette des douanes qui leur attribue un numéro d’accises.

Envoi complet
Correspond au volume d’un engin de transport (wagon ou camion) ou d’un container entier.

Epontillage
Renforcement provisoire du point par le dessous au moyen de pièces de bois (épontilles) pour supporter le poids de colis lourds à embarquer.

EUR1
(Certificat) (Certificat de circulation) Document qui atteste de l’origine des marchandises dans le cadre de certains accords préférentiels.

Expédition
Envoi de marchandises d’un État membre de l’Union européenne à un autre.

Exportation
Expéditions vers les pays tiers, c’est-à-dire, hors du territoire de la Communauté Européenne (C.E.). Attention : les livraisons dans les D.O.M. (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion) à partir de la France métropolitaine sont également considérées comme des exportations.

F.C.L.
(Full container load Conteneur complet) Chargement des marchandises dans un container unique. Le container est généralement mis en place dans les locaux de l’expediteur et ouvert dans les locaux du destinataire.

F.C.L.
(Full container load Conteneur complet) Chargement des marchandises dans un container unique. Le container est généralement mis en place dans les locaux de l’expediteur et ouvert dans les locaux du destinataire.

F.I.O.
(Free in and out F.I.O.S. Free in and out stowed Bord/Bord) Mode de percéption du fret d’après lequel la marchandise est mise à bord aux frais du chargeur et reprise là où elle a été arrimée aux frais du réceptionnaire. Il faut préciser qui paiera l’arrimage (f.i.o. stowed, ou B/B arrimé.

F.I.O.
(Free in and out F.I.O.S. Free in and out stowed Bord/Bord) Mode de percéption du fret d’après lequel la marchandise est mise à bord aux frais du chargeur et reprise là où elle a été arrimée aux frais du réceptionnaire. Il faut préciser qui paiera l’arrimage (f.i.o. stowed, ou B/B arrimé.

F.T.C.
(Full Trans Container Conteneur plein) Conteneur plein.

F.T.C.
(Full Trans Container Conteneur plein) Conteneur plein.

Feeder
(Nourrice) Conduits généralement en bois installés avec le bardi dans les cales des navires de vrac pour faciliter l’écoulement de la marchandise dans les abords. Ce terme qualifie aussi les navires de plus petit tonnage permettant l’éclatement sur différents ports d’une cargaison aportée dans un port principal par un gros navire et inversement.

Flat
Conteneurs ne comportant que le plancher et les parois avant et arrière. Empilés quand ils sont vides.

Freight conference
(Conférence) Groupement d’armateurs desservant les mêmes lignes, ayant conclu entre eux des accords de trafic dans le but de régulariser la concurrence, d’organiser la desserte des ports, d’uniformiser les tarifs et de prévoir des détaxes de fidélité.

Full container load
(F.C.L. Conteneur complet) Chargement des marchandises dans un container unique. Le container est généralement mis en place dans les locaux de l’expediteur et ouvert dans les locaux du destinataire.

Gantry crane
(Paceco® Portainers®) Portique géant pour les manipulations des conteneurs sur un terminal.

General cargo
(Diverses) Marchandises diverses, non homogènes.

Gerbage
(Stacking) Emplilage de conteneurs ou de colis les uns sur les autres.

Groupage
(L.C.L. Less than container load) Se dit d’une expédition ne justifiant pas l’utilisation complète d’un conteneur. La marchandise est prise en charge par un groupeur (intermediaire entre le chargeur et la compagnie de transport) qui après l’avoir rassemblée avec d’autres envois pour la même destination, remet un conteneur complet au transporteur.

H-H
(House to house Door to door porte à porte) Se dit d’un conteneur rempli (empoté) au lieu de production de la marchandise (usine) pour être vidé (dépoté) sur le lieu d’utilisation.

H-H
(House to house Door to door porte à porte) Se dit d’un conteneur rempli (empoté) au lieu de production de la marchandise (usine) pour être vidé (dépoté) sur le lieu d’utilisation.

H-P
(House to pier Door to pier) Se dit d’un conteneur rempli (empoté) au lieu de production de la marchandise (usine) pour être vidé (dépoté) au quai du terminal.

H-P
(House to pier Door to pier) Se dit d’un conteneur rempli (empoté) au lieu de production de la marchandise (usine) pour être vidé (dépoté) au quai du terminal.

Handling charge
Frais consécutifs aux différentes manipulations subies par les conteneurs dans les dépots ou terminaux.

Hatch
(Écoutille) Ouverture dans le pont d’un navire et servant généralement à l’embarquement et au débarquement des marchandises.

HAWB
(House Airway Bill) Document de transport aérien émis par un groupeur, pouvant porter tout numéro spécifique au groupeur. Une AWB regroupe plusieures HAWB.

Importation
Introduction au sein du territoire de la Communauté européenne (C.E.) d’une marchandise provenant d’un pays tiers.

Insulated
(Conteneur isotherme.) Conteneur isotherme.

Introduction
Arrivée de marchandises communautaires sur le territoire national.