Copie de `Sita - Lexique Environnement`

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Sita - Lexique Environnement Catégorie: Environnement Date & Pays: 21/09/2015, Fr. Mots: 79

Amendements organiques
Matières fertilisantes composées principalement de combinaisons carbonées d’origine végétale, ou animale et végétale en mélange, destinées à l’entretien ou à la reconstitution du stock de matière organique du sol et à l’amélioration de ses propriétés physiques (lutte contre l’érosion,…), et/ou chimiques (fertilisation), et/ou biologiques (renforcement et résistance des plantes,…) (Norme U 44-051, avril 2006).

Assainissement
L’assainissement est l’ensemble des techniques de collecte, de transport et de traitement des eaux usées et pluviales d’une agglomération (assainissement collectif), d’un site industriel, ou d’une parcelle privée (assainissement autonome) avant leur rejet dans le milieu naturel. L’élimination des boues issues des dispositifs de traitement fait partie de l’assainissement.

Bio-déconditionneur
Le bio-conditionneur est un procédé de recyclage des biodéchets capable de broyer des déchets alimentaires (fruits, légumes, viandes, soupes et autres aliments emballés), puis de séparer la matière organique des emballages. Les biodéchets représentent 90 % de la masse de déchets entrants. Ils sont ensuite envoyés vers des unités de méthanisation pour fabriquer du biogaz à partir de la fermentation de ce broyat. Le substrat du procédé de méthanisation est ensuite valorisé sous forme de compost. Les résidus d’emballage sont compactés puis envoyés à l’incinération pour produire de l’énergie.

Biodéchets
Le biodéchet (ou déchet organique) appartient à la catégorie des déchets biodégradables solides des ménages ou des entreprises qui comprennent les déchets alimentaires, les déchets verts, les papiers et les cartons. Recycler l’ensemble des déchets organiques des industries et de la distribution alimentaires est au cœur de l’activité de SITA. Les biodéchets passent par un bio-déconditionneur avant d’être valorisés en énergie et compost.

Biodiversité
Apparue dans le dictionnaire au début des années 1990, la notion de biodiversité remplace celle de diversité biologique. La biodiversité évoque l’éventail des modes de vie d’un ou de plusieurs organismes. La diminution des populations animales et végétales, l’extinction ou la raréfaction de certaines espèces et la simplification des écosystèmes contribuent à la réduction de la biodiversité.

Biogaz
Le biogaz est un gaz résultant de la fermentation en l’absence d’air des déchets traités en Installations de Stockage de Déchets (méthane/dioxyde de carbone). Il est composé essentiellement de CH4, CO2, H2S, CO et composés halogénés. Ce gaz est riche en méthane. Sans traitement, ses émanations contribueraient à l’effet de serre. C’est pourquoi, le biogaz est collecté par des puits et canalisé par un réseau afin d’être brûlé par une torchère et parfois valorisé par production d’électricité.

Biomasse
Dans le domaine des bioénergies, le terme de biomasse désigne l’ensemble des matières organiques d’origine végétale (algues incluses), animale ou fongique (champignons) pouvant devenir source d’énergie par combustion, après méthanisation (biogaz) ou après de nouvelles transformations chimiques (biocarburant). La biomasse issue du bois, du papier, du carton entre dans la production des énergies renouvelables.

Bordereau de Suivi des Déchets Dangereux
(BSDD) L’arrêté du 4 janvier 1985 relatif au contrôle des circuits d’élimination de déchets générateurs de nuisances institue un bordereau de suivi (BSDD). Pour les installations qui produisent des déchets spéciaux dans des quantités supérieures à 0,1 tonne par mois ou lorsque le chargement excède 0,1 tonne, le BSDD accompagne le déchet jusqu’à sa destination finale et peut être réclamé par l’administration. Ce bordereau précise la provenance, les caractéristiques, la destination, les modalités de collecte, transport, stockage et élimination. Avant l’émission du bordereau, l’entreprise doit obtenir un certificat d’acceptation préalable de la part du destinataire du déchet.

Boues de curage
Déchet boueux provenant du nettoyage des réseaux d’eaux usées.

Centre de Stockage des Déchets Ultimes
(CSDU) Anciennement dénommés décharge, le Centre de Stockage des Déchets Ultimes (ou Installation de Stockage de déchets (CSDU) est de trois types. « Classe 1″ stockage des déchets industriels dangereux = ISDD « Classe 2″ stockage des déchets ménagers non dangereux et assimilés = ISDND « Classe 3″ stockage des déchets inertes, gravats et déblais = ISDI

Centre de tri
Le centre de tri est l’unité spécifique de tri et de regroupement des déchets après collecte. Le tri est la première étape de la valorisation des déchets, et SITA a développé dans ce domaine un véritable savoir-faire, en gérant 129 centres de tri et plateformes de recyclage pour préparer à leur seconde vie les déchets ménagers issus des collectes sélectives, mais aussi les déchets industriels banals.

Cogénération
Production conjointe et simultanée d’électricité et de chaleur, par une même installation à partir de l’énergie issue du traitement thermique des déchets ou par l’intermédiaire du biogaz de centres de stockage ou de méthanisation.

Collecte
Article L. 541-1-1 du code de l’environnement : « toute opération de ramassage des déchets en vue de leur transport vers une installation de traitement des déchets. » L’opération de collecte débute lorsque le service d’enlèvement (que ce soit le service public d’enlèvement ou le prestataire d’une entreprise) prend en charge les déchets.

Collecte en apport volontaire
Les déchets sont déposés dans des conteneurs spécifiques qui sont installés en différents points fixes sur la zone de collecte. Ces contenants sont accessibles à l’ensemble de la population. Les déchèteries sont des installations de collecte de déchets par apport volontaire (ces équipements peuvent être publics ou privés et peuvent concerner aussi bien les déchets des ménages que les déchets des professionnels).

Collecte en porte à porte
Lors d’un circuit de collecte prédéfini, le service d’enlèvement ramasse les déchets contenus dans des contenants spécifiques qui sont disposés sur le domaine public ou privé. Ces contenants sont propres à un ou plusieurs producteurs.

Collecte sélective
La collecte sélective est une collecte visant à ramasser les déchets ménagers pré-triés par les producteurs ou usagers (verre, papiers, cartons, journaux, magazines, plastiques, déchets fermentescibles, etc.) dans le but est de les valoriser dans des unités de traitement spécifiques. Chaque tournée est destinée à l’enlèvement d’un type particulier de déchet.

Collecte séparée
Article R. 541-49-1 du Code de l’environnement : la collecte séparée désigne « une collecte dans le cadre de laquelle un flux de déchets est conservé séparément en fonction de son type et de sa nature afin de faciliter un traitement spécifique. »

Combustible Solide de Récupération
(CSR) Les Combustibles Solides de Récupération (CSR) sont des combustibles de substitution dérivés des déchets industriels banals (DIB) utilisés pour leur haut pouvoir calorifique à des fins de valorisation énergétique en substitution des combustibles fossiles classiques (coke, fuel, …). Les déchets utilisés pour fabriquer du CSR sont des DIB et des encombrants de déchèteries de qualité hétérogène ou de trop volumineux pour être valorisés dans les unités de valorisation énergétique (incinération et co-incinération). Composé de bois, plastiques sans chlore, papiers, et cartons et bois, le CSR est trié, broyé et affiné dans des installations dédiées.

Déchet encombrant des ménages
Déchets provenant de l’activité domestique des ménages qui, en raison de leur volume ou de leur poids, ne peuvent être pris en compte par la collecte usuelle des ordures ménagères et nécessite un mode de gestion particulier. Ils comprennent notamment : - des biens d’équipements ménagers usagés ; - des déblais ; - des gravats ; - des déchets verts des ménages. Il s’agit le plus souvent de déchets occasionnels.

Déchet encombrant des ménages
Déchets provenant de l’activité domestique des ménages qui, en raison de leur volume ou de leur poids, ne peuvent être pris en compte par la collecte usuelle des ordures ménagères et nécessite un mode de gestion particulier. Ils comprennent notamment : - des biens d’équipements ménagers usagés ; - des déblais ; - des gravats ; - des déchets verts des ménages. Il s’agit le plus souvent de déchets occasionnels.

Déchet Industriel Banal
(DIB) Cartons, plastiques, bois et équipements divers en mélange issus des entreprises… sont triés dans des Centres de tri spécifiques avant d’être dirigés vers les filières de valorisation : recyclage, valorisation biologique ou énergétique.

Déchet Industriel Banal
(DIB) Cartons, plastiques, bois et équipements divers en mélange issus des entreprises… sont triés dans des Centres de tri spécifiques avant d’être dirigés vers les filières de valorisation : recyclage, valorisation biologique ou énergétique.

Déchet Industriel Spécial
(DIS) Un Déchet industriel spécial (DIS) est un déchet toxique présentant un danger pour l’homme et pour l’environnement et nécessitant des précautions particulières lors de son traitement.

Déchet Industriel Spécial
(DIS) Un Déchet industriel spécial (DIS) est un déchet toxique présentant un danger pour l’homme et pour l’environnement et nécessitant des précautions particulières lors de son traitement.

Déchèterie
Les déchèteries sont des espaces aménagés, gardiennés et clôturés, où le particulier peut apporter et trier ses déchets valorisables, spéciaux ou encombrants. (Souvent confondue avec la décharge) elle vise à éviter les décharges et les dépôts sauvages et à favoriser le tri et le recyclage des déchets des ménages, artisants, commerçants, … Les déchèteries limitent la multiplication des dépôts sur le domaine public et permettent d’acheminer les déchets dans les filières de traitement adaptées. Déchetterie est une marque déposée de l’Agence pour l’environnement et de la Maîtrise de l’énergie (ADEME). Déchèterie est préféré par l’Académie française.



Déchèterie
Les déchèteries sont des espaces aménagés, gardiennés et clôturés, où le particulier peut apporter et trier ses déchets valorisables, spéciaux ou encombrants. (Souvent confondue avec la décharge) elle vise à éviter les décharges et les dépôts sauvages et à favoriser le tri et le recyclage des déchets des ménages, artisants, commerçants, … Les déchèteries limitent la multiplication des dépôts sur le domaine public et permettent d’acheminer les déchets dans les filières de traitement adaptées. Déchetterie est une marque déposée de l’Agence pour l’environnement et de la Maîtrise de l’énergie (ADEME). Déchèterie est préféré par l’Académie française.

Déchets assimilés
Ils regroupent les déchets des activités économiques pouvant être collectés avec ceux des ménages, eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités produites, sans sujétions techniques particulières (article L 2224-14 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il s’agit des déchets des entreprises (artisans, commerçants, …) et des déchets du secteur tertiaire (administrations, hôpitaux…) collectés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères. Exemple : Les déchets des petits commerces collectés dans les mêmes conditions que les déchets des ménages sont des déchets assimilés.

Déchets assimilés
Ils regroupent les déchets des activités économiques pouvant être collectés avec ceux des ménages, eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités produites, sans sujétions techniques particulières (article L 2224-14 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il s’agit des déchets des entreprises (artisans, commerçants, …) et des déchets du secteur tertiaire (administrations, hôpitaux…) collectés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères. Exemple : Les déchets des petits commerces collectés dans les mêmes conditions que les déchets des ménages sont des déchets assimilés.

Déchets d’Equipements Electriques et Electronique
(D3E ou DEE) Opérationnelle depuis 2005, la filière des déchets d’équipements électriques et électronique (D3E ou DEEE) gère le recyclage des déchets des produits bruns (télévision, radio, téléphone), des produits blancs (réfrigérateurs), et des produits gris (informatique). Les déchets d’équipements électriques et électronique ménagers sont collectés soit par la distribution, dans le cadre du « un pour un » (le distributeur reprend l’ancien équipement lors de la vente d’un nouvel équipement) ; soit par les collectivités qui ont mis en place une collecte sélective (en général en déchèterie), soit par les opérateurs du réemploi, lorsque les équipements peuvent être réutilisés. Les DEEE ainsi collectés sont enlevés et t...

Déchets d’Equipements Electriques et Electronique
(D3E ou DEE) Opérationnelle depuis 2005, la filière des déchets d’équipements électriques et électronique (D3E ou DEEE) gère le recyclage des déchets des produits bruns (télévision, radio, téléphone), des produits blancs (réfrigérateurs), et des produits gris (informatique). Les déchets d’équipements électriques et électronique ménagers sont collectés soit par la distribution, dans le cadre du « un pour un » (le distributeur reprend l’ancien équipement lors de la vente d’un nouvel équipement) ; soit par les collectivités qui ont mis en place une collecte sélective (en général en déchèterie), soit par les opérateurs du réemploi, lorsque les équipements peuvent être réutilisés. Les DEEE ainsi collectés sont enlevés et t...

Déchets dangereux
Les déchets dangereux sont des déchets qui contiennent, en quantité variable, des éléments toxiques ou dangereux qui présentent des risques pour la santé humaine et l’environnement. La définition du déchet dangereux est donnée à l’article R. 541-8 du code de l’environnement. Un déchet est classé dangereux s’il présente une ou plusieurs des 15 propriétés de danger énumérées à l’annexe I de l’article R. 541-8 du code de l’environnement1. Ils peuvent être de nature organique (solvants, hydrocarbures, …), minérale (acides, boues d’hydroxydes métalliques, …) ou gazeuse.

Déchets dangereux
Les déchets dangereux sont des déchets qui contiennent, en quantité variable, des éléments toxiques ou dangereux qui présentent des risques pour la santé humaine et l’environnement. La définition du déchet dangereux est donnée à l’article R. 541-8 du code de l’environnement. Un déchet est classé dangereux s’il présente une ou plusieurs des 15 propriétés de danger énumérées à l’annexe I de l’article R. 541-8 du code de l’environnement1. Ils peuvent être de nature organique (solvants, hydrocarbures, …), minérale (acides, boues d’hydroxydes métalliques, …) ou gazeuse.

Déchets des activités économiques
Article R. 541-8 du code de l’environnement : « tout déchet, dangereux ou non dangereux, dont le producteur initial n’est pas un ménage. » Les activités économiques regroupent l’ensemble des secteurs de production (agriculture-pêche, construction, secteur tertiaire, industrie). Une partie des déchets des « activités économiques » sont des déchets assimilés.

Déchets des activités économiques
Article R. 541-8 du code de l’environnement : « tout déchet, dangereux ou non dangereux, dont le producteur initial n’est pas un ménage. » Les activités économiques regroupent l’ensemble des secteurs de production (agriculture-pêche, construction, secteur tertiaire, industrie). Une partie des déchets des « activités économiques » sont des déchets assimilés.

Déchets fermentescibles
Déchets composés de matières organiques biodégradables.

Déchets fermentescibles
Déchets composés de matières organiques biodégradables.

Déchets Inertes
(DI) Les déchets inertes sont les déchets qui ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune autre réaction physique ou chimique avec l’environnement. Ils ne sont pas biodégradables et ne se décomposent pas au contact d’autres matières. Les définitions européennes qualifient ces déchets de déchets minéraux, dont ils proviennent en quasi-totalité. Les déchets inertes sont principalement issus du secteur de la construction et des travaux publics. Pour être comptabilisés en tant que déchets, les déblais ou les remblais doivent quitter le chantier où ils ont été produits. Dans le cas contraire ils ne sont pas considérés comme déchets (définition relative au règlement statistique européen sur les déchets 2002/R2150 du 25/11/2002...

Déchets Inertes
(DI) Les déchets inertes sont les déchets qui ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune autre réaction physique ou chimique avec l’environnement. Ils ne sont pas biodégradables et ne se décomposent pas au contact d’autres matières. Les définitions européennes qualifient ces déchets de déchets minéraux, dont ils proviennent en quasi-totalité. Les déchets inertes sont principalement issus du secteur de la construction et des travaux publics. Pour être comptabilisés en tant que déchets, les déblais ou les remblais doivent quitter le chantier où ils ont été produits. Dans le cas contraire ils ne sont pas considérés comme déchets (définition relative au règlement statistique européen sur les déchets 2002/R2150 du 25/11/2002...

Déchets ménagers et assimilés
Déchets issus des ménages et des déchets assimilés. Les déchets produits par les services municipaux, déchets de l’assainissement collectif, déchets de nettoyage des rues, de marché… ne relèvent pas de ce périmètre.

Déchets ménagers et assimilés
Déchets issus des ménages et des déchets assimilés. Les déchets produits par les services municipaux, déchets de l’assainissement collectif, déchets de nettoyage des rues, de marché… ne relèvent pas de ce périmètre.

Eco-conception
Conception d’un produit visant à réduire l’impact environnemental de celui-ci en prenant en compte les différentes étapes de son cycle de vie, y compris sa fin de vie.

Ecopôle de gestion des déchets
(ou centre de valorisation multi-filières) Certains sites industriels ou d’installation de traitement des déchets ont été transformés en centre de valorisation multi-filières : on les appelle les écopôles. La gestion multi-filières permet de créer une complémentarité entre des installations de traitement et de valorisation propres aux différents types de déchets entrant. Par conséquent, la part valorisée de chaque déchet peut être augmentée alors que celle des déchets enfouis est réduite.

Elimination
Article L. 541-1-1 du code de l’environnement : « toute opération qui n’est pas de la valorisation même lorsque ladite opération a comme conséquence secondaire la récupération de substances, matières ou produits ou d’énergie ».

Encombrants
Les encombrants sont les déchets des ménages qui en raison de leur poids, taille, ne peuvent être pris en compte par la collecte usuelle des déchets ménagers. Ils sont récupérés en recyclerie pour réemploi ou mis en déchetterie pour recyclage.

Epandage
L’épandage est une technique agricole qui consiste à répandre divers produits sur des zones cultivées, comme des boues d’épuration. La valorisation des composts en amendements et fertilisants organiques améliore la qualité des sols tout en participant à la réduction des émissions à effet de serre.

Flux de déchets
Fraction du gisement des déchets séparée par le producteur ou le personnel de collecte.

Géomembrane
Revêtement en général en PeHD (Polyéthylène Haute Densité) qui assure l’étanchéité d’un ouvrage.

Géomembrane
Revêtement en général en PeHD (Polyéthylène Haute Densité) qui assure l’étanchéité d’un ouvrage.

Incinération
L’incinération est le traitement thermique par combustion des déchets solides par oxydation chimique, avec production de gaz de combustion chauds, de cendres et de mâchefers. La chaleur est récupérée sous forme de vapeur valorisée par 3 voies : alimentation d’un réseau de chauffage urbain, co-génération, transformation en électricité.

Installations de Stockage des Déchets
(ISD) Les Installations de Stockage des Déchets (ISD) sont des centres de stockage des déchets (anciennement CSDU) destinés à recevoir les déchets non valorisable. La gestion environnementale d’un centre de stockage peut se résumer par la mise en œuvre de moyens permettant la protection de l’environnement et la réduction de l’impact environnemental du site (les ISD sont des Installations classées pour la protection de l’environnement – ICPE). Parmi ces moyens figurent le captage et le traitement des effluents, lixiviats et biogaz.

Lixiviat
Le lixiviat est un liquide résiduel qui provient de la percolation de l’eau à travers des matériaux polluants, notamment ceux d’une Installation de Stockage des Déchets (ISD) ou centre d’enfouissement technique (CET). Les lixiviats sont constitués des eaux d’infiltration, de ruissellement et de précipitation qui percolent à travers la masse de déchets enfouis se chargeant tant en matières minérales qu’organiques.

Mâchefers
Les mâchefers sont des résidus résultant de l’incinération des déchets et sortant du four. Leur mode d’élimination varie suivant leur teneur en substances polluantes : ils peuvent être valorisés, essentiellement en infrastructure routière, ou stockés en ISD (CSDU classe 1).

Mâchefers
Les mâchefers sont des résidus résultant de l’incinération des déchets et sortant du four. Leur mode d’élimination varie suivant leur teneur en substances polluantes : ils peuvent être valorisés, essentiellement en infrastructure routière, ou stockés en ISD (CSDU classe 1).

Méthanisation
La méthanisation est un procédé biologique de dégradation de la matière organique par des communautés bactériennes en absence d’oxygène (digestion anaérobie). Ce procédé conduit à la production de biogaz principalement constitué de méthane et d’un résidu plus ou moins liquide selon les procédés appelé digestat. Le méthane contenu dans le biogaz est valorisé sous forme de chaleur, d’électricité ou de carburant. Le digestat fait l’objet d’un traitement par compostage pour être valorisé comme amendement organique.

Méthanisation
La méthanisation est un procédé biologique de dégradation de la matière organique par des communautés bactériennes en absence d’oxygène (digestion anaérobie). Ce procédé conduit à la production de biogaz principalement constitué de méthane et d’un résidu plus ou moins liquide selon les procédés appelé digestat. Le méthane contenu dans le biogaz est valorisé sous forme de chaleur, d’électricité ou de carburant. Le digestat fait l’objet d’un traitement par compostage pour être valorisé comme amendement organique.

Ordures ménagères et assimilés
(OM) L’article 46 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement introduit le concept d’ordures ménagères et assimilés (OMA). Les ordures ménagères et assimilés sont les déchets ménagers et assimilés qui sont produits « en routine » par les acteurs économiques dont les déchets sont pris en charge par le service public de collecte des déchets (ordures ménagères résiduelles et déchets collectés sélectivement, soit en porte à porte, soit en apport volontaire : verre, emballages et journaux-magazines). En sont exclus les déchets verts, les déchets d’encombrants, les déchets dangereux, les déblais et gravats, … c’est-à-dire les déchets qui sont produits occasionnel...

Recyclage
Article L. 541-1-1 du code de l’environnement : « toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets organiques, sont retraités en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Les opérations de valorisation énergétique des déchets, celles relatives à la conversion des déchets en combustible et les opérations de remblaiement ne peuvent pas être qualifiées d’opération de recyclage. »

Redevance Incitative
La redevance incitative est une redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) dont le montant varie en fonction de l’utilisation réelle du service par l’usager.

Réemploi
Article L. 541-1-1 du code de l’environnement : « toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus. »

Réemploi
Article L. 541-1-1 du code de l’environnement : « toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus. »

REFIOM
Les refioms sont les résidus d’épuration des fumées d’incinération des ordures ménagères (cendres volantes). Ils sont traités et conditionnés spécifiquement avant d’être stockés en Installation de Stockage de classe 1.

Refus de tri
Déchets non récupérés à l’issue du tri industriel. Ils font l’objet d’un traitement ultérieur.

Régénération
La régénération est une opération de recyclage. Cette opération est basée sur des procédés de raffinage d’un fluide ou d’un solide, impliquant l’extraction de la fraction polluante ou indésirable contenue dans le déchet. Les différents types de régénération : - Régénération des huiles, - Régénération de solvants, - Régénération de gaz fluorés, - Régénération des plastiques, - Régénération des catalyseurs.

Régénération
La régénération est une opération de recyclage. Cette opération est basée sur des procédés de raffinage d’un fluide ou d’un solide, impliquant l’extraction de la fraction polluante ou indésirable contenue dans le déchet. Les différents types de régénération : - Régénération des huiles, - Régénération de solvants, - Régénération de gaz fluorés, - Régénération des plastiques, - Régénération des catalyseurs.

Reprise garantie
La reprise garantie est un système, mis en place en 2005, qui permet d’ordonnancer, entre les collectivités locales et un opérateur, le recyclage des déchets d’emballages ménagers que l’on a déposé préalablement dans la poubelle dédiée aux déchets recyclables (papiers, carton d’emballage, bouteille plastique, petits électroménagers, canette, boite de conserve…).

Responsabilité Elargie des Producteurs
(REP) Principe selon lequel le producteur d’un produit est responsable de son produit tout au long de son cycle de vie et notamment de la gestion des déchets qui en résulteront. Le principe de la REP comporte deux composantes : l’incitation économique permettant d’agir tant sur la prévention des déchets que sur le comportement des acteurs (consommateurs) et le financement d’un service à la collectivité, c’est-à-dire la gestion des déchets.

Réutilisation
Article L. 541-1-1 du code de l’environnement : « toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de nouveau. »

Réutilisation
Article L. 541-1-1 du code de l’environnement : « toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de nouveau. »

Stabilisation
Au niveau réglementaire, le terme stabilisation désigne l’ensemble des techniques et opérations permettant d’obtenir un déchet stabilisé. Du point de vue technique, la stabilisation consiste à améliorer la rétention chimique des polluants, afin de limiter leur solubilité et par conséquent leur rejet dans l’environnement (immobilisation chimique des polluants par formation de composés moins solubles).

Tarification Incitative
(TI) La tarification incitative consiste à introduire une part variable dans la facture des usagers en fonction du poids ou du volume d’Ordures Ménagères (OM) produites L’objectif est d’inciter les usagers à trier plus : ils payent davantage s’ils trient moins et moins s’ils trient plus. En France, le Grenelle de l’Environnement a fixé ce principe à échéance de 2014, date à laquelle toutes les collectivités devront avoir mis en place le système.

Taxe Générale sur les Activités Polluantes
(TGAP) La Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP) est un prélèvement obligatoire proportionnel au degré de pollution engendré par toute activité (production de déchets industriels et ménagers, pollution atmosphérique, nuisances sonores…). Introduite en 1999, la Taxe Générale sur les Activités Polluantes permet de mieux appliquer le principe pollueur-payeur.

Traitement mécano-biologique
(TMB) Le Traitement mécano-biologique (TMB) est un processus de pré-traitement des ordures ménagères brutes visant à séparer la fraction fermentescibles des déchets pour alimenter une filière de valorisation biologique par compostage ou méthanisation. Le TMB permet également de récupérer les métaux ferreux et non ferreux et toutes autres matières valorisables.

Tri sélectif
Le tri sélectif des déchets et la collecte sélective sont des actions consistant à séparer et récupérer les déchets selon leur nature pour leur donner une « seconde vie », le plus souvent par le recyclage évitant ainsi leur simple élimination par incinération ou stockage.

Unité d’incinération d’ordures ménagères
(UIOM) Une Unité d’incinération d’ordures ménagères (UIOM) est un incinérateur. Elle est aussi appelée Unité de Valorisation Energétique (UVE).

UVE
Unité de Valorisation Energétique des Déchets ou Centre de Valorisation Energétique.

Valorisation biologique
La valorisation biologique, appelée aussi valorisation organique, est un mode de traitement des déchets organiques par compostage ou méthanisation. Il existe plusieurs flux de déchets organiques : les boues (fumier, lisier, boues d’épuration), la fraction fermentescible des ordures ménagères (épluchures, etc.), les déchets fermentescibles de l’industrie agro-alimentaire, les déchets verts et sous-produits de l’agriculture.

Valorisation des déchets
Article L. 541-1-1 du code de l’environnement : « toute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en substitution à d’autres substances, matières ou produits qui auraient été utilisés à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, y compris par le producteur de déchets. »

Valorisation énergétique
La valorisation énergétique consiste à récupérer le pouvoir calorifique des déchets et à le transformer en électricité et/ou en chaleur. Cette valorisation se fait principalement par l’incinération de déchets ménagers et industriels, mais également par la méthanisation et le stockage des déchets.

Valorisation matière
La valorisation matière recouvre le réemploi, la réutilisation, la régénération et le recyclage des matériaux extraits des déchets. Les nouveaux matériaux générés sont appelés « matières premières secondaires » ou « matières premières recyclées ». 
On parle de valorisation « en boucle » quand la matière est recyclée dans le produit dont elle est issue : le verre redevient verre, les bouteilles d’eau en PET (Polyéthylène Téréphtalate) redeviennent bouteilles d’eau. Et de valorisation « en cascade » quand la matière est orientée vers d’autres usages : le caoutchouc issu des pneus devient un revêtement souple pour aires de jeux, ou le PET devient du textile po...