[nom] Document fourni pour les véhicules neufs à leur sortie d'usine, attestant de leur conformité par le constructeur.
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https://fr.wiktionary.org/wiki/certificat_de_conformité
(COC) Le certificat de conformité indique toutes les caractéristiques techniques du véhicule indispensables à son immatriculation. Par définition, le certificat de conformité CE atteste de la conformité d’un véhicule avec les normes et standards fixés par directives européennes. Le certificat de conformité est obligatoire pour l...
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https://www.cartegrise.com/lexique-immatriculation/definition-coc
(comité de sauvegarde du Patrimoine de la ville de Caraquet)Document émis par le comité de sauvegarde du patrimoine ou par l'agent du patrimoine de la Ville de Caraquet en vertu de l'arrêté sur la sauvegarde du patrimoine municipal no 185 de Caraquet et ses amendements. Ce permis est requis pour un aménagement :
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https://www.csrpa.ca/fr/glossaire
Le certificat de conformité est un document établi à la suite d’une modification ou d’une installation de gaz. Ce certificat permet d’attester que les travaux ont été réalisés conformément aux réglementations et aux normes en vigueur.
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https://www.encyclopedie.fr/local/10063
Pièce attestant que le produit correspond exactement aux caractéristiques (calibrage, composition, conditionnement,...) définies dans la fiche technique (Guide CPRC-CFE, « De A à Z en restauration », 1999).
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https://www.encyclopedie.fr/local/514
Remplacé depuis le 1er octobre 2007 par la déclaration de fin de travaux, le certificat de conformité devait être délivré (ou refusé) dans les trois mois du dépôt de la déclaration d'achèvement des travaux. Il attestait que les travaux réalisés étaient bien conformes au contenu de cette autorisation. Dans les faits, l'administration o...
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https://www.encyclopedie.fr/local/520
Document justificatif attestant de la conformité d'un produit, une prestation une réalisation, etc. avec les normes correspondantes.
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https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/certificat-de-conform
Le certificat de conformité est un document attestant de la bonne application des normes relatives au commerce, à l’urbanisme ou aux entreprises. Le certificat de conformité peut correspondre au respect de normes françaises ou européennes. A titre d’exemple, le certificat de conformité s’applique aux travaux réalisés dans le cadre dâ€...
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https://www.mataf.net/fr/edu/glossaire
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