Parties relevées du jeu qui permettent d'avoir des trajectoires curvilignes.
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http://elpresidente01.free.fr/rubriques/glossaire.htm.htm
Cette précision vient à la suite de la définition du Lexicom. Les charges sont minérales (talc, kaolin, carbonates, oxyde de titane). Utilisées pour le couchage, elles deviennent des pigments.
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http://lexicom.free.fr/index.html
Obligations que la Commission impose aux entreprises pour pouvoir exempter un accord notifié ou déclarer une opération de concentration notifiée compatible avec le marché commun Conditions. En cas de non-respect de ces obligations, la Commission peut révoquer sa décision.
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https://www.encyclopedie.fr/local/149
(d'une décision) sont des obligations supplémentaires rattachées à la décision. Elles représentent une forme plus faible des dispositions accessoires d’une décision positive et doivent être proportionnées. Lorsqu’une charge n’est pas remplie la décision peut tout de même avoir son effet. Il faut alors une nouvelle décision ...
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https://www.encyclopedie.fr/local/403
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