Définitions
Sources
Catégorie
Populaire
Plus
Liste de mots A-Z
Mots populaire
Enzyklopädie-Deutsch
Encyclopedia-English
Encyclopedie-Nederlands
Non-usage définitions
Rechercher
non-usage
[nom]
Défaut, cessation d’usage, inutilisation. Exemple: `L’usufruit, les servitudes se prescrivent, s’éteignent par le `non-usage` pendant trente ans.`
Trouvé sur
https://fr.wiktionary.org/wiki/non-usage
non-usage
Droit
Cessation d'un usage.
Exemple :
Mon frère pensait toujours bénéficier de l'usufruit de cette propriété, mais le non-usage lui a ôté tout droit sur celle-ci.
Trouvé sur
https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/non-usage/
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.
Récemment recherché
non-usage
inéquivalve
poisser
PIB potentiel
Fermeture du système
plan d'épargne populaire
antimétabolite
couverture fertile
Phases de Lune
antiligule
antilibéralisme
tourner en ridicule
antihypertenseur
toujours
cycle du carbone
Antihistaminique
Cohue
Allocation supplémentaire
planigramme
toujours
Nadir
Laissez-faire
tourner en ridicule
antihéros