La nouveauté est un critère de validité d’un dessin ou modèle. Un dessin et modèle est considéré comme nouveau dès lors qu’il n’existe pas déjà un dessin ou modèle identique ou quasi-identique divulgué au public.
Trouvé sur
http://www.cabinetbouchara.com/R-136-A1-0-glossaire.html
1)
[nom] Caractère de ce qui n'existait pas auparavant ou qui était inconnu. 2) Caractère de ce qui est récent, de création récente, qui date de peu, qui existe depuis peu. 3) Caractère de ce qui vient de remplacer ou succéder à quelque chose 4) Caractéristique innovante, ce qu’il y a d’unique dans un n...
Trouvé sur
https://fr.wiktionary.org/wiki/nouveauté
Nom [f] [nuvote] 1) chose nouvelle
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https://www.mijnwoordenboek.nl/vertaal/FR/EN/nouveauté
Un des critères de brevetabilité. Aux fins de l'établissement des opinions écrites de l'administration chargée de la recherche internationale et des rapports préliminaires internationaux sur la brevetabilité (chapitre II du PCT), l'invention dont la protection est demandée est considérée comme nouvelle si, à la date pertinente prescrite...
Trouvé sur
https://www.wipo.int/pct/fr/texts/glossary.html
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