Prorogation définitions

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Prorogation

Prorogation logo #442Procédure de maintien de compétence permettant de prolonger pour une période donnée la validité d’une qualification non périmée
Trouvé sur http://www.toulouse.aeroport.fr/societe-aeroport/environnement/glossaire

Prorogation

Prorogation logo #10014Maintien d`un droit (ou d`une situation) après la date à laquelle il devait prendre fin.
Trouvé sur https://code.travail.gouv.fr/glossaire/prorogation

prorogation

prorogation logo #1961) [nom] Délai, prolongation de temps. 2) Acte qui suspend les séances d’une assemblée et en remet la continuation à un certain jour.
Trouvé sur https://fr.wiktionary.org/wiki/prorogation

Prorogation

Prorogation logo #159Prolongement de la durée d’un contrat jusqu’à une nouvelle échéance.
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/159

Prorogation

Prorogation logo #467(Report) La fonctionnalité « Reports » vous permet de proroger d’une liquidation sur l’autre une position détenue en règlement différé. Cette fonctionnalité est utilisable du surlendemain ouvré du règlement livraison au jour de liquidation à 17h30 inclus. Lors du report, un nouveau prix de revient va être établi et la plus o...
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/467

Prorogation

Prorogation logo #279Proroger c'est maintenir une situation après la date à laquelle elle devait cesser ou devait disparaître. Ainsi on proroge un délai ou une autorisation qui vient à échéance. On proroge un contrat à exécutions successives pour lequel les parties avaient primitivement décidé qu'il cesserait d'avoir effet à une date donnée.
Trouvé sur https://www.juritravail.com/lexique/Prorogation.html

Prorogation

Prorogation logo #245La prorogation est la prolongation d'une situation donnée après la date à laquelle elle devait initialement ou cesser ou disparaître. La prorogation peut, par exemple, être mise en œuvre pour une autorisation de découvert par une banque, la date de paiement d’une échéance d’un crédit ou encore, d’une manière plus générale, le ter...
Trouvé sur https://www.mataf.net/fr/edu/glossaire

Prorogation

Prorogation logo #10575Au terme de la durée fixée par l'adhérent, sauf manifestation expresse de ce dernier, le contrat est prolongé chaque année automatiquement par tacite reconduction.
Trouvé sur https://www.nordeuroperetraite.fr/fr/glossaire.html
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