Redevance payée par le licencié à l'ayant-droit du fait de l'exploitation d'une licence. Il s'agit d'un pourcentage généralement calculé sur le chiffre d'affaires net du licencié. Synonyme : Royalty.:
Trouvé sur
http://lexicom.free.fr/index.html
Sens commun - Paiement, effectué en échange d'un droit d'exploitation ou d'un droit d'usage d'un service. Les agences de l'eau perçoivent des redevances auprès de tous les usagers de l'eau, en réponse à l'impact de leurs activités sur les milieux aquatiques. Ces redevances, basées sur le principe « pollueur-payeur » constituent par ailleu...
Trouvé sur
http://www.glossaire-eau.fr/glossaire-recherche?search=&themes=All&page=10
1)
[nom] Rente, somme payable à termes fixes, généralement en contrepartie d’un service. 2) Somme versée à échéances périodiques en contrepartie d’un avantage concédé contractuellement. 3) Redevance audiovisuelle : contribution forfaitaire annuelle au bénéfice du service audiovisuel public.
Trouvé sur
https://fr.wiktionary.org/wiki/redevance
Contrepartie monétaire d`une autorisation accordée par celui qui perçoit la redevance. L`autorisation peut par exemple porter sur le droit d`utilisation d`un nom de marque, d`un service ou d`un procédé de fabrication. Elle peut être d`un montant fixe, mais est généralement calculée en pourcentage du chiffre d`affaires réalisé. L`arrêté...
Trouvé sur
https://www.e-marketing.fr/Definitions-Glossaire/Redevance-242916.htm
Economie Taxe qui doit être payée à une date déterminée.
Synonyme : affranchissement
Traduction anglais : (télévision, radio) licence, (téléphone) rental
Trouvé sur
https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/redevance/
Nom [f] [ʀədəvɑ̃s] 1) somme payée à l'État Exemple:
'En France, on paie une redevance pour la télévision.'Trouvé sur
https://www.mijnwoordenboek.nl/vertaal/FR/EN/redevance
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.
