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Vizea - glossaire gouvernemental
Catégorie: Informatique > glossaire gouvernemental
Date & Pays: 16/02/2022, FR Mots: 101
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AEUApproche Environnementale de l’Urbanisme. L’AEU est une démarche développée par l’ADEME, constituant une approche globale et transversale, applicable aux différentes échelles d’urbanisme (SCOT, PLU, opérations d’aménagement
AEUApproche Environnementale de l’Urbanisme. L’AEU est une démarche développée par l’ADEME, constituant une approche globale et transversale, applicable aux différentes échelles d’urbanisme (SCOT, PLU, opérations d’aménagement
Agenda 21programme d’actions qui traduit de façon opérationnelle une stratégie de développement durable à l’échelle d’un territoire en s'appuyant sur une démarche participative qui permet de co-construire un projet de développement durable avec les différentes parties prenantes.
Agenda 21programme d’actions qui traduit de façon opérationnelle une stratégie de développement durable à l’échelle d’un territoire en s'appuyant sur une démarche participative qui permet de co-construire un projet de développement durable avec les différentes parties prenantes.
BBCBâtiment Basse Consommation. Un bâtiment BBC est un bâtiment qui consomme 50% d'énergie en moins qu'un bâtiment respectant la réglementation thermique RT2005. Pour les logements, la consommation est limitée à 50 kWh/m²/an, cette consommation étant pondérée par la situation géographique et l'altitude du bâtiment. Un bâtiment BBC est aujourd'hui un bâtiment très performant au niveau énergétique mais devrait devenir la norme fin 2012 (fin 2010 pour les bâtiments publics et tertiaires).
BBCBâtiment Basse Consommation. Un bâtiment BBC est un bâtiment qui consomme 50% d'énergie en moins qu'un bâtiment respectant la réglementation thermique RT2005. Pour les logements, la consommation est limitée à 50 kWh/m²/an, cette consommation étant pondérée par la situation géographique et l'altitude du bâtiment. Un bâtiment BBC est aujourd'hui un bâtiment très performant au niveau énergétique mais devrait devenir la norme fin 2012 (fin 2010 pour les bâtiments publics et tertiaires).
BEPASBâtiment à Energie PASsive ou bâtiment passif. Un bâtiment BEPAS est un bâtiment dont les consommations en chauffage / rafraichissement sont inférieures ou égales à 15 kWh / m² / an. Cette performance énergétique passe par une conception architecturale bioclimatique (exploitation optimisée des apports solaires, forte isolation, etc.) et des équipements performants.
BEPASBâtiment à Energie PASsive ou bâtiment passif. Un bâtiment BEPAS est un bâtiment dont les consommations en chauffage / rafraichissement sont inférieures ou égales à 15 kWh / m² / an. Cette performance énergétique passe par une conception architecturale bioclimatique (exploitation optimisée des apports solaires, forte isolation, etc.) et des équipements performants.
BEPOSBâtiment à Energie POSitive. Un bâtiment BEPOS est un bâtiment qui produit plus d'énergie qu'il n'en consomme. Doté de consommations en chauffage / rafraichissement faibles (généralement inférieures ou égales au niveau BEPAS). Il produit de l'énergie au moyen de systèmes énergies renouvelables en quantité suffisante pour assurer son indépendance énergétique.
BEPOSBâtiment à Energie POSitive. Un bâtiment BEPOS est un bâtiment qui produit plus d'énergie qu'il n'en consomme. Doté de consommations en chauffage / rafraichissement faibles (généralement inférieures ou égales au niveau BEPAS). Il produit de l'énergie au moyen de systèmes énergies renouvelables en quantité suffisante pour assurer son indépendance énergétique.
Bilan CarboneMéthode de calcul développée par l’ADEME permettant d’évaluer les émissions de GES directes et indirectes d’une entité ou d’une activité
Bilan CarboneMéthode de calcul développée par l’ADEME permettant d’évaluer les émissions de GES directes et indirectes d’une entité ou d’une activité
BREAAMBuilding Research Establishment Environmental Assessment Method. La démarche BREEAM est l’équivalent anglais de la démarche HQE.
BREAAMBuilding Research Establishment Environmental Assessment Method. La démarche BREEAM est l’équivalent anglais de la démarche HQE.
CESIChauffe eau Solaire Individuel
CESIChauffe eau Solaire Individuel
COVComposé Organique Volatil. Généralement émis par les colles, peintures (solvants) ou traitements du bois à l'intérieur d'un bâtiment, ils peuvent engendrer des effets nocifs sur les occupants avec notamment un risque de cancers accrus.
COVComposé Organique Volatil. Généralement émis par les colles, peintures (solvants) ou traitements du bois à l'intérieur d'un bâtiment, ils peuvent engendrer des effets nocifs sur les occupants avec notamment un risque de cancers accrus.
CPEContrat de Performance Energétique. Ce type de contrat, passé entre le client et une société prestataires de services d'efficacité énergétique, a pour but l'amélioration énergétique des bâtiments concernés par l'accord. Lors de la passation du contrat, le prestataire garantit un pourcentage de réduction des consommations énergétiques qui doit être atteint à la fin du contrat. Il prend à sa charge l'ensemble des investissements (sauf en cas d'investissements conséquents, comme par exemple la rénovation thermique du bâti. Une participation du client est alors généralement négocié) et se rémunère entièrement sur les économies d'énergies que ses travaux ont permis (pendant la durée du contrat, le client continue de payer les mêmes factures énergétiques qu'avant les travaux d'amélioration énergétiques).
CPEContrat de Performance Energétique. Ce type de contrat, passé entre le client et une société prestataires de services d'efficacité énergétique, a pour but l'amélioration énergétique des bâtiments concernés par l'accord. Lors de la passation du contrat, le prestataire garantit un pourcentage de réduction des consommations énergétiques qui doit être atteint à la fin du contrat. Il prend à sa charge l'ensemble des investissements (sauf en cas d'investissements conséquents, comme par exemple la rénovation thermique du bâti. Une participation du client est alors généralement négocié) et se rémunère entièrement sur les économies d'énergies que ses travaux ont permis (pendant la durée du contrat, le client continue de payer les mêmes factures énergétiques qu'avant les travaux d'amélioration énergétiques).
Efficacité Energétiquel’efficacité énergétique est une démarche visant à réduire les consommations d’énergies lors de l’exploitation d’un système. Cela passe par l’utilisation de produits peu consommateurs d’énergie (LBC, appareils électroménagers A, A+, A++, etc.).
Efficacité Energétiquel’efficacité énergétique est une démarche visant à réduire les consommations d’énergies lors de l’exploitation d’un système. Cela passe par l’utilisation de produits peu consommateurs d’énergie (LBC, appareils électroménagers A, A+, A++, etc.).
Effinergieassociation à l'origine du label `BBC-Effinergie`.
Effinergieassociation à l'origine du label `BBC-Effinergie`.
Energie finaleL'énergie finale se présente sous une forme « raffinée » pour sa consommation finale (essence à la pompe, fioul ou gaz « entrée chaudière », électricité aux bornes de l'appareil...) ; la consommation thermique finale est donnée avec ou sans correction du climat ;
Energie finaleL'énergie finale se présente sous une forme « raffinée » pour sa consommation finale (essence à la pompe, fioul ou gaz « entrée chaudière », électricité aux bornes de l'appareil...) ; la consommation thermique finale est donnée avec ou sans correction du climat ;
Energie GriseL’énergie grise est la quantité d’énergie nécessaire à la production et à la fabrication des matériaux ou des produits industriels. Le temps de remboursement de l’énergie grise d’un panneau solaire photovoltaïque est compris en 1 et 3 ans (pour une durée de vie supérieure à 20 ans).
Energie GriseL’énergie grise est la quantité d’énergie nécessaire à la production et à la fabrication des matériaux ou des produits industriels. Le temps de remboursement de l’énergie grise d’un panneau solaire photovoltaïque est compris en 1 et 3 ans (pour une durée de vie supérieure à 20 ans).
Energie PrimaireIl s'agit de l'énergie brute, c'est-à-dire à la source et non transformée (houille, lignite, pétrole brut, gaz naturel, électricité d'origine hydraulique ou nucléaire) ;
Energie PrimaireIl s'agit de l'énergie brute, c'est-à-dire à la source et non transformée (houille, lignite, pétrole brut, gaz naturel, électricité d'origine hydraulique ou nucléaire) ;
Energie UtileL'énergie utile est celle dont dispose effectivement l'utilisateur après la dernière conversion par ses propres appareils (rendement global d'exploitation).
Energie UtileL'énergie utile est celle dont dispose effectivement l'utilisateur après la dernière conversion par ses propres appareils (rendement global d'exploitation).
EnRL'abréviation EnR désigne l'ensemble des énergies renouvelables, par opposition aux énergies fossiles (gaz, pétrole, charbon). Ces énergies renouvelables désignent un ensemble de systèmes de production énergétique dont l'exploitation ne menace en aucun cas l'extinction de la ressource initiale.
EnRL'abréviation EnR désigne l'ensemble des énergies renouvelables, par opposition aux énergies fossiles (gaz, pétrole, charbon). Ces énergies renouvelables désignent un ensemble de systèmes de production énergétique dont l'exploitation ne menace en aucun cas l'extinction de la ressource initiale.
Facteur 4Engagement de la France, validé par le Grenelle de l'environnement, qui vise d'ici 2050 à diviser par un facteur 4 les émissions de GES (Gaz à Effet de Serre), sur les base des émissions de 1990.
Facteur 4Engagement de la France, validé par le Grenelle de l'environnement, qui vise d'ici 2050 à diviser par un facteur 4 les émissions de GES (Gaz à Effet de Serre), sur les base des émissions de 1990.
GESGaz à Effet de Serre. Ces gaz sont responsables de l'augmentation de l'effet de Serre subit par le Terre et donc du réchauffement climatique. Les principaux GES sont
GESGaz à Effet de Serre. Ces gaz sont responsables de l'augmentation de l'effet de Serre subit par le Terre et donc du réchauffement climatique. Les principaux GES sont
GIECGroupe d’experts Intergouvernemental sur l’Evolution du Climat. Le GIEC, créé en 1988, a pour mission de traiter de manière scientifique les problématiques liées au réchauffement climatique
GIECGroupe d’experts Intergouvernemental sur l’Evolution du Climat. Le GIEC, créé en 1988, a pour mission de traiter de manière scientifique les problématiques liées au réchauffement climatique
GTBGestion Technique du Bâtiment. Ce système analogique ou numérique permet à partir d'un même terminal de réguler et contrôler les systèmes auxquels il est relié
GTBGestion Technique du Bâtiment. Ce système analogique ou numérique permet à partir d'un même terminal de réguler et contrôler les systèmes auxquels il est relié
GTCGestion Technique Centralisée. Une GTC est une GTB limitée à un lot technique (ex
GTCGestion Technique Centralisée. Une GTC est une GTB limitée à un lot technique (ex
H&ELe label H&E et son référentiel, propriétés de Qualitel, sont consacrés aux bâtiments de logements qui ont engagé une démarche environnementale en s'appuyant sur le référentiel technique développé par Cerqual. Six objectifs généraux sont développés
H&ELe label H&E et son référentiel, propriétés de Qualitel, sont consacrés aux bâtiments de logements qui ont engagé une démarche environnementale en s'appuyant sur le référentiel technique développé par Cerqual. Six objectifs généraux sont développés
H&ELe label H&E et son référentiel, propriétés de Qualitel, sont consacrés aux bâtiments de logements qui ont engagé une démarche environnementale en s'appuyant sur le référentiel technique développé par Cerqual. Six objectifs généraux sont développés
HPEHaute Performance Energétique. Un bâtiment HPE et un bâtiment qui consomme 10% d'énergie en moins qu'un bâtiment respectant la réglementation thermique RT2005.
HPEHaute Performance Energétique. Un bâtiment HPE et un bâtiment qui consomme 10% d'énergie en moins qu'un bâtiment respectant la réglementation thermique RT2005.
HQE®Haute Qualité Environnementale. Le label HQE® concerne des bâtiments qui ont engagé une démarche environnementale en s'appuyant sur le référentiel technique développé par Certivéa. La marque appartient à l'association HQE qui a délégué le référentiel et la certification à Certivéa filliale du CSTB. Ce label concerne des bâtiments tertiaires, d'enseignement, de logistique, de santé, de commerce. Il existe en complément une certification s'adressant au prometeurs souhaitant mettre en oeuvre une démarche environnementale de façon récurrente. Retrouvez les principes de la démarche HQE®.
HQE®Haute Qualité Environnementale. Le label HQE® concerne des bâtiments qui ont engagé une démarche environnementale en s'appuyant sur le référentiel technique développé par Certivéa. La marque appartient à l'association HQE qui a délégué le référentiel et la certification à Certivéa filliale du CSTB. Ce label concerne des bâtiments tertiaires, d'enseignement, de logistique, de santé, de commerce. Il existe en complément une certification s'adressant au prometeurs souhaitant mettre en oeuvre une démarche environnementale de façon récurrente. Retrouvez les principes de la démarche HQE®.
HQE²RDémarche s’appliquant à l’échelle du quartier, visant à intégrer le développement durable dans les projets de renouvellement urbain. Cette démarche s’organise autour de la définition d’objectifs de développement durable décomposés en 21 cibles, sous-cibles et indicateurs.
HQE²RDémarche s’appliquant à l’échelle du quartier, visant à intégrer le développement durable dans les projets de renouvellement urbain. Cette démarche s’organise autour de la définition d’objectifs de développement durable décomposés en 21 cibles, sous-cibles et indicateurs.
Inertie ThermiqueL’ inertie thermique d’un bâtiment est sa capacité à emmagasiner puis à restituer la chaleur de manière diffuse. Plus l’inertie d’un bâtiment est forte, plus il se réchauffe et se refroidit lentement. L'inertie thermique permet d'obtenir un déphasage thermique (décalage dans le temps) par rapport aux températures extérieures.
Inertie ThermiqueL’ inertie thermique d’un bâtiment est sa capacité à emmagasiner puis à restituer la chaleur de manière diffuse. Plus l’inertie d’un bâtiment est forte, plus il se réchauffe et se refroidit lentement. L'inertie thermique permet d'obtenir un déphasage thermique (décalage dans le temps) par rapport aux températures extérieures.
LBCLampe Basse Consommation. Les LBC, bien que plus chère à l'achat, permettent de diviser les consommations par 6 par rapport aux lampes à incandescences, et ce à qualité d'éclairage équivalent. Par ailleurs, ces LBC possède une durée de vie jusqu'à 10 fois plus longues.
LBCLampe Basse Consommation. Les LBC, bien que plus chère à l'achat, permettent de diviser les consommations par 6 par rapport aux lampes à incandescences, et ce à qualité d'éclairage équivalent. Par ailleurs, ces LBC possède une durée de vie jusqu'à 10 fois plus longues.
LEEDLeadership in Energy and Environmental Design. Démarche technique et managériale permettant de garantir l’aspect environnemental des projets de bâtiments. La méthode LEED est l’équivalent nord-américain de la démarche HQE®.
LEEDLeadership in Energy and Environmental Design. Démarche technique et managériale permettant de garantir l’aspect environnemental des projets de bâtiments. La méthode LEED est l’équivalent nord-américain de la démarche HQE®.
MDEMaîtrise De l'Energie. Démarche visant à réduire les consommations énergétiques d'un système
MDEMaîtrise De l'Energie. Démarche visant à réduire les consommations énergétiques d'un système
MEEDDMMinistère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer. Ce ministère a à sa charge la mise en place de la politique du Gouvernement dans les domaines du développement durable, de l'environnement, de l'énergie et les matières premières, du transport et de leurs infrastructures, de l'équipement, de l'urbanisme, de la mer et enfin du logement.
MEEDDMMinistère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer. Ce ministère a à sa charge la mise en place de la politique du Gouvernement dans les domaines du développement durable, de l'environnement, de l'énergie et les matières premières, du transport et de leurs infrastructures, de l'équipement, de l'urbanisme, de la mer et enfin du logement.
Minergielabel suisse garantissant la performance énergétique d’un bâtiment. Plusieurs niveaux de performance sont proposés
Minergielabel suisse garantissant la performance énergétique d’un bâtiment. Plusieurs niveaux de performance sont proposés
NégawattAssociation d’experts impliqués dans les démarches de sobriété énergétique, de maîtrise de l’énergie et d’utilisation d’énergies renouvelables. Le scénario Négawatt est un plan d’actions permettant de répondre, d’ici 2050, aux défis crées par l’épuisement des ressources énergétiques et le réchauffement climatique.
NégawattAssociation d’experts impliqués dans les démarches de sobriété énergétique, de maîtrise de l’énergie et d’utilisation d’énergies renouvelables. Le scénario Négawatt est un plan d’actions permettant de répondre, d’ici 2050, aux défis crées par l’épuisement des ressources énergétiques et le réchauffement climatique.
NégawattAssociation d’experts impliqués dans les démarches de sobriété énergétique, de maîtrise de l’énergie et d’utilisation d’énergies renouvelables. Le scénario Négawatt est un plan d’actions permettant de répondre, d’ici 2050, aux défis crées par l’épuisement des ressources énergétiques et le réchauffement climatique.
PADDProjet d’Aménagement et de Développement Durable. Document inclus dans le PLU, le PADD a pour objet de définir les orientations générales d'aménagement et d'urbanisme retenues pour l'ensemble de la zone étudiée (Cf. L123-1 du code de l’urbanisme). Il s'agit d'un document prospectif permettant de définir une vision sur le long terme pour un territoire au regard des problématiques environnementales et énergétiques.
PADDProjet d’Aménagement et de Développement Durable. Document inclus dans le PLU, le PADD a pour objet de définir les orientations générales d'aménagement et d'urbanisme retenues pour l'ensemble de la zone étudiée (Cf. L123-1 du code de l’urbanisme). Il s'agit d'un document prospectif permettant de définir une vision sur le long terme pour un territoire au regard des problématiques environnementales et énergétiques.
PassivHausNorme allemande garantissant l'aspect passif d'une construction. L'obtention de la certification `PassivHaus` est conditionné au fait que les besoins en chaleur du bâtiment ne doivent pas dépasser 15 kWh/m²/an et l'étanchéité du bâtiment doit atteindre une performance de 0,6 vol/h. Concernant les bâtiments d'habitation, un critère supplémentaire vient s'ajouter
PassivHausNorme allemande garantissant l'aspect passif d'une construction. L'obtention de la certification `PassivHaus` est conditionné au fait que les besoins en chaleur du bâtiment ne doivent pas dépasser 15 kWh/m²/an et l'étanchéité du bâtiment doit atteindre une performance de 0,6 vol/h. Concernant les bâtiments d'habitation, un critère supplémentaire vient s'ajouter
Perméabilité à l’aircapacité d’un bâtiment à limiter les échanges d’air entre l’intérieur et l’extérieur. Cette caractéristique est essentielle dans la démarche de réduction des consommations de chauffage d’un bâtiment. Cette démarche passe par un choix de produits et méthodes constructifs judicieux et une attention particulière lors des phases chantier (respect des DTU). La plupart des labels de performance énergétique, comme BBC – Effinergie ou Passivhaus, exigent un test de type « Blower Door »en fin de chantier lors de leur processus d’obtention.
Perméabilité à l’aircapacité d’un bâtiment à limiter les échanges d’air entre l’intérieur et l’extérieur. Cette caractéristique est essentielle dans la démarche de réduction des consommations de chauffage d’un bâtiment. Cette démarche passe par un choix de produits et méthodes constructifs judicieux et une attention particulière lors des phases chantier (respect des DTU). La plupart des labels de performance énergétique, comme BBC – Effinergie ou Passivhaus, exigent un test de type « Blower Door »en fin de chantier lors de leur processus d’obtention.
POSLe Plan d’Occupation des Sols est un document d’urbanisme encadrant la planification urbaine, remplacé par les PLU depuis la loi SRU (loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains du 13 décembre 2000). Toutefois, les POS subsistent dans certaines communes et gardent toute leur validité juridique tant qu'ils n'ont pas été substitués par un PLU. Toute construction doit ainsi s’inscrire dans le respect du PLU ou du POS, selon le document en vigueur sur la commune.
POSLe Plan d’Occupation des Sols est un document d’urbanisme encadrant la planification urbaine, remplacé par les PLU depuis la loi SRU (loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains du 13 décembre 2000). Toutefois, les POS subsistent dans certaines communes et gardent toute leur validité juridique tant qu'ils n'ont pas été substitués par un PLU. Toute construction doit ainsi s’inscrire dans le respect du PLU ou du POS, selon le document en vigueur sur la commune.
QAIQualité de l’Air Intérieur. Le maintien d’une bonne QAI dans un bâtiment est essentiel pour l’obtention d’un confort olfactif satisfaisant et la préservation de la santé des occupants. La QAI peut être dégradé par les matériaux constructifs utilisés (émissions de COV) et la présence des occupants eux-mêmes (CO2 et vapeur d’eau). Il est donc essentiel de prendre la QAI en compte lors de la conception d’un bâtiment.
QAIQualité de l’Air Intérieur. Le maintien d’une bonne QAI dans un bâtiment est essentiel pour l’obtention d’un confort olfactif satisfaisant et la préservation de la santé des occupants. La QAI peut être dégradé par les matériaux constructifs utilisés (émissions de COV) et la présence des occupants eux-mêmes (CO2 et vapeur d’eau). Il est donc essentiel de prendre la QAI en compte lors de la conception d’un bâtiment.
QEBRegroupée en 14 cibles, la Qualité Environnementale du Bâtiment permet d'évaluer la qualité environnementale intrinsèque d'un bâtiment, de ses équipements ainsi que de la parcelle de l’opération de construction au regard du référentiel HQE® considéré.
QEBRegroupée en 14 cibles, la Qualité Environnementale du Bâtiment permet d'évaluer la qualité environnementale intrinsèque d'un bâtiment, de ses équipements ainsi que de la parcelle de l’opération de construction au regard du référentiel HQE® considéré.
QEELa Qualité Environnementale de l’Exploitation est une composante de la QEBE spécifique à la démarche HQE® Exploitation. Elle permet d’évaluer la qualité environnementale initiale du bâtiment (performance acoustique, thermique, ventilation…) afin de définir les qualités et points faibles de l’ouvrage et d’identifier éventuellement les travaux à effectuer.
QEELa Qualité Environnementale de l’Exploitation est une composante de la QEBE spécifique à la démarche HQE® Exploitation. Elle permet d’évaluer la qualité environnementale initiale du bâtiment (performance acoustique, thermique, ventilation…) afin de définir les qualités et points faibles de l’ouvrage et d’identifier éventuellement les travaux à effectuer.
QEIBLa Qualité Environnementale Intrinsèque du Bâtiment est une composante de la QEBE de la démarche HQE® Exploitation.
QEIBLa Qualité Environnementale Intrinsèque du Bâtiment est une composante de la QEBE de la démarche HQE® Exploitation.
QEPLa Qualité Environnementale des Pratiques est un référentiel propre à la démarche HQE® Exploitation qui vise à évaluer les pratiques des différents acteurs et usagers du bâtiment visé.
QEPLa Qualité Environnementale des Pratiques est un référentiel propre à la démarche HQE® Exploitation qui vise à évaluer les pratiques des différents acteurs et usagers du bâtiment visé.
Réglementation ThermiqueLa Réglementation Thermique édicte des normes pour les bâtiments en termes de consommation énergétique et de confort hygrothermique. Elle concerne les bâtiments neufs ainsi que les bâtiments rénovés de plus de 1000 m². La première Réglementation Thermique date de 1975, tandis que la prochaine est prévue pour mi 2010. Basée sur un objectif moyen de consommation en énergie primaire de 50 kWh/m²/an, cette réglementation sera applicable pour les bâtiments neufs tertiaires et publics à partir de 2011, et à partir de 2013 pour les autres typologies de bâtiments.
Réglementation ThermiqueLa Réglementation Thermique édicte des normes pour les bâtiments en termes de consommation énergétique et de confort hygrothermique. Elle concerne les bâtiments neufs ainsi que les bâtiments rénovés de plus de 1000 m². La première Réglementation Thermique date de 1975, tandis que la prochaine est prévue pour mi 2010. Basée sur un objectif moyen de consommation en énergie primaire de 50 kWh/m²/an, cette réglementation sera applicable pour les bâtiments neufs tertiaires et publics à partir de 2011, et à partir de 2013 pour les autres typologies de bâtiments.
Réglementation ThermiqueLa Réglementation Thermique édicte des normes pour les bâtiments en termes de consommation énergétique et de confort hygrothermique. Elle concerne les bâtiments neufs ainsi que les bâtiments rénovés de plus de 1000 m². La première Réglementation Thermique date de 1975, tandis que la prochaine est prévue pour mi 2010. Basée sur un objectif moyen de consommation en énergie primaire de 50 kWh/m²/an, cette réglementation sera applicable pour les bâtiments neufs tertiaires et publics à partir de 2011, et à partir de 2013 pour les autres typologies de bâtiments.
SCOTLe Schéma de COhérence Territoriale encadre la planification territoriale à l’échelle intercommunale. Il fixe les orientations de l’organisation du territoire et de l’évolution des zones urbaines et détermine les grands équilibres entre les zones urbaines, industrielles et touristiques et les espaces naturels et agricoles ou forestiers. Instauré par la loi SRU, il établit un diagnostic territorial, présente un Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) et définit des objectifs en matière d’urbanisme, d’habitat, de développement économique, de déplacements de personnes et des marchandises, de protection des paysages et de l’environnement et de prévention des risques.
SCOTLe Schéma de COhérence Territoriale encadre la planification territoriale à l’échelle intercommunale. Il fixe les orientations de l’organisation du territoire et de l’évolution des zones urbaines et détermine les grands équilibres entre les zones urbaines, industrielles et touristiques et les espaces naturels et agricoles ou forestiers. Instauré par la loi SRU, il établit un diagnostic territorial, présente un Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) et définit des objectifs en matière d’urbanisme, d’habitat, de développement économique, de déplacements de personnes et des marchandises, de protection des paysages et de l’environnement et de prévention des risques.
SMExLe Système de Management de l’Exploitation (SMEx) traduit l’ensemble des exigences managériales que le porteur de la démarche HQE® Exploitation doit mettre en œuvre pour pouvoir mener à bien l’exploitation de l’ouvrage et atteindre les performances environnementales du référentiel. Ce SMEx est basé sur la norme ISO 14001 adaptée à la Démarche HQE® Exploitation.
SMExLe Système de Management de l’Exploitation (SMEx) traduit l’ensemble des exigences managériales que le porteur de la démarche HQE® Exploitation doit mettre en œuvre pour pouvoir mener à bien l’exploitation de l’ouvrage et atteindre les performances environnementales du référentiel. Ce SMEx est basé sur la norme ISO 14001 adaptée à la Démarche HQE® Exploitation.
SRCESchémas Régionaux de Cohérence Ecologique. Il s'agit de schémas s’inscrivant dans le respect des orientations nationales de maintien et de restauration des continuités écologiques et contenant les mesures contractuelles mobilisables pour la préservation ou la remise en état des continuités écologiques ainsi que la cartographie de la trame verte et bleue à l’échelle de la région. Ces schémas élaborés conjointement par l’Etat et la région dans le cadre d’une démarche participative doivent être élaborés avant fin 2012.
SRCESchémas Régionaux de Cohérence Ecologique. Il s'agit de schémas s’inscrivant dans le respect des orientations nationales de maintien et de restauration des continuités écologiques et contenant les mesures contractuelles mobilisables pour la préservation ou la remise en état des continuités écologiques ainsi que la cartographie de la trame verte et bleue à l’échelle de la région. Ces schémas élaborés conjointement par l’Etat et la région dans le cadre d’une démarche participative doivent être élaborés avant fin 2012.
Systèmes hydroéconomessystèmes permettant de réduire les débits de soutirage des systèmes consommateurs d’eau. Les solutions les plus courantes sont la mise en place de réducteurs de pression, de mousseurs adaptée à l’utilisation faite des robinets et de pommeaux de douche à effet Venturi.
Systèmes hydroéconomessystèmes permettant de réduire les débits de soutirage des systèmes consommateurs d’eau. Les solutions les plus courantes sont la mise en place de réducteurs de pression, de mousseurs adaptée à l’utilisation faite des robinets et de pommeaux de douche à effet Venturi.
Testtest permettant de vérifier la perméabilité à l’air d’un bâtiment. Une fausse porte équipée de ventilateur met le bâtiment en dépression et mesure les « fuites » du bâtiment.
Testtest permettant de vérifier la perméabilité à l’air d’un bâtiment. Une fausse porte équipée de ventilateur met le bâtiment en dépression et mesure les « fuites » du bâtiment.
THPETrès Haute Performance Energétique. Un bâtiment THPE et un bâtiment qui consomme 20% d'énergie en moins qu'un bâtiment respectant la réglementation thermique RT2005. Cette exigence est renforcée à -30% pour un bâtiment THPE EnR qui doit en plus couvrir une partie de ses besoins par des solutions énergies renouvelables (possibilité de couvrir par exemple 50% des besoins en ECS par des systèmes solaires thermiques).