Accord écrit qui lie l'UC-IRSA à un organisme pour lequel l'Institut effectue des prestations notamment des examens de santé (CPAM, MSA, CIPC...)
Trouvé sur
http://www.uc-irsa.fr/
1)
[nom] Action de , , . 2) Clause ; condition. 3) Ce qui est convenu, ce qui résulte d’un pacte implicite, par opposition à ce qui résulte des lois mêmes de la nature ou de la force des choses. 4) Accord tacite par lequel on admet certaines fictions, certains procédés qui s’éloignent de la réalité, mais...
Trouvé sur
https://fr.wiktionary.org/wiki/convention
De nombreux jeux de cartes comportent des variantes. Les joueurs doivent donc passer, avant la partie, une convention afin qu'il n'y ait pas, ensuite, de contestation. C'est ainsi que l'on devra d'abord se mettre d'accord sur le nombre de points ? obtenir pour gagner. Par exemple, ? la manille, la partie se joue th?oriquement en 44 points, mais on ...
Trouvé sur
https://www.adpoker.fr/lexique-jeux-de-cartes.html
CONVENTION1, subst. fém. A. − DROIT 1. Accord conclu entre deux ou plusieurs parties en vue de produire certains effets juridiques : créer des obligations, modifier ou éteindre des obligations préexistantes. L'usage commun des rails d'une ligne par plusieurs exploitants est resté en fait subordonné à des conventions particulières (Bricka,...
Trouvé sur
https://www.cnrtl.fr/definition/convention
Une convention est un accord de volonté conclu entre deux ou plusieurs parties. Le terme convention renvoie donc à de multiples définitions parmi lesquelles : • D'après le site France Diplomatie, dans la pratique internationale, les termes `accord`, `charte`, `convention`, `pacte`, `protocole` et `traité` sont employés de façon indifféren...
Trouvé sur
https://www.encyclopedie.fr/local/10151
ce qui résulte d'un accord réciproque, d'une règle acceptée (et non de la nature). Ex. les conventions orthographiques.
Trouvé sur
https://www.encyclopedie.fr/local/10244
La convention désigne un ensemble de règles, de comportements ou de coutumes acceptés par tous les membres d'un groupe ou d'une société, et organisant leurs relations. Elle peut être implicite ou explicite. Dans ce dernier cas, elle peut être orale ou écrite. Contrairement à un contrat qui ne lie que les cocontractants, la convention lie t...
Trouvé sur
https://www.encyclopedie.fr/local/283
Accord passé par le CSA avec une chaîne qui prévoit un certain nombre d’obligations, générales et spécifiques à la chaîne, que celle-ci est tenu de veiller à respecter.
Trouvé sur
https://www.encyclopedie.fr/local/478
Accord passé par le CSA avec une chaîne qui prévoit un certain nombre d’obligations, générales et spécifiques à la chaîne, que celle-ci est tenu de veiller à respecter.
Trouvé sur
https://www.encyclopedie.fr/local/479
Ench?re qui, apr?s entente avec le partenaire, permet de donner une signification pr?cise ? cette ench?re. On parle aussi de convention pour un jeu de la carte en d?fense qui a une signification convenue avec son partenaire.
Trouvé sur
https://www.funbridge.com/fr/lexique-bridge
Document : c’est un accord tripartite, signé par l'élève (s'il est majeur), ses parents (s'il est mineur), l'établissement d'enseignement et l'entreprise d'accueil pour réaliser une période de formation en milieu professionnel. La convention de stage est l'équivalent d'un contrat de travail pour les stagiaires.
Trouvé sur
https://www.lyceevaldeseine.fr/lexique-du-lycee-professionnel/
Nom [f] [kɔ̃vɑ̃sjɔ̃] 1) accord entre des personnes, des pays Exemple:
'signer une convention' 2) ce qu'il faut faire, règle Exemple:
'respecter les conventions'Trouvé sur
https://www.mijnwoordenboek.nl/vertaal/FR/EN/convention
Convention européenne des droits de l`homme - Convention sur l`avenir de l`Europe - Convention girondine, la première période de la Convention, du au , qui succéda à l`Assemblée législative (1791-1792) ;
Trouvé sur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Convention
En droit, la convention est un accord de volontés conclu entre des personnes (des individus, des groupes sociaux ou politiques, des États) et qui est destiné à produire des conséquences juridiques. Toutefois, les économistes et les sociologues prennent l`acception élargie de la convention ...
Trouvé sur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_(droit)
Une convention est, en mathématiques, un choix destiné à faciliter la compréhension de certains concepts ou à en étendre d`autres au-delà de leur définition première. - On peut distinguer deux types de convention : celles qui relèvent de l`arbitraire et celles qui n`ont fait consensus a...
Trouvé sur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_(mathématiques)
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.
