Dérogatoire définitions

Rechercher

dérogatoire

dérogatoire logo #196[adjectif] Qui contient une dérogation, qui emporte dérogation. Exemple: `La procédure d’élaboration d’un plan particulier d’aménagement `dérogatoire` implique des étapes complémentaires.`
Trouvé sur https://fr.wiktionary.org/wiki/dérogatoire

Dérogatoire

Dérogatoire logo #341Qui n'applique pas la règle normalement applicable.
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/341

dérogatoire

dérogatoire logo #725 Qui déroge, qui constitue une dérogation.
Trouvé sur https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/derogatoire/
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.