Licence définitions

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Licence

Licence logo #442Titre conférant officiellement le droit, pour une période déterminée à un pilote d’exercer à bord d’un aéronef, les fonctions correspondantes (Arrêté du 31 juillet 1981). Ce type de document doit accompagner tout pilote en vol, assortie des qualifications requises pour le vol
Trouvé sur http://www.toulouse.aeroport.fr/societe-aeroport/environnement/glossaire

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Licence logo #10598Diplôme acquis au terme d’un cursus de 6 semestres et correspondant à l’acquisition de 180 crédits ECTS
Trouvé sur https://formations-lettres.sorbonne-universite.fr/fr/glossaire.html

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licence logo #1961) [nom] Permission. 2) Permission spéciale, accordée par le gouvernement, pour exporter ou pour vendre certaines marchandises. 3) Degré qui est entre celui de bachelier et celui de docteur dans les facultés de lettres, de sciences, de droit. 4) Liberté trop grande, contraire au respect, à la retenue et à la m...
Trouvé sur https://fr.wiktionary.org/wiki/licence

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licence logo #122LICENCE, subst. fém. A. − Permission, liberté qui est accordée à quelqu'un. 1. Permission que donne une autorité supérieure; liberté que laisse la coutume, l'usage. Nous pouvons bien lui permettre les licences que nous permettons à Jacques, monsieur l'abbé? (Balzac, Lys,1836, p. 215). ♦ Avec pleine, avec toute licence : 1. Monsieur, ex...
Trouvé sur https://www.cnrtl.fr/definition/licence

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Licence logo #106Document délivré par l'administration autorisant une activité particulière. La déclaration préalable déposée auprès des bureaux de douane n'est plus requise depuis le 1er janvier 2011 (réforme de l'article 502 du CGI). Désormais, les formalités relatives aux licences s'effectuent exclusivement auprès des mairies ou de la préfecture de...
Trouvé sur https://www.douane.gouv.fr/lexique

Licence

Licence logo #10032Contrat aux termes duquel le propriétaire d'un bien, d'un procédé, d'un brevet, d'une marque, accorde un droit d'utilisation à une personne ou une entreprise. L'accord de licence (ou accord de licensing) représente ce contrat. Il décrit précisément le contexte et les modalités d'utilisation, ainsi que les conditions de paiement par le lice...
Trouvé sur https://www.e-marketing.fr/Definitions-Glossaire/Licence-238238.htm

licence

licence logo #10281La licence est une forme de liberté qui correspond grosso modo à l'idée la plus simple que s'en fait l'opinion commune quand elle affirme qu'être libre `c'est faire ce qu'on veut !`. Le Larousse la définit comme une `liberté excessive qui tend au dérèglement moral`. Citation : `Liberté n'est pas licence` (Alain)
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/10281

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licence logo #477La licence d'utilisation d'un logiciel vous permet de l'utiliser en toute légalité.
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/477

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licence logo #726Document délivré par l'administration autorisant une activité particulière. Il peut s’agir de : Licence de boissons à consommer sur place, à emporter, restaurant et distributeur automatique. Licence d'importation et d'exportation : document exigé lors de l'importation ou de l'exportation de certaines marchandises soumises au contrôle du c...
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/726

Licence

Licence logo #10581Autorisation administrative permettant d'exercer un commerce ou une activité réglementée.
Trouvé sur https://www.guichet-entreprises.fr/fr/creation_entreprise/glossaire.html

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Licence logo #666La licence est un contrat définissant les conditions d'exploitation et les droits d'utilisation et de modification. La licence peut être propriétaire ou libre.
Trouvé sur https://www.hadopi.fr/glossaire

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licence logo #725 (1) Libertinage. Synonyme : excès (2)Scolaire Grade universitaire. Traduction anglais : degree (3) Autorisation pour exercer une activité, un sport. Exemple : Sa licence lui permet de vendre de l'alcool. Synonyme : permis Traduction anglais : (sport) permit, (commerce) license (4) Littérature
Trouvé sur https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/licence/

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licence logo #10097Nom [f] [lisɑ̃s] 1) diplôme d'études supérieures Exemple: 'avoir une licence de lettres' 2) autorisation de participer aux compétitions sportives 3) autorisation d'exercer une activité commercia...
Trouvé sur https://www.mijnwoordenboek.nl/vertaal/FR/EN/licence

Licence

Licence logo #10513Grade et diplôme dont la préparation requiert 6 semestres d'études
Trouvé sur https://www.u-bordeaux-montaigne.fr/fr/glossaire.html

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Licence logo #651Pour le Cameroun, voir Contribution des licences. - Pour la France, voir : Licence I, Licence II, Licence III et Licence IV.
Trouvé sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence

Licence (grade_universitaire)

Licence logo #651La licence (du latin licentia docendi : autorisation d`enseigner) est un grade ou un diplôme de l`enseignement supérieur correspondant à différents niveaux suivant les pays. Sauf quelques exceptions, comme Licentiate in Dental Surgery (LDS), le titre n`existe pas dans les pays de tradition un...
Trouvé sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_(grade_universitaire)

Licence (juridique)

Licence logo #651Une licence, dans le droit français, est, en droit administratif, une autorisation, ou, en droit commercial, un contrat de licence. - La concession de licence est une forme d`alliance stratégique qui implique la vente d`un droit d`utilisation d`un certain savoir (la dénommée propriét...
Trouvé sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_(juridique)
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