Avenant définitions

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Avenant

Avenant logo #10014Document complémentaire du contrat constatant une modification, une adaptation ou un complément qui y sont apportés d`un commun accord entre les deux parties. Exemples : avenant à l`accord collectif, avenant au contrat de travail...
Trouvé sur https://code.travail.gouv.fr/glossaire/avenant

avenant

avenant logo #1961) [adjectif] Qui plaît par sa manière d’être, pour une personne. 2) Qui plaît par son aspect, pour une chose. [nom] 3) Document contractuel modifiant ou complétant un contrat déjà existant.
Trouvé sur https://fr.wiktionary.org/wiki/avenant

Avenant

Avenant logo #10043Document complémentaire du contrat constatant les modifications qui y sont apportées. La société d'assurances établit un avenant, par exemple : si l'assuré demande une extension de garantie ; s'il demande une modification des sommes fixées dans le contrat ; s'il change d'adresse. Ce document, comme le contrat d'assurance auquel il se rattach...
Trouvé sur https://www.daf-mag.fr/Definitions-Glossaire/Avenant-239248.htm

Avenant

Avenant logo #10112Document modifiant ou complétant un contrat d'assurance.
Trouvé sur https://www.direct-assurance.fr/direct-assurance/definition-avenant-lexique

AVENANT

AVENANT  logo #169[Eco.] Document complémentaire à un contrat, à une convention ou à un marché, modifiant, ajoutant ou supprimant une ou plusieurs clauses.
Trouvé sur https://www.editions-eyrolles.com/Dico-BTP/definition.html?id=747

avenant

avenant logo #10151Un avenant est un accord modifiant partiellement ou complétant un accord antérieur toujours en vigueur. Il peut s'agir, par exemple, d'ajouter une nouvelle clause ou en de rectifier certains éléments relatifs aux modalités d'engagements.
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/10151

Avenant

Avenant logo #151a) assurance : document modifiant ou complétant une police d'assurance ;
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/151

Avenant

Avenant logo #152Acte qui constate un accord nouveau intervenu entre vous et nous en cours de contrat. Il obéit aux mêmes règles que le contrat lui-même.
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/152

Avenant

Avenant logo #309Document complémentaire du contrat d’assurance constatant les modifications qui y sont apportées.
Trouvé sur https://www.ffa-assurance.fr/glossaire/letter_a

avenant

avenant logo #725Féminin avenante. Affable, qui plaît par sa bonne grâce. Exemple : Etre avenant. Synonyme : accueillant Traduction anglais : pleasant
Trouvé sur https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/avenant/

Avenant

Avenant logo #245Un avenant est un document ou une convention rédigé par deux ou plusieurs parties et qui se rattache et modifie un contrat d'origine. Il vient donc compléter les termes définis initialement dans ce premier contrat Cet avenant doit expliciter les éléments sur lesquels le contrat d'origine initial est modifié. Il peut porter sur de nombreux é...
Trouvé sur https://www.mataf.net/fr/edu/glossaire

Avenant

Avenant logo #10053Document complémentaire du contrat constatant les modifications qui y sont apportées.
Trouvé sur https://www.meilleurtaux.com/homepage/lexique-du-credit-et-de-l-assurance/a

avenant

avenant logo #10097Adjectif [avənɑ̃] 1) aimable, souriant
Trouvé sur https://www.mijnwoordenboek.nl/vertaal/FR/EN/avenant

Avenant

Avenant logo #10575Document faisant partie intégrante du contrat et constatant les modifications apportées postérieurement à l'adhésion, à la demande de l'adhérent, de l'assureur ou du souscripteur.
Trouvé sur https://www.nordeuroperetraite.fr/fr/glossaire.html

Avenant

Avenant logo #356C’est un acte complémentaire à un contrat établi entre les différentes parties, ayant pour but de compléter ou de modifier les clauses du contrat initial.
Trouvé sur https://www.westvillage.fr/fr/glossaire.php

avenant

avenant logo #10122Document officiel fourni par l’assureur ou l’établissement bancaire en cas de modification du contrat et faisant état de tous les changements apportés.
Trouvé sur https://ymanci.fr/regroupement-credits/lexique

Avenant

Avenant logo #651Dans le domaine juridique et des contrats, un avenant est un acte juridique qui se traduit par la rédaction d`une clause additionnelle, ou d`une convention additionnelle permettant d`apporter une ou plusieurs modifications - dans certaines conditions, et avec accord des parties liées par un con...
Trouvé sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Avenant
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