Commission monétaire reversée en fonction d’un pourcentage de chiffre d’affaires.
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https://fr.wiktionary.org/wiki/royalties
Les royalties sont une commission monétaire reversée en fonction d’un pourcentage de chiffre d’affaires. Le principe des royalties s’applique dans différents domaines de l’activité commerciale.
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https://www.definitions-marketing.com/Definition-Royalties
Versements effectués par l'exploitant d'une ressource au propriétaire de cette ressource (brevet, ressource naturelle, marque) et proportionnels au montant des ventes effectuées par l'exploitant. Commentaire: L'exemple le plus fameux de royalties est celui de Calouste Gulbenkian, surnommé Monsieur 5%, qui, à partir de 1928, a perçu 5% de ...
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https://www.encyclopedie.fr/local/283
Droit Commission monétaire que l'on paie à un inventeur, un auteur en fonction du pourcentage d'un chiffre d'affaires.
Exemple : Les royalties de son premier livre lui permettaient de vivre confortablement depuis, même si la situation risquait de ne pas durer.
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https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/royalties/
Sommes versées au titulaire d`un droit de propriété intellectuelle ou d`un brevet en contrepartie de l`exploitation de ce droit ou de ce brevet. Le principe des royalties s`applique dans différents domaines de l`activité commerciale (contrats de franchise, contrats de concessions d`usage de marque). Le calcul de royalties constitue une source ...
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https://www.mazars.fr//Accueil/Services/Financial-Advisory/Crisis-and-dispu
Royalties est une agence de création et gestion de marque (plus connu sous le vocable anglo-saxon brand management, ou branding) basée à Paris. Fondée en 2008 par Publicis et Eurogroup, elle appartient aujourd`hui à ses associés fondateurs : David Jobin et Olivier Bontemps. Alexandre de Co...
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https://fr.wikipedia.org/wiki/Royalties_(agence)
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