Copie de `Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais`

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Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais Catégorie: Environnement > ecologie Date & Pays: 07/08/2015, Fr Mots: 348

AAAFI
(ou 3AFI) Animation, Accompagnement, Aide à la Formation et à l'Insertion

AAPC
Avis d'Appel Public à la Concurrence

AAPPMA
Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu

ACT
Assistance pour la passation des Contrats de Travaux

ACTES
Aide au contrôle de la légalité dématérialisée

ADASEA
Associations départementales pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles

ADCF
Assemblée des Communautés de France

ADECMER
Association pour le développement économique des Cantons de Carignan-Mouzon-Raucourt

ADEME
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

ADEMN
Association pour le développement de l'emploi par les métiers nouveaux

ADIL
Agence Départementale d'Information sur le Logement

ADILA
Association départementale d'information sur le logement des Ardennes

ADIT
Agence pour la diffusion de l'information technologique

ADMR
Aide à Domicile en Milieu Rural

ADRC
Agence pour Développement Régional du Cinéma

ADSL
Asymmetric DIGITAL Subscriber Line

AE
Acte d'Engagement

AERM
Agence de l'Eau Rhin-Meuse

AFB
Atelier de formation de Base

AFCRE
Association Française des Communes et Régions d'Europe

AFD
Agence Française de Développement

AFDIE
Association française pour le développement de l'intelligence économique

AFITF
Agence pour le financement des infrastructures de transports de France

AFPA
Association de Formation Professionnelle des Adultes

AFR
Aide à Finalité Régionale



AFUL
Association Foncière Urbaine Libre

AGEFIPH
Association Nationale de gestion des Fonds à l'insertion Professionnelle des travailleurs Handicapés

AIDA
Association française des Industriels et Entreprises Amis

AIS
Activité d'insertion sociale

ALE
Agence Locale de l'Energie

ALIZE
Actions locales interentreprises en zones emploi

ALSH
Accueil de Loisirs sans hébergement

AMF
Associations des Maires de France

AMO
Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage

ANRU
Agence nationale de rénovation urbaine

ANIL
Association Nationale pour l'Information sur le Logement

ANPE
Agence Nationale pour l'Emploi

ANAH
Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat

AO
Appel d'Offre

AOR
Assistance pour les Opérations de Réception

APCG
Association des présidents des Conseils Généraux

APD
Avant Projet Définitif

APL
Aide Personnalisée au Logement

APS
Avant Projet Sommaire

Aquatique
ABF Architecte des Bâtiments de France

ARE
Association des Régions d'Europe

ATESAT
Assistance Technique Fournie par l'Etat

ATR
Administration Territoriale de la République

BDPME
Banque de développement des PME

BEES
Brevet d'état d'éducateur sportif

BEI
Banque Européenne d'Investissement

BEP
Brevet d'Enseignement Professionnel

BER
Bassin d'emploi à Redynamiser

BOAMP
Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics

BP
Budget Primitif

BS
Budget Supplémentaire

CA
Compte Administratif

CADA
Commission d'Accès aux Documents Administratifs

CADEV
Champagne-Ardenne Développement

CAF
Caisse d'Allocation Familiale

CAO
Commission d'Appel d'Offre

CAP
Commission Administrative Paritaire

CAPA
Certificat d'Aptitude professionnel agricole

CAPEB
Confédération Artisanale des Petites Entreprises en Bâtiment

CARTE
ASA Carte d'Accès aux soins Ardennes/Action Conseil Général

CAT
Centre d'Aide par le Travail

CATEL
Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales

CBE
Comité de Bassins d'Emplois

CCA
Cadre Communautaire d'Appui

CCAG
Cahier des Clauses Administratives Générales

CCAP
Cahier des Clauses Administratives Particulières

CCAS
Centre Communal d'Action Sociale

CCH
Code de la Construction et de l'Habitat

CCPS
Communauté de Communes du Pays Sedanais

CCTP
Cahier des Clauses Techniques Particulières

CCTG
Cahier des Clauses Techniques Générales

CDAT
Commission Départementale de l'Action Touristique

CDAC
Commission Départementale d'Aménagement Commercial

CDC
Caisse des Dépôts et Consignations

CDCI
Conférence Départementale de Coopération Intercommunale

CDEC
Commission départmentale des équipements commerciaux

CDOMSP
Commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics

CDR
Comité des Régions

CDS
Commisssion des sites

CDT
Comité Départemental du Tourisme

CE
Conseil d'Etat

CEDAG
Centre d'Etude et de Développement de l'Agriculture des Groupes

CEE
Communauté Economique Européen

CEJ
Contrat Enfance Jeunesse

CEL
Contrat Educatif Local

CES
Contrat Emploi Solidarité

CESR
Conseil économique et Social Régional

CETIR
Centre européen des technologies de l'information en milieu rural

CFE
Centre de Formalités des Entreprises

CFL
Comité des Finances Locales

CFPPA
Centre de formation professionnel pour adultes

CGCT
Code Général des Collectivités Territoriales

CIAS
Centre Intercommunal d'Action Sociale

CIAT
Comité interministériel d'aménagement du territoire

CIDJ
Centre Information et de Documentation Jeunesse