Copie de `Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais`

Ce glossaire n’est plus en ligne.
Le glossaire dans lequel se trouvait ce mot n’existe plus, ou le site Internet n’est (plus) pas en ligne. Vous voyez ci-dessous une copie de l’information. Il est possible que les informations ne soient plus à jour. Soyez critique en évaluant sa valeur.

Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais Catégorie: Environnement > ecologie Date & Pays: 07/08/2015, Fr Mots: 699

BEI
Banque Européenne d'Investissement

bei
Banque Européenne d'Investissement

BEP
Brevet d'Enseignement Professionnel

bep
Brevet d'Enseignement Professionnel

BER
Bassin d'emploi à Redynamiser

ber
Bassin d'emploi à Redynamiser

BOAMP
Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics

boamp
Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics

BP
Budget Primitif

bp
Budget Primitif

BS
Budget Supplémentaire

bs
Budget Supplémentaire

c3c
Communauté de Communes des Trois Cantons (Carignan,Mouzon, Raucourt)

c3c
Communauté de Communes des Trois Cantons (Carignan,Mouzon, Raucourt)

C3C
Communauté de Communes des Trois Cantons (Carignan,Mouzon, Raucourt)

CA
Compte Administratif

ca
Compte Administratif

CADA
Commission d'Accès aux Documents Administratifs

cada
Commission d'Accès aux Documents Administratifs

CADEV
Champagne-Ardenne Développement

cadev
Champagne-Ardenne Développement

CAF
Caisse d'Allocation Familiale

caf
Caisse d'Allocation Familiale

CAO
Commission d'Appel d'Offre

cao
Commission d'Appel d'Offre



CAP
Commission Administrative Paritaire

cap
Commission Administrative Paritaire

CAPA
Certificat d'Aptitude professionnel agricole

capa
Certificat d'Aptitude professionnel agricole

CAPEB
Confédération Artisanale des Petites Entreprises en Bâtiment

capeb
Confédération Artisanale des Petites Entreprises en Bâtiment

CARTE
ASA Carte d'Accès aux soins Ardennes/Action Conseil Général

carte
ASA Carte d'Accès aux soins Ardennes/Action Conseil Général

CAT
Centre d'Aide par le Travail

cat
Centre d'Aide par le Travail

CATEL
Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales

catel
Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales

CBE
Comité de Bassins d'Emplois

cbe
Comité de Bassins d'Emplois

CCA
Cadre Communautaire d'Appui

cca
Cadre Communautaire d'Appui

CCAG
Cahier des Clauses Administratives Générales

ccag
Cahier des Clauses Administratives Générales

CCAP
Cahier des Clauses Administratives Particulières

ccap
Cahier des Clauses Administratives Particulières

CCAS
Centre Communal d'Action Sociale

ccas
Centre Communal d'Action Sociale

CCH
Code de la Construction et de l'Habitat

cch
Code de la Construction et de l'Habitat

CCPS
Communauté de Communes du Pays Sedanais

ccps
Communauté de Communes du Pays Sedanais

CCTG
Cahier des Clauses Techniques Générales

cctg
Cahier des Clauses Techniques Générales

CCTP
Cahier des Clauses Techniques Particulières

cctp
Cahier des Clauses Techniques Particulières

CDAC
Commission Départementale d'Aménagement Commercial

cdac
Commission Départementale d'Aménagement Commercial

CDAT
Commission Départementale de l'Action Touristique

cdat
Commission Départementale de l'Action Touristique

CDC
Caisse des Dépôts et Consignations

cdc
Caisse des Dépôts et Consignations

CDCI
Conférence Départementale de Coopération Intercommunale

cdci
Conférence Départementale de Coopération Intercommunale

CDEC
Commission départmentale des équipements commerciaux

cdec
Commission départmentale des équipements commerciaux

CDOMSP
Commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics

cdomsp
Commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics

CDR
Comité des Régions

cdr
Comité des Régions

CDS
Commisssion des sites

cds
Commisssion des sites

CDT
Comité Départemental du Tourisme

cdt
Comité Départemental du Tourisme

CE
Conseil d'Etat

ce
Conseil d'Etat

CEDAG
Centre d'Etude et de Développement de l'Agriculture des Groupes

cedag
Centre d'Etude et de Développement de l'Agriculture des Groupes

CEE
Communauté Economique Européen

cee
Communauté Economique Européen

CEJ
Contrat Enfance Jeunesse

cej
Contrat Enfance Jeunesse

CEL
Contrat Educatif Local

cel
Contrat Educatif Local

CES
Contrat Emploi Solidarité

ces
Contrat Emploi Solidarité

CESR
Conseil économique et Social Régional

cesr
Conseil économique et Social Régional

CETIR
Centre européen des technologies de l'information en milieu rural

cetir
Centre européen des technologies de l'information en milieu rural

CFE
Centre de Formalités des Entreprises

cfe
Centre de Formalités des Entreprises

CFL
Comité des Finances Locales

cfl
Comité des Finances Locales

CFPPA
Centre de formation professionnel pour adultes

cfppa
Centre de formation professionnel pour adultes

CGCT
Code Général des Collectivités Territoriales

cgct
Code Général des Collectivités Territoriales

CIAS
Centre Intercommunal d'Action Sociale

cias
Centre Intercommunal d'Action Sociale

CIAT
Comité interministériel d'aménagement du territoire