Copie de `Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais`

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Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais Catégorie: Environnement > ecologie Date & Pays: 07/08/2015, Fr Mots: 348

CIF
Coefficient d'intégration fiscale

CIJ
Centre d'Information Jeunesse

CIRRIE
Coordination inter-réseaux régionale de l'insertion par l'économique

CLF
Crédit Local de France

CLI
Commission Locale D'Insertion

CLIC
Centres locaux d'information, de liaison et de coordination pour les personnes âgées

CLS
Contrats locaux de sécurité

CMA
Chambre des Métiers et de l'Artisanat

CMP
Code des Marchés Publics

CMS
Centre Médico Social

CNFPT
Centre National de la Fonction Publique Territoriale

CNLRQ
Comité National de liaison des régies de quartier

CNRACL
Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (titulaires)

CODER
Commission de Développement Economique Régionale

COFACE
Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur

CPEIR
Contrat de Projet Etat InterRégion

CPER
Contrat de projets Etat-Région

CPP
Contrat Professionnel de Progrès

CRADT
Conférence Régionale d'Aménagement et de Développement du Territoire

CRC
Chambre Régionale des Comptes

CRCI-CCI
Chambre (régionale) de commerce et d'industrie

CRITT
Centre Régional d'Innovation et de transfert de technologies

CRM
Chambre Régionale des Métiers

CRT
Comité Régional du Tourisme

CSTB
Centre scientifique et technique du bâtiment



CTP
Comité Technique Paritaire

CUCS
Contrat Urbain de Cohésion Sociale

DATAR
Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale

DC4
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants

DC5
Déclaration du candidat

DC7
Etat annuel des certificats reçus

DCE
Directive Cadre sur l'Eau

DCE
Dossier de Consultation des Entreprises

DDAF
Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (n'existe plus)

DDASS
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

DDCSPP
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la protection des Populations

DDE
Direction Départementale de l'Equipement (n'existe plus)

DDEA(DDA+DDE)
Direction Départementale de l'équipement et de l'Agriculture

DDEC
Dotation Départementale d'Equipement des Collèges

DDJS
Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports

DDR
Dotation de Développement Rural

DDT
Direction Départementale des Territoires

DDTEFP
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

DET
Direction de l'Exécution

DGCCRF
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

DGCL
Direction Générale des Collectivités Locales

DGD
Dotation Générale de Décentralisation

DGE
Dotation Globale d'Equipement

DGF
Dotation Globale de Fonctionnement

DIACT
Direction Interministérielle à l'Aménagement Concerté du Territoire

DIES
Délégation Interministérielle de l'innovation sociale et à l'économie sociale

DIF
Droit Individuel à la Formation

DIREN
Direction Régionale de l'Environnement (n'existe plus)

DISA
Direction des Interventions Sociales Ardennaises

DM
Décision Modificative

DOB
Débat d'Orientation Budgétaire

DOCUP
Document unique de programmation de l'Union européenne

DPU
Droit de Préemption Urbain

DRAC
Direction Régionale des Affaires Culturelles

DRCE
Direction régionale du commerce extérieur

DREAL
Direction Régionale de l'Environnement , de l'Aménagement et du Logement (depuis le 1er janv. 2009)

DRIRE
Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (n'existe plus)

DRT
Délégation Régionale du Touisme

DRTEFP
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

DSP
Délégation de Service Public

DSR
Dotation de Solidarité

DSU
Dotation de Solidarité Urbaine

DUP
Déclaration d'Utilité Publique

ED
Etude de Diagnostic

EMPS
Ecole de Musique du Pays Sedanais

EPTB
Etablissement Public Territorial de Bassin

EPCC
Etablissement Public de Coopération Culturelle

EPCI
Etablissement Public de Coopération Intercommunale

EPFL
Etablissement Public Foncier Local

EPIC
Etablissement Public Industriel et Commercial

EP
Etude Préliminaire EPAMA

ERP
Etablissement Recevant du Public

ESQ
Esquisses ETD Entreprises, Territoires et Développement

Etablissement
Public d'Aménagement de la Meuse et de ses Affluents

EXE
Etude d'Exécution

FACEJ
Fonds d'Accompagnement Contrat Enfance Jeunesse

FAS
Fonds d'Action sociale

FCPIE
Fonds Commun de placement insertion emploi

FCTVA
Fonds de Compensation de la TVA

FDPPMA
Fédération Départementale pour la pêche et la protection du Milieu Aquatique

FEADER
Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

FEDER
Fonds Européen de Développement Régional

FIR
France Initiative Réseau

FISAC
Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce

FITTVN
Fonds d'Investissement des transports terrestres et des voies navigables

FNADT
Fond National d'Aménagement et de Développement du Territoire

FNAFU
Fonds National d'Aménagement Foncier et d'Urbanisme

FNARS
Fédération nationale d'aide à la réinsertion sociale

FNOTSI
Fédération Nationale des Offices de Tourisme et des Syndicats d'Initiatives

FNPTP
Fonds National de Péréquation de la Taxe Professionnelle

FPT
Fonction Publique Territoriale

FRAC
Fonds Régional d'action culturelle

FRAC
Fonds Régional d'Art Contemporain

FRAFU
Fonds régional d'aménagement foncier et urbain

FRAM
Fonds Régional d'Acquisition des Musées