Copie de `Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais`

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Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais Catégorie: Environnement > ecologie Date & Pays: 07/08/2015, Fr Mots: 348

SHON
Surface hors oeuvre nette

SIAE
Structures d'Insertion par l'Activité Economique

SICA
Société d'intérêt collectif agricole

SIEG
Services d'Intérêt Economique Général

SIG
Système d'information géographique

SIVOM
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple

SPL
Système productif localisé/système productifs locaux

SRDE
Schéma régional de développement économique

SRU
(loi) Solidarité et Renouvellement Urbain

SSIG
ServiceS Sociaux d'Intérêt Général

SVE
Service Volontaire Européen

TDENS
Taxe départementale sur les espaces naturels sensibles

TER
Transport express régional

TES
Titre emploi service

TEXTO
Territoires d'excellence touristique régionaux

TFPB
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties

TLE
Taxe locale d'équipement

TPA
Très petites associations

TPE
Très petites entreprises

TPG
Trésorier Payeur Général

TPU
Taxe Professionnelle Unique

TPZ
Taxe Professionnelle de Zone

TRDP
Territoire ruraux de Développement prioritaire

UCI
Union Commerciale et Industrielle

UDOTSI
Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiatives



VAE
Validation des Acquis de l'Expérience

VRTS
Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires

ZAC
Zone d'Aménagement Concerté

ZAD
Zone d'Aménagement différé

ZAE
Zone d'Activités Economiques

ZDE
Zone de Développement éolien

ZDR
Zone de Développement Rural

ZFU
Zone Franche Urbaine

ZICO
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux

ZIF
Zone d'Intervention Foncière

ZNIEFF
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique

ZPE
Zone de Protection Ecologique

ZPPAU
Zone de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain

ZPPAUP
Zone de Protection du patrimoine architectural urbain et paysager

ZPS
Zone de Protection Spéciale

ZRR
Zone de Revitalisation Rurale

ZRU
Zone de Redynamisation Urbaine

ZSC
Zone Spéciale de Conservation

ZUP
Zone à Urbaniser en Priorité

ZUS
Zone Urbaine Sensible

C3C
Communauté de Communes des Trois Cantons (Carignan,Mouzon, Raucourt)

G.I.P
Groupement d'Intérêt Public

M14
Instruction comptable et budgétaire des communes et des EPCI