Copie de `Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais`

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Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais Catégorie: Environnement > ecologie Date & Pays: 07/08/2015, Fr Mots: 699

DGF
Dotation Globale de Fonctionnement

diact
Direction Interministérielle à l'Aménagement Concerté du Territoire

DIACT
Direction Interministérielle à l'Aménagement Concerté du Territoire

DIES
Délégation Interministérielle de l'innovation sociale et à l'économie sociale

dies
Délégation Interministérielle de l'innovation sociale et à l'économie sociale

dif
Droit Individuel à la Formation

DIF
Droit Individuel à la Formation

DIREN
Direction Régionale de l'Environnement (n'existe plus)

diren
Direction Régionale de l'Environnement (n'existe plus)

disa
Direction des Interventions Sociales Ardennaises

DISA
Direction des Interventions Sociales Ardennaises

dm
Décision Modificative

DM
Décision Modificative

dob
Débat d'Orientation Budgétaire

DOB
Débat d'Orientation Budgétaire

docup
Document unique de programmation de l'Union européenne

DOCUP
Document unique de programmation de l'Union européenne

dpu
Droit de Préemption Urbain

DPU
Droit de Préemption Urbain

DRAC
Direction Régionale des Affaires Culturelles

drac
Direction Régionale des Affaires Culturelles

drce
Direction régionale du commerce extérieur

DRCE
Direction régionale du commerce extérieur

DREAL
Direction Régionale de l'Environnement , de l'Aménagement et du Logement (depuis le 1er janv. 2009)

dreal
Direction Régionale de l'Environnement , de l'Aménagement et du Logement (depuis le 1er janv. 2009)



drire
Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (n'existe plus)

DRIRE
Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (n'existe plus)

drt
Délégation Régionale du Touisme

DRT
Délégation Régionale du Touisme

DRTEFP
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

drtefp
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

DSP
Délégation de Service Public

dsp
Délégation de Service Public

dsr
Dotation de Solidarité

DSR
Dotation de Solidarité

dsu
Dotation de Solidarité Urbaine

DSU
Dotation de Solidarité Urbaine

dup
Déclaration d'Utilité Publique

DUP
Déclaration d'Utilité Publique

ed
Etude de Diagnostic

ED
Etude de Diagnostic

emps
Ecole de Musique du Pays Sedanais

EMPS
Ecole de Musique du Pays Sedanais

ep
Etude Préliminaire EPAMA

EP
Etude Préliminaire EPAMA

epcc
Etablissement Public de Coopération Culturelle

EPCC
Etablissement Public de Coopération Culturelle

EPCI
Etablissement Public de Coopération Intercommunale

epci
Etablissement Public de Coopération Intercommunale

epfl
Etablissement Public Foncier Local

EPFL
Etablissement Public Foncier Local

epic
Etablissement Public Industriel et Commercial

EPIC
Etablissement Public Industriel et Commercial

eptb
Etablissement Public Territorial de Bassin

EPTB
Etablissement Public Territorial de Bassin

ERP
Etablissement Recevant du Public

erp
Etablissement Recevant du Public

ESQ
Esquisses ETD Entreprises, Territoires et Développement

esq
Esquisses ETD Entreprises, Territoires et Développement

etablissement
Public d'Aménagement de la Meuse et de ses Affluents

Etablissement
Public d'Aménagement de la Meuse et de ses Affluents

EXE
Etude d'Exécution

exe
Etude d'Exécution

facej
Fonds d'Accompagnement Contrat Enfance Jeunesse

FACEJ
Fonds d'Accompagnement Contrat Enfance Jeunesse

fas
Fonds d'Action sociale

FAS
Fonds d'Action sociale

fcpie
Fonds Commun de placement insertion emploi

FCPIE
Fonds Commun de placement insertion emploi

FCTVA
Fonds de Compensation de la TVA

fctva
Fonds de Compensation de la TVA

fdppma
Fédération Départementale pour la pêche et la protection du Milieu Aquatique

FDPPMA
Fédération Départementale pour la pêche et la protection du Milieu Aquatique

feader
Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

FEADER
Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

FEDER
Fonds Européen de Développement Régional

feder
Fonds Européen de Développement Régional

FIR
France Initiative Réseau

fir
France Initiative Réseau

fisac
Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce

FISAC
Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce

FITTVN
Fonds d'Investissement des transports terrestres et des voies navigables

fittvn
Fonds d'Investissement des transports terrestres et des voies navigables

fnadt
Fond National d'Aménagement et de Développement du Territoire

FNADT
Fond National d'Aménagement et de Développement du Territoire

FNAFU
Fonds National d'Aménagement Foncier et d'Urbanisme

fnafu
Fonds National d'Aménagement Foncier et d'Urbanisme

FNARS
Fédération nationale d'aide à la réinsertion sociale

fnars
Fédération nationale d'aide à la réinsertion sociale

fnotsi
Fédération Nationale des Offices de Tourisme et des Syndicats d'Initiatives

FNOTSI
Fédération Nationale des Offices de Tourisme et des Syndicats d'Initiatives

fnptp
Fonds National de Péréquation de la Taxe Professionnelle

FNPTP
Fonds National de Péréquation de la Taxe Professionnelle

FPT
Fonction Publique Territoriale

fpt
Fonction Publique Territoriale

FRAC
Fonds Régional d'action culturelle

FRAC
Fonds Régional d'Art Contemporain

frac
Fonds Régional d'Art Contemporain

frac
Fonds Régional d'action culturelle

frafu
Fonds régional d'aménagement foncier et urbain