Copie de `Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais`

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Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais Catégorie: Environnement > ecologie Date & Pays: 07/08/2015, Fr Mots: 699

opc
Ordonnancement,Pilotage et Coordination

orac
Opération de Restructuration de l'Artisanat et du Commerce

ORAC
Opération de Restructuration de l'Artisanat et du Commerce

orcca
Office Régional Culturel de Champagne Ardenne (Conseil Régional)

ORCCA
Office Régional Culturel de Champagne Ardenne (Conseil Régional)

otps
Office du Tourisme du Pays Sedanais

OTPS
Office du Tourisme du Pays Sedanais

PAE
Programme d'Aménagement Ensemble

pae
Programme d'Aménagement Ensemble

PAIO
Permanence d'Accueil,d'information et d'orientation

paio
Permanence d'Accueil,d'information et d'orientation

pais
Pôle d'aide à l'insertion socioéconomique

PAIS
Pôle d'aide à l'insertion socioéconomique

palulos
Prime à l' amélioration des logements à usages locatifs et à occupation sociale

PALULOS
Prime à l' amélioration des logements à usages locatifs et à occupation sociale

pase
Projet d'action stratégique de l'Etat

PASE
Projet d'action stratégique de l'Etat

PAT
Prime d'Aménagement du Territoire

pat
Prime d'Aménagement du Territoire

PAZ
Plan d'Aménagement de Zones

paz
Plan d'Aménagement de Zones

PDU
Plan de déplacement urbain

pdu
Plan de déplacement urbain

pep
Pôle d'économie du patrimoine

PEP
Pôle d'économie du patrimoine



per
Programme pour l'Equipement Rural

PER
Programme pour l'Equipement Rural

PF
Potentiel fiscal

pf
Potentiel fiscal

pfil
Plate-forme d'initiative Locale

PFIL
Plate-forme d'initiative Locale

plh
Plan Local de l'Habitat

PLH
Plan Local de l'Habitat

PLI
Programme Local d'Insertion

pli
Programme Local d'Insertion

PLIE
Programme Local d'Insertion par l'Economie

plie
Programme Local d'Insertion par l'Economie

PLU
Plan Local d'Urbanisme

plu
Plan Local d'Urbanisme

pmi
Protection Maternelle Infantile

PMI
Protection Maternelle Infantile

pnr
Parc Naturel Régional

PNR
Parc Naturel Régional

pos
Plan Occupation des Sols

POS
Plan Occupation des Sols

PPP
Partenariats Public Privé

ppp
Partenariats Public Privé

PPR
Plans de préventions des risques

ppr
Plans de préventions des risques

PRCE
Prime Régionale à la Création d'Entreprise

prce
Prime Régionale à la Création d'Entreprise

pro
Etude de Projet (phase d')

PRO
Etude de Projet (phase d')

puca
Plan Urbanisme Construction Architecture

PUCA
Plan Urbanisme Construction Architecture

RAM
Relais Assistantes Maternelles

ram
Relais Assistantes Maternelles

rc
Règlement de Consultation

RC
Règlement de Consultation

rcs
Registre du Commerce et des Sociétés

RCS
Registre du Commerce et des Sociétés

rff
Réseau Ferré de France

RFF
Réseau Ferré de France

rgpp
Révision Générale des Politiques Publiques

RGPP
Révision Générale des Politiques Publiques

riob
Réseau International des organismes de bassin

RIOB
Réseau International des organismes de bassin

RIS
Relais Informations Services

ris
Relais Informations Services

RM
Répertoire des Métiers

rm
Répertoire des Métiers

rsi
Régime Social des Indépendants

RSI
Régime Social des Indépendants

sacem
Société des auteurs, des compositeurs et éditeurs de musique

SACEM
Société des auteurs, des compositeurs et éditeurs de musique

SAFER
Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

safer
Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

SAGE
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux

sage
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux

satese
Service d'assistance technique et d'étude aux stations d'épuration

SATESE
Service d'assistance technique et d'étude aux stations d'épuration

SCI
Société Civile Immobilière

sci
Société Civile Immobilière

SCOP
Sociétés Coopératives Ouvrière de Production

scop
Sociétés Coopératives Ouvrière de Production

SCOT
Schéma de cohérence territoriale

scot
Schéma de cohérence territoriale

SCPI
Société civile de placement immobilier

scpi
Société civile de placement immobilier

sdage
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux

SDAGE
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux

SDAU
Schéma Directeur d'aménagement et d'urbanisme

sdau
Schéma Directeur d'aménagement et d'urbanisme

SDEC
Schéma de développement de l'espace communautaire

sdec
Schéma de développement de l'espace communautaire

sdis
Service Départemental d'Incendie et de Secours

SDIS
Service Départemental d'Incendie et de Secours

seaa
Société d'Equipement et d'Aménagement des Ardennes

SEAA
Société d'Equipement et d'Aménagement des Ardennes

sel
Système d'échange local