Copie de `Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais`

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Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais Catégorie: Environnement > ecologie Date & Pays: 07/08/2015, Fr Mots: 699

FRAFU
Fonds régional d'aménagement foncier et urbain

fram
Fonds Régional d'Acquisition des Musées

FRAM
Fonds Régional d'Acquisition des Musées

FRAT
Fonds Régional d'Aménagement du Territoire

frat
Fonds Régional d'Aménagement du Territoire

frotsi
Fédération Régionale des Offices de Tourisme et des Syndicats D'Initiatives

FROTSI
Fédération Régionale des Offices de Tourisme et des Syndicats D'Initiatives

fse
Fonds Social Européen

FSE
Fonds Social Européen

fsh
Fonds de Solidarité Habitat

FSH
Fonds de Solidarité Habitat

fsl
Fonds de Solidarité Logement

FSL
Fonds de Solidarité Logement

FSR
Fonds de Solidarité Régionale

fsr
Fonds de Solidarité Régionale

g.i.p
Groupement d'Intérêt Public

g.i.p
Groupement d'Intérêt Public

G.I.P
Groupement d'Intérêt Public

GART
Groupement des autorités responsables des transports

gart
Groupement des autorités responsables des transports

GPU
Grands Projets Urbain

gpu
Grands Projets Urbain

gpv
Grands Projets de Ville

GPV
Grands Projets de Ville

GUP
Gestion Urbaine de Proximité



gup
Gestion Urbaine de Proximité

hqe
Haute Qualité Environnementale

HQE
Haute Qualité Environnementale

iaa
Industries agroalimentaires

IAA
Industries agroalimentaires

IAE
Insertion par l'Activité Economique

iae
Insertion par l'Activité Economique

idap
Institut pour le développement des activités de proximité

IDAP
Institut pour le développement des activités de proximité

idemu
Institut de l'écologie en milieu urbain

IDEMU
Institut de l'écologie en milieu urbain

IDPI
Institut de développement des ressources industrielles

idpi
Institut de développement des ressources industrielles

IFA
Imposition Forfaitaire Annuelle

ifa
Imposition Forfaitaire Annuelle

IFOP
Instrument financier d'Orientation de la Pêche

ifop
Instrument financier d'Orientation de la Pêche

im
Intérêts Moratoires

IM
Intérêts Moratoires

ime
Institut Médico-Educatif

IME
Institut Médico-Educatif

insa
Institut National des sciences appliquées

INSA
Institut National des sciences appliquées

ircantec
Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires

IRCANTEC
Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires

IRIS
Initiatives régionales pour l'insertion et la solidarité

iris
Initiatives régionales pour l'insertion et la solidarité

jal
Journal d'Annonces Légales

JAL
Journal d'Annonces Légales

joce
Journal Officiel des Communautés Européennes

JOCE
Journal Officiel des Communautés Européennes

JOUE
Journal Officiel de l'Union Européenne

joue
Journal Officiel de l'Union Européenne

LME
Loi de Modernisation de l'Economie

lme
Loi de Modernisation de l'Economie

loti
Loi d'orientation des Transports Intérieurs

LOTI
Loi d'orientation des Transports Intérieurs

m14
Instruction comptable et budgétaire des communes et des EPCI

M14
Instruction comptable et budgétaire des communes et des EPCI

m14
Instruction comptable et budgétaire des communes et des EPCI

mapa
Marché à Procédure Adaptée

MAPA
Marché à Procédure Adaptée

mde
Maison de l'Emploi

MdE
Maison de l'Emploi

MEEDDAT
Ministère de l'écologie,de l'énergie,du développment durable et de l'aménagement du territoire

meeddat
Ministère de l'écologie,de l'énergie,du développment durable et de l'aménagement du territoire

mf
Marché à procédure Formalisée

MF
Marché à procédure Formalisée

minefi
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie

MINEFI
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie

mire
Mission Interministérielle de recherche et d'expérimentation

MIRE
Mission Interministérielle de recherche et d'expérimentation

MOA
Module d'Orientation Approfondi

moa
Module d'Orientation Approfondi

MOP
Maîtrise d'Ouvrage Publique

MOP
(loi) Relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée

mop
(loi) Relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée

mop
Maîtrise d'Ouvrage Publique

mous
Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale

MOUS
Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale

msa
Mutualité Sociale Agricole

MSA
Mutualité Sociale Agricole

ntic
Nouvelles techniques d'information et de communication

NTIC
Nouvelles techniques d'information et de communication

OIEAU
Office International de l'Eau

oieau
Office International de l'Eau

oms
Organisation mondiale de la santé

OMS
Organisation mondiale de la santé

ONEMA
Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (ex-CSP)

onema
Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (ex-CSP)

opac
Office Public d'Aménagement et de Construction

OPAC
Office Public d'Aménagement et de Construction

opah
Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat

OPAH
Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat

OPC
Ordonnancement,Pilotage et Coordination