Copie de `Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais`

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Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais Catégorie: Environnement > ecologie Date & Pays: 07/08/2015, Fr Mots: 348

FRAT
Fonds Régional d'Aménagement du Territoire

FROTSI
Fédération Régionale des Offices de Tourisme et des Syndicats D'Initiatives

FSE
Fonds Social Européen

FSH
Fonds de Solidarité Habitat

FSL
Fonds de Solidarité Logement

FSR
Fonds de Solidarité Régionale

GART
Groupement des autorités responsables des transports

GPU
Grands Projets Urbain

GPV
Grands Projets de Ville

GUP
Gestion Urbaine de Proximité

HQE
Haute Qualité Environnementale

IAA
Industries agroalimentaires

IAE
Insertion par l'Activité Economique

IDAP
Institut pour le développement des activités de proximité

IDEMU
Institut de l'écologie en milieu urbain

IDPI
Institut de développement des ressources industrielles

IFA
Imposition Forfaitaire Annuelle

IFOP
Instrument financier d'Orientation de la Pêche

IM
Intérêts Moratoires

IME
Institut Médico-Educatif

INSA
Institut National des sciences appliquées

IRCANTEC
Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires

IRIS
Initiatives régionales pour l'insertion et la solidarité

JAL
Journal d'Annonces Légales

JOCE
Journal Officiel des Communautés Européennes



JOUE
Journal Officiel de l'Union Européenne

LME
Loi de Modernisation de l'Economie

LOTI
Loi d'orientation des Transports Intérieurs

MAPA
Marché à Procédure Adaptée

MdE
Maison de l'Emploi

MEEDDAT
Ministère de l'écologie,de l'énergie,du développment durable et de l'aménagement du territoire

MF
Marché à procédure Formalisée

MINEFI
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie

MIRE
Mission Interministérielle de recherche et d'expérimentation

MOA
Module d'Orientation Approfondi

MOP
Maîtrise d'Ouvrage Publique

MOP
(loi) Relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée

MOUS
Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale

MSA
Mutualité Sociale Agricole

NTIC
Nouvelles techniques d'information et de communication

OIEAU
Office International de l'Eau

OMS
Organisation mondiale de la santé

ONEMA
Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (ex-CSP)

OPC
Ordonnancement,Pilotage et Coordination

OPAC
Office Public d'Aménagement et de Construction

OPAH
Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat

ORAC
Opération de Restructuration de l'Artisanat et du Commerce

ORCCA
Office Régional Culturel de Champagne Ardenne (Conseil Régional)

OTPS
Office du Tourisme du Pays Sedanais

PALULOS
Prime à l' amélioration des logements à usages locatifs et à occupation sociale

PASE
Projet d'action stratégique de l'Etat

PAT
Prime d'Aménagement du Territoire

PAZ
Plan d'Aménagement de Zones

PAE
Programme d'Aménagement Ensemble

PAIO
Permanence d'Accueil,d'information et d'orientation

PAIS
Pôle d'aide à l'insertion socioéconomique

PDU
Plan de déplacement urbain

PEP
Pôle d'économie du patrimoine

PER
Programme pour l'Equipement Rural

PF
Potentiel fiscal

PFIL
Plate-forme d'initiative Locale

PLH
Plan Local de l'Habitat

PLI
Programme Local d'Insertion

PLIE
Programme Local d'Insertion par l'Economie

PLU
Plan Local d'Urbanisme

PMI
Protection Maternelle Infantile

PNR
Parc Naturel Régional

POS
Plan Occupation des Sols

PPP
Partenariats Public Privé

PPR
Plans de préventions des risques

PRCE
Prime Régionale à la Création d'Entreprise

PRO
Etude de Projet (phase d')

PUCA
Plan Urbanisme Construction Architecture

RAM
Relais Assistantes Maternelles

RC
Règlement de Consultation

RCS
Registre du Commerce et des Sociétés

RFF
Réseau Ferré de France

RGPP
Révision Générale des Politiques Publiques

RIOB
Réseau International des organismes de bassin

RIS
Relais Informations Services

RM
Répertoire des Métiers

RSI
Régime Social des Indépendants

SACEM
Société des auteurs, des compositeurs et éditeurs de musique

SAFER
Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

SAGE
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux

SATESE
Service d'assistance technique et d'étude aux stations d'épuration

SCOT
Schéma de cohérence territoriale

SCPI
Société civile de placement immobilier

SCI
Société Civile Immobilière

SCOP
Sociétés Coopératives Ouvrière de Production

SDAGE
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux

SDAU
Schéma Directeur d'aménagement et d'urbanisme

SDEC
Schéma de développement de l'espace communautaire

SDIS
Service Départemental d'Incendie et de Secours

SEAA
Société d'Equipement et d'Aménagement des Ardennes

SEL
Système d'échange local

SEM
Société d'Economie Mixte

SEMA
Société d'Encouragement aux Métiers d'Art

SGAR
Secrétariat Général aux Affaires Régionales

SHOB
Surface hors oeuvre brute