Copie de `Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais`

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Pays Sedanais - Glossaire Communauté de Communes du Pays Sedanais
Catégorie: Environnement > ecologie
Date & Pays: 07/08/2015, Fr
Mots: 699


ciat
Comité interministériel d'aménagement du territoire

CIDJ
Centre Information et de Documentation Jeunesse

cidj
Centre Information et de Documentation Jeunesse

CIF
Coefficient d'intégration fiscale

cif
Coefficient d'intégration fiscale

CIJ
Centre d'Information Jeunesse

cij
Centre d'Information Jeunesse

CIRRIE
Coordination inter-réseaux régionale de l'insertion par l'économique

cirrie
Coordination inter-réseaux régionale de l'insertion par l'économique

CLF
Crédit Local de France

clf
Crédit Local de France

CLI
Commission Locale D'Insertion

cli
Commission Locale D'Insertion

CLIC
Centres locaux d'information, de liaison et de coordination pour les personnes âgées

clic
Centres locaux d'information, de liaison et de coordination pour les personnes âgées

CLS
Contrats locaux de sécurité

cls
Contrats locaux de sécurité

CMA
Chambre des Métiers et de l'Artisanat

cma
Chambre des Métiers et de l'Artisanat

CMP
Code des Marchés Publics

cmp
Code des Marchés Publics

CMS
Centre Médico Social

cms
Centre Médico Social

CNFPT
Centre National de la Fonction Publique Territoriale

cnfpt
Centre National de la Fonction Publique Territoriale



CNLRQ
Comité National de liaison des régies de quartier

cnlrq
Comité National de liaison des régies de quartier

CNRACL
Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (titulaires)

cnracl
Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (titulaires)

CODER
Commission de Développement Economique Régionale

coder
Commission de Développement Economique Régionale

COFACE
Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur

coface
Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur

CPEIR
Contrat de Projet Etat InterRégion

cpeir
Contrat de Projet Etat InterRégion

cper
Contrat de projets Etat-Région

CPER
Contrat de projets Etat-Région

cpp
Contrat Professionnel de Progrès

CPP
Contrat Professionnel de Progrès

cradt
Conférence Régionale d'Aménagement et de Développement du Territoire

CRADT
Conférence Régionale d'Aménagement et de Développement du Territoire

crc
Chambre Régionale des Comptes

CRC
Chambre Régionale des Comptes

CRCI-CCI
Chambre (régionale) de commerce et d'industrie

crci-cci
Chambre (régionale) de commerce et d'industrie

critt
Centre Régional d'Innovation et de transfert de technologies

CRITT
Centre Régional d'Innovation et de transfert de technologies

crm
Chambre Régionale des Métiers

CRM
Chambre Régionale des Métiers

crt
Comité Régional du Tourisme

CRT
Comité Régional du Tourisme

cstb
Centre scientifique et technique du bâtiment

CSTB
Centre scientifique et technique du bâtiment

CTP
Comité Technique Paritaire

ctp
Comité Technique Paritaire

cucs
Contrat Urbain de Cohésion Sociale

CUCS
Contrat Urbain de Cohésion Sociale

datar
Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale

DATAR
Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale

dc4
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants

DC4
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants

DC5
Déclaration du candidat

dc5
Déclaration du candidat

dc7
Etat annuel des certificats reçus

DC7
Etat annuel des certificats reçus

dce
Directive Cadre sur l'Eau

dce
Dossier de Consultation des Entreprises

DCE
Directive Cadre sur l'Eau

DCE
Dossier de Consultation des Entreprises

ddaf
Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (n'existe plus)

DDAF
Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (n'existe plus)

DDASS
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

ddass
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

ddcspp
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la protection des Populations

DDCSPP
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la protection des Populations

DDE
Direction Départementale de l'Equipement (n'existe plus)

dde
Direction Départementale de l'Equipement (n'existe plus)

ddea(dda+dde)
Direction Départementale de l'équipement et de l'Agriculture

DDEA(DDA+DDE)
Direction Départementale de l'équipement et de l'Agriculture

ddec
Dotation Départementale d'Equipement des Collèges

DDEC
Dotation Départementale d'Equipement des Collèges

ddjs
Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports

DDJS
Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports

DDR
Dotation de Développement Rural

ddr
Dotation de Développement Rural

ddt
Direction Départementale des Territoires

DDT
Direction Départementale des Territoires

DDTEFP
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

ddtefp
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

DET
Direction de l'Exécution

det
Direction de l'Exécution

DGCCRF
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

dgccrf
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

DGCL
Direction Générale des Collectivités Locales

dgcl
Direction Générale des Collectivités Locales

DGD
Dotation Générale de Décentralisation

dgd
Dotation Générale de Décentralisation

DGE
Dotation Globale d'Equipement

dge
Dotation Globale d'Equipement

dgf
Dotation Globale de Fonctionnement