Copie de `Parlement du Canada - Glossaire de programmes, lois et termes agricoles`

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Parlement du Canada - Glossaire de programmes, lois et termes agricoles Catégorie: Agriculture et Production alimentaire > agriculture Date & Pays: 29/09/2015, Ca. Mots: 469

Santé des animaux, Loi sur la
Loi visant à protéger les animaux canadiens de maladies graves qui pourraient restreindre le commerce ou poser un danger pour la santé humaine. Ministre responsable : Ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire. Administrée par l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Sanction royale en 1990.

Secrétariat aux coopératives
Entité établie en 1987 au sein d’Agriculture et Agroalimentaire Canada pour conseiller le gouvernement au sujet des politiques qui concernent les coopératives et coordonner la mise en œuvre de ces politiques. Voir aussi : Initiative de développement coopératif.

Secrétariat du commerce intérieur
Association indépendante sans but lucratif établie en 1995. Fournit un soutien administratif et opérationnel au Comité des ministres sur le commerce intérieur chargé de mettre en œuvre l’Accord sur le commerce intérieur. Dirigé par un Conseil de gestion composé de représentants des dix provinces, des deux territoires et du gouvernement fédéral.

Secrétariat rural
Entité établie en 1994 au sein d’Agriculture et Agroalimentaire Canada. Chargée d’étudier les questions et problèmes qui concernent les régions rurales du Canada et de coordonner l’élaboration de politiques pour le secteur rural. Coordonne le Partenariat rural canadien et veille à l’application de la Lentille rurale.

Sécurité alimentaire
Disponibilité et accès à la nourriture en quantité et qualité suffisantes pour couvrir les besoins nutritionnels nécessaire à une vie saine et active. Souvent utilisé à tort pour désigner l’autosuffisance d’un pays en produits alimentaires de base. À ne pas confondre avec la salubrité des aliments.

Sécurité alimentaire
Disponibilité et accès à la nourriture en quantité et qualité suffisantes pour couvrir les besoins nutritionnels nécessaire à une vie saine et active. Souvent utilisé à tort pour désigner l’autosuffisance d’un pays en produits alimentaires de base. À ne pas confondre avec la salubrité des aliments.

Semences, Loi sur les
Loi régissant et réglementant la vente des semences au Canada. Permet l’établissement de normes concernant notamment la qualité des semences, l’étiquetage, l’enregistrement des variétés et les essais au champ. Administrée par l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Ministre responsable : Ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire. Sanction royale en 1959.

Semis direct
Ensemencement au moyen d’un semoir qui plante directement les graines dans le sol sans qu’il y ait eu auparavant de travail du sol. Synonyme : Culture sans travail du sol.

Séquestration du carbone
Processus naturel par lequel le carbone de l’atmosphère est transféré vers un réservoir de stockage de carbone comme les sols, les forêts ou les océans. Peut contribuer à réduire les concentrations de dioxyde de carbone dans l’atmosphère. Voir aussi : Puits de carbone.

Séquestration du carbone
Processus naturel par lequel le carbone de l’atmosphère est transféré vers un réservoir de stockage de carbone comme les sols, les forêts ou les océans. Peut contribuer à réduire les concentrations de dioxyde de carbone dans l’atmosphère. Voir aussi : Puits de carbone.

Service canadien de développement des compétences en agriculture
Programme offrant aux agriculteurs et à leurs conjoints une aide financière leur permettant de faire évaluer leurs compétences et d’obtenir une formation en vue d’exploiter de nouvelles possibilités à la ferme ou à l’extérieur de la ferme. Programme fédéral-provincial lancé en 2005.

Service canadien de l’information rurale
Programme du Secrétariat rural. Fournit un service d’information aux habitants des zones rurales sur des questions économiques, sociales et environnementales telles que des renseignements sur les programmes gouvernementaux, des trousses d’information sur le tourisme rural, les ressources pour lancer une entreprise, etc. Lancé en 1995.

Service de médiation en matière d’endettement agricole
Programme existant en vertu de la Loi sur la médiation en matière d’endettement agricole. Fournit aux agriculteurs insolvables et à leurs créanciers des services de médiation en vue de conclure un arrangement financier acceptable pour les deux parties. En vigueur depuis 1998.

Service de vulgarisation
Organisme qui communique et diffuse l’information sur les innovations techniques et technologiques aux agriculteurs. Synonyme : Service conseil.

Service national d’information sur les terres et les eaux
Service créé en 2005 en collaboration avec le secteur agricole, les provinces et les territoires. Fournit aux producteurs de l’information pour prendre des décisions respectueuses de l’environnement en matière d’utilisation des terres. La mise en œuvre complète du service est prévue pour 2009 au coût de 100 millions de dollars.

Services-conseils aux exploitations agricoles canadiennes
Programme fournissant une aide financière aux agriculteurs souhaitant faire appel à des services professionnels pour évaluer leur situation financière, se fixer des objectifs et dresser des plans en vue d’atteindre ces objectifs. Comporte deux volets : l’Évaluation de l’exploitation agricole, qui permet d’évaluer la situation financière de l’exploitation et d’élaborer des plans d’action, et les Services spécialisés de planification d’entreprise (SSPE), qui aident à élaborer des plans d’affaires touchant divers domaines comme la relève, la comptabilité d’exercice, le développement de l’entreprise et la diversification. Lancé en 2004.

SH
Système harmonisé.

Société du crédit agricole
Voir : Financement agricole Canada.

Somatotropine bovine recombinante
(STBr) Médicament vétérinaire qui permet d’augmenter la production de lait chez les vaches. Presque identique à la somatotropine bovine, une hormone protéique naturelle chez les bovins. Produit par une bactérie dans laquelle on a inséré le gène qui exprime la somatotropine bovine (technique de l’ADN recombinant). Autorisé aux États-Unis depuis 1994. Non autorisé au Canada.

Soutien des prix, programme
Politique ou programme qui permet à un gouvernement d’augmenter le prix payé au producteur quand l’offre excède la demande et que les prix baissent sous un niveau jugé trop bas. Les États-Unis et l’Union européenne ont utilisé principalement ce type de politique ou programme avant de se tourner, dans les années 1990, vers des politiques de soutien du revenu ou des paiements directs aux producteurs.

Soutien du revenu, programme
Politique ou programme qui permet à un gouvernement de maintenir le revenu des producteurs agricoles à un niveau jugé acceptable. Le Programme canadien de stabilisation du revenu agricole est un programme de soutien du revenu.

Soutien interne
Ensemble des mesures gouvernementales qui aident les producteurs agricoles. Inclut les programmes de soutien du revenu. Les subventions à l’exportation ne sont en général pas considérées comme des mesures de soutien interne. L’Organisation mondiale du commerce (OMC) catégorise ces mesures en fonction de leurs effets sur les échanges commerciaux (voir : catégorie bleue, catégorie orange, catégorie verte).

SPS
Voir : Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires.

Stabilisation du revenu agricole, Programme canadien de
(PCSRA) Programme de soutien du revenu créé en 2003. L’aide gouvernementale dépend de la perte de revenu de l’exploitation agricole par rapport à un revenu de référence propre à l’exploitation et du niveau de protection choisi par le producteur. Financé à 60 p. 100 par le gouvernement fédéral et à 40 p. 100 par les provinces.

Stabilisation, Programme tripartite national de
Voir : Programme tripartite national de stabilisation.



Stations agronomiques, Loi sur les
Loi qui permet l’établissement de stations agronomiques à travers le Canada et donne au personnel de ces stations le mandat de faire de la recherche dans les domaines reliés à l’agriculture. Sanction royale en 1886. Ministre responsable : Ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire.

STBr
Somatotropine bovine recombinante.

Subvention à l’exportation
Avantage donné à une entreprise par un gouvernement, qui rend les exportations faussement concurrentielles. Parce qu’elles créent une distorsion des échanges, le cadre de négociation de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) indique que toutes les formes de subventions à l’exportation doivent être éliminées.

Subvention au transport des grains de l’Ouest
Subvention versée aux compagnies ferroviaires entre 1983 et 1995 en vertu de la Loi sur le transport du grain de l’Ouest. Le gouvernement fédéral payait la différence entre le coût de transport du grain et le tarif payé par les producteurs pour expédier leurs produits vers les ports canadiens, si ceux-ci étaient destinés à l’exportation. Synonyme : Subvention du Nid-de-corbeau.

Subvention du Nid-de-corbeau
Autre nom désignant la subvention au transport des grains de l’Ouest. Tire son origine de la Convention du Nid-de-corbeau de 1897, qui plafonnait le tarif pour le transport des grains en échange de subventions pour la construction de lignes de chemin de fer. Le gouvernement fédéral a ensuite décidé, en 1925, de fixer les tarifs pour le transport des grains destinés à l’exportation, puis a créé le programme de subvention au transport des grains de l’Ouest en 1983. Lors de son retrait en 1995, elle constituait une des plus vieilles formes de subvention agricole au monde.

Subvention laitière
Paiement aux producteurs laitiers pour leur production de lait industriel et de crème destinée au marché intérieur afin de réduire le prix payé par le consommateur. Existait avant que la Commission canadienne du lait prenne en charge son administration en 1967. Le montant de la subvention a continuellement été réduit jusqu’à la fin du programme en 2002. Financée entièrement par le gouvernement fédéral.

Surpâturage
Broutage de la végétation par des animaux à un rythme supérieur à la capacité de cette végétation de se régénérer.

Surtransformateur
Établissement agroalimentaire qui transforme des produits agricoles semi-finis (viande, farine, etc.) en produits prêts à la consommation (plats préparés, conserves, etc.). Terme surtout utilisé dans l’industrie de la viande. Synonyme : Transformateur de second cycle.

Syndicat national des cultivateurs
(SNC) Association d’agriculteurs à adhésion directe. Soutient la ferme familiale comme unité de base de la production agricole au Canada et comme modèle agricole le plus efficace et le plus durable.

Système de ségrégation
Processus visant à séparer des autres produits les cultures possédant des caractéristiques de qualité particulières. S’utilise dans la production de semences, pour satisfaire la demande de certaines industries de transformation (boulangerie, brasserie, etc.). Synonyme : Préservation de l’identité variétale.

Système harmonisé
Forme abrégée de Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises. Code international établi par l’Organisation mondiale des douanes. Comporte des catégories identifiées par six chiffres qui permettent à tous les pays de classer de manière identique les marchandises échangées internationalement (p. ex. « 0405.10 » pour le beurre). Au-delà des six chiffres, les pays peuvent établir des distinctions pour les droits de douane et d’autres usages (statistiques, etc.).

Tarif
Synonyme : Droit d’importation.

Taux de droit applicable dans la limite du contingent
Dans un système de contingent tarifaire, désigne le droit d’importation, généralement peu élevé, appliqué au volume de marchandise autorisée ou déterminée par le contingent.

Taux de droit hors contingent
Dans un système de contingent tarifaire, désigne le droit d’importation appliqué au volume de marchandise qui dépasse la quantité autorisée par le contingent.

Technologies de restriction de l’utilisation des ressources génétiques
Technologies qui empêchent ou limitent la duplication de matériel biologique développé par biotechnologie. Dans l’industrie des semences, elles sont élaborées pour éviter la propagation de caractéristiques génétiquement modifiées à d’autres plantes ou à la deuxième génération de semences (technologie Terminator, technologie Exorcist), ou pour que la nouvelle caractéristique n’apparaisse que dans des conditions particulières (application d’un produit au champ, présence d’un ravageur, etc.).

Télédétection
Collecte d’information sur un objet ou un phénomène au moyen de mesures effectuées à distance. En agriculture, on applique la télédétection dans le but d’acquérir des données sur l’utilisation des terres, les caractéristiques des sols ou des cultures à partir de photographies aériennes ou d’images prises par satellite.

Télédétection
Collecte d’information sur un objet ou un phénomène au moyen de mesures effectuées à distance. En agriculture, on applique la télédétection dans le but d’acquérir des données sur l’utilisation des terres, les caractéristiques des sols ou des cultures à partir de photographies aériennes ou d’images prises par satellite.

Termes laitiers
Noms, appellations, symboles, images ou autres moyens de désigner le lait ou les produits laitiers.

Terminator, technologie
Système (gène inséré par génie génétique) qui produit une plante pouvant croître jusqu’à maturité, mais produit des graines qui ne germeront pas si elles sont replantées. Mis au point par la compagnie Delta & Pine Land et le United States Department of Agriculture (USDA). Voir aussi : Technologies de restriction de l’utilisation des ressources génétiques.

Tolérance aux herbicides
Faculté d’une plante à survivre à l’application d’un herbicide qui normalement la détruirait. On parle de tolérance aux herbicides dans le cas de variétés cultivées qui ont été mises au point spécialement acquérir cette caractéristique. Voir aussi : Résistance aux pesticides, Roundup ready, variété.

Traçabilité
Capacité à retrouver l’historique, l’utilisation ou l’emplacement d’un produit, de ses matières premières à sa consommation finale. Utilisée en agroalimentaire pour trouver les sources de problèmes sanitaires ou satisfaire à la demande de consommateurs qui souhaitent en savoir plus sur le processus de fabrication des produits.

Traitement national
Dans les Accords de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), désigne l’obligation d’un pays à accorder aux autres le même traitement qu’à ses propres ressortissants, produits ou services. Voir aussi : Nation la plus favorisée.

Transformateur de second cycle
Synonyme : Surtransformateur.

Transgénique
Se dit d’un organisme dont le génome a été modifié par introduction d’un gène étranger et qui manifeste donc un caractère nouveau pour l’individu ou l’espèce. Voir aussi : Organisme génétiquement modifié.

Transport du grain, Lois relatives au
Ensemble de lois qui permettaient de subventionner le transport des grains dans les années 1980 et 1990. Comprend la Loi sur l’aide au transport des céréales fourragères, la Loi sur le transport du grain de l’Ouest, la Loi sur les subventions au transport des marchandises dans la Région atlantique, la Loi sur les taux de transport des marchandises dans les provinces Maritimes. Ces lois ont été abrogées en 1995.

Tremblante du mouton
Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) qui touche les moutons et chèvres. Connue depuis le XVIIIe siècle et diagnostiquée pour la première fois au Canada en 1938. Transmissible par les fluides et le matériel des placentas des femelles infectées; ne serait pas transmissible à l’être humain.

Tuberculose bovine
Maladie contagieuse causée par une infection qui se propage à certains organes, dont les poumons. Se propage par inhalation de poussières auxquelles l’agent infectieux s’attache ou par ingestion de lait non pasteurisé. Transmissible à l’être humain. Le Canada est exempt de tuberculose, à l’exception d’une zone autour du Parc national du Mont Riding (Manitoba), où la maladie persiste à cause de sa présence dans les populations d’animaux sauvages.

Union internationale pour la protection des obtentions végétales
(UPOV) Organisation intergouvernementale établie par la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales et signée en 1961. Administre la Convention, dont l’objectif est de mettre en place et de promouvoir un système efficace de protection des variétés végétales. Siège à Genève (Suisse).

UPOV
Union internationale pour la protection des obtentions végétales.

Utilisation anticipée
En commerce international, utilisation par un pays exportateur pendant l’année en cours d’une partie du contingent qui lui est alloué pour l’année suivante.

Vache de réforme
Vache laitière ou reproductrice à la fin de son cycle de production que l’éleveur élimine de son troupeau et remplace par une vache plus jeune. En général abattue pour la production de bœuf haché.

Vache folle
Voir : Encéphalopathie spongiforme bovine.

Valeur ajoutée, agriculture à
Activité qui améliore le produit ou le processus de production de telle manière qu’une plus forte proportion du prix de vente final revient à l’agriculteur. Cette notion est plus restreinte que celle utilisée en économie, où la valeur ajoutée est une mesure de la production calculée en soustrayant de la valeur du produit final le coût des intrants achetés.

Valeur de la variation de l’inventaire
Différence entre la valeur des produits agricoles non vendus à la fin d’une année et la valeur des produits non vendus au début de la même année.

Variété végétale
Voir : Cultivar.

VCN
Végétaux à caractères nouveaux.

Végétaux à caractères nouveaux
(VCN) Variété de plantes possédant des caractéristiques qui n’existent pas encore dans une population stable de cette plante au Canada. Terme utilisé par l’Agence canadienne d’inspection des aliments pour désigner les plantes qui doivent subir une évaluation environnementale en vertu du Règlement sur les semences. Inclut les plantes produites par génie génétique et celles créées par reproduction traditionnelle et mutagénèse.

Végétaux à caractères nouveaux
(VCN) Variété de plantes possédant des caractéristiques qui n’existent pas encore dans une population stable de cette plante au Canada. Terme utilisé par l’Agence canadienne d’inspection des aliments pour désigner les plantes qui doivent subir une évaluation environnementale en vertu du Règlement sur les semences. Inclut les plantes produites par génie génétique et celles créées par reproduction traditionnelle et mutagénèse.

Vente coopérative des produits agricoles, Loi sur la
Loi qui permet d’appuyer la vente sous forme coopérative des produits agricoles. Sanction royale en 1939; toujours en vigueur, mais inopérante : Les articles de la Loi sur les programmes de commercialisation agricole (LPCA) qui abrogent cette loi ne sont pas en vigueur, mais les mesures de transition incluses dans la LPCA la rendent inopérante.

Vente directe
Commercialisation de produits agricoles directement au consommateur final, que ce soit à la ferme, sur un marché ou à tout endroit qui ne demande pas l’intervention d’un intermédiaire entre le producteur et le consommateur.

Wagon trémie
Sorte de wagon à marchandises servant au transport de matières sèches en vrac telles que le grain. Au Canada, le transport du grain peut nécessiter une capacité instantanée de 26 000 à 29 000 wagons-trémies. Le gouvernement fédéral dispose d’une flotte d’approximativement 12 500 wagons-trémies.

Zonage
Synonyme : Régionalisation.

Zone riveraine
Terrain en bordure d’un cours d’eau ou d’une autre masse d’eau. Dans une région agricole, une bonne gestion de ces zones entraîne des avantages au point de vue environnemental (purification de l’eau, habitat pour des espèces sauvages) et au point de vue de la production agricole (amélioration de la fertilité des sols, de l’approvisionnement en fourrage, etc.).

Zoonose
Terme désignant les maladies affectant principalement les animaux et transmissibles à l’être humain. Exemples : Tuberculose, encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), rage, brucellose, etc.