Copie de `Wolters-Kluwer France - Termes juridiques et techniques`

Ce glossaire n’est plus en ligne.
Le glossaire dans lequel se trouvait ce mot n’existe plus, ou le site Internet n’est (plus) pas en ligne. Vous voyez ci-dessous une copie de l’information. Il est possible que les informations ne soient plus à jour. Soyez critique en évaluant sa valeur.

Wolters-Kluwer France - Termes juridiques et techniques Catégorie: Transport et Circulation > logistique Date & Pays: 16/01/2015, Fr. Mots: 1204

B.b.
Below bridges — Sous pont.

B/L
Bill of lading — Connaissement.

B/L
Bill of lading — Connaissement.

Baltime
Charte-partie utilisée pour les affrètements à temps.

Baltwood
Charte-partie utilisée pour les bois.

Banking receipt
Récépissé de transitaire (Etats-Unis).

Bardis
Cloisons longitudinales disposées dans les cales d'un navire et destinées à empêcher le déplacement latéral des marchandises en vrac.

Barge de navire
Barge de poussage construite pour être transportée à bords de navires de mer et pour naviguer sur les voies de navigation intérieure.

Barrières de dégel
Restrictions temporaires de circulation imposées par l'Administration suite à des périodes de gel important en vue de protéger la chaussée.

Bastingage
Parapet, rambarde ou muraille d'un navire.

Bateau
Tout moyen de transport flottant employé en navigation intérieure.

Bdi
Both dates inclusives — Ces deux dates incluses.

Berth
Poste à quai.

Berth terms
Conditions du port, conditions d'emplacement du navire.

BG
Bonded Goods — Marchandise en entrepôt.

BIC
Bureau international des conteneurs.

Bigues
Grues à montants couplés destinées à soulever des colis lourds.

Bill of lading
Connaissement.

Billet de bord
Document délivré par les compagnies maritimes constatant la simple réception de la marchandise mais non son chargement à bord.

Binacom
Charte-partie utilisée pour les bois.

Bois en grumes
Bois abattu et/ou ébranché propre à fournir du bois d'œuvre ou d'industrie.

Bois ronds
Toutes portions de troncs d'arbres ou de branches obtenues par tronçonnage (à différencier du bois en grumes).

Boîte
Box — Equivalent familier de conteneur.

Bollard
Fût cylindrique en métal et à tête renflée implanté sur un quai pour l'amarrage des navires.

Bon de livraison
Document que l'expéditeur fait signer au transporteur routier, afin d'avoir une preuve de la prise en charge de la marchandise, dans le cas où lettre de voiture n'est pas établie au moment même de l'enlèvement.



Bonded warehouse
Entrepôt de douane.

Booking note
Voir Arrêté de fret (maritime).

Bordereau d'enlèvement
Document équivalent au bon de livraison.

Bordereau de groupage
Document réglementaire « listant » les envois réunis dans un lot de groupage.

Bordereau de pointage
Document établi contradictoirement entre les pointeurs du bord et l'acconier et constatant le nombre et les marques des colis débarqués ou embarqués.

Bordereau récapitulatif de chargement
Voir Bordereau de groupage.

Both to blame collision clause
Clause d'assurance maritime jouant quand les deux navires sont reconnus réciproquement responsables.

Bouteur
Engin de terrassement (appelé également bulldozer) constitué par un tracteur à chenilles ou à pneus et équipé d'une lame orientable servant à pousser des matériaux.

Box
Boîte — Désigne un conteneur dans le langage familier.

Box-palette
Palette comportant au moins trois parois verticales.

Break bulk agent
Dégroupeur.

Break of load
Rupture de charge.

Broker
Courtier.

Brokerage
Courtage.

BSR
Basic service rate — Taux de fret de base en usage exclusivement dans le trafic australien ; le BSR comprend les frais de passages portuaires (terminal charges) et le fret maritime (sea freight) et s'applique aux marchandises groupées (et/ou dégroupées) dans un centre de l'intérieur par les soins du transporteur maritime.

BT
Voir Berth terms.

Buée de cale
Résultat de la condensation de la vapeur d'eau sur les parois des cales ayant notamment pour cause l'état hygrométrique de l'air ou la nature de certaines marchandises.

Bulletin de pesage
Bulletin constatant les résultats du pesage d'un envoi par wagon effectué à l'arrivée, sur la demande du destinataire.

Bundesgerichtshof
Cour de cassation allemande.

Bunker
Soute.

Bunker surcharge
Majoration de la rémunération due par les chargeurs aux transporteurs (pour les transports de marchandises par navire) répercutant la hausse des carburants.

Bureau Veritas
Société française de classification des navires.

C et F
Coût et fret.

C et F
Coût et fret.

C et I
Cost and Insurance — Coût et assurance.

C et I
Cost and Insurance — Coût et assurance.

C.f.
Cubic feet — Pieds cubes.

C.f.
Cubic feet — Pieds cubes.

C.O.D.
Cash on delivery — Contre remboursement.

C.O.D.
Cash on delivery — Contre remboursement.

C.o.p.
Suivant les coutumes du port.

C.o.p.
Suivant les coutumes du port.

C.p.d.
Charterers pay dues — Affréteurs payant les droits.

C.p.d.
Charterers pay dues — Affréteurs payant les droits.

C.r.
Current rate — Taux courant.

C.r.
Current rate — Taux courant.

C/I
Certificate of insurance — Certificat d'assurance.

C/I
Certificate of insurance — Certificat d'assurance.

C/O
Certificate of origin — Certificat d'origine.

C/O
Certificate of origin — Certificat d'origine.

C/P
Charter party — Charte-partie.

C/P
Charter party — Charte-partie.

Cabotage
a) transport routier : possibilité pour un transporteur routier de l'Union européenne, d'effectuer des transports intérieurs dans un Etat membre où il n'est pas établi.

Cadre
Synonyme de conteneur.

CAF
Currency adjustment factor — c'est-à-dire Facteur d'ajustement monétaire. Fixé par les Conférences en fonction de l'évolution du cours des monnaies pour le calcul du fret à payer lorsqu'il est exprimé en monnaie étrangère.

Cahier des charges
Document relatif aux conditions techniques et commerciales d'exploitation du réseau ferroviaire par la SNCF.

Caisse à patins
Caisse normale à la base de laquelle on a prévu un bâti servant de logement aux fourches des élévateurs.

Caisse mobile
Superstructure amovible d'un véhicule de transport routier ou ferroviaire dont les dimensions et certains dispositifs sont issus des normes routières.

Cale
Espace dans un navire destiné à recevoir la cargaison.

Camion
Véhicule affecté au transport de marchandises et dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes.

Camionnette
Véhicule affecté au transport de marchandises et dont le poids total autorisé en charge est au plus égal à 3,5 tonnes.

Cancelling
Echéance, annulation, prescription.

Canvas
Bâche non imperméabilisée d'un conteneur à toit ouvrant.

Capacitaire
Personne titulaire de l'attestation de capacité.

Capitainerie
Service dépendant de l'autorité portuaire chargé notamment de coordonner les mouvements des navires à l'intérieur d'un port.

Capitaines experts
Experts désignés à la requête de l'armateur pour suivre les opérations de déchargement d'un navire, constater l'état des colis et déposer un rapport au greffe du tribunal indiquant la cause des dommages.

Car-ferry
Navire de haute mer non conçu dans ses œuvres vives de la même manière qu'un navire de construction classique et permettant, notamment, le chargement de véhicules routiers gros porteurs affectés au transport de marchandises.

Cardeck
Entrepont de navire spécialement conçu pour y arrimer des voitures.

Carnet ATA
Document douanier autorisant l'importation ou l'exportation temporaire (échantillons ou marchandises, destinés à être exposés lors d'une manifestation commerciale...).

Carnet d'entretien
Carnet que tout propriétaire de véhicules routiers soumis à visite technique doit tenir pour chacun d'eux.

Carnet TIR
Titre douanier couvrant le transport international (à l'exclusion des transports intracommunautaires) de marchandises par route effectué à l'aide de véhicules ou de conteneurs agréés placés sous scellement douanier.

Carriers' Bill of lading port terminal
Port de base (tarification Conférences) porté au connaissement qui n'est pas effectivement desservi par les navires de la ligne.

Carriers' port terminal
Port de base effectivement desservi par les navires de la ligne.

Carte atelier
Carte à puce utilisée pour l'étalonnage et la maintenance des chronotachygraphes électroniques. Elle est affectée aux ateliers agréés par les DRIRE.

Carte conducteur
Carte à puce affectée à la personne du conducteur, elle est un élément indissociable du nouveau chronotachygraphe. Elle doit permettre l'enregistrement de toutes les activités du conducteur pendant au moins vingt-huit jours.

Carte contrôleur
Carte à puce affectée aux membres des corps du contrôle, elle permet la lecture des données enregistrées dans la mémoire des chronotachygraphes.

Carte entreprise
Carte à puce propre à l'entreprise, elle permet la lecture des données enregistrées dans la mémoire des chronotachygraphes électroniques équipant son parc.

Carte export
Certificat d'immatriculation provisoire permettant la circulation ou le transport d'un véhicule vendu ou cédé à un acquéreur résidant ou ayant une résidence à l'étranger.

Carte grise
Certificat d'immatriculation des véhicules automobiles, semi-remorques et remorques (pour ces dernières, dès lors que leur PTAC excède 500 kg).

Carte jaune
Ancienne autorisation de mise en circulation délivrée par les services des Mines pour certains véhicules routiers destinés au transport de marchandises dangereuses. Ce document a été remplacé par le certificat d'agrément.

Carte verte
Attestation d'assurance (véhicules) en circulation internationale.

Cas fortuit
Expression pratiquement synonyme de force majeure.

Cash on delivery COD
Contre remboursement.

CC
Charges collect — Port dû.

CCD
Conseil de coopération douanière devenu Organisation mondiale des douanes depuis 1995.